| Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText | ||
| Alphabétique [« »] partie-là 1 partielle 1 partiellement 1 parties 156 partir 20 partis 1 partout 25 | Fréquence [« »] 161 décret 159 4 157 temps 156 parties 154 appartient 153 procès 152 seront | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances parties |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 X,1, 1,334 | consentement unanime des parties contractantes ou sans le 2 X,2, 0,360 | obligations du clerc ou des parties.~ ~2 Cinq années après la 3 XII,1, 1,477 | une raison grave dans les parties soumises à la clôture des 4 XII,1, 1,477 | dans la clôture.~ ~2 Les parties du monastère soumises à 5 XII,1, 1,483 | du siècle et des autres parties du monastère ; si le lieu 6 XVI,7, 0,781 | concerne le droit auquel les parties étaient tenues au temps 7 XVI,7, 0,781 | célébration du mariage, les parties étaient soumises, pourvu 8 XVI,7, 2,790 | n'affecte que l'une des parties, il rend cependant le mariage 9 XVI,7, 3,808 | subsiste quelque doute que les parties soient consanguines à un 10 XVI,7, 4,814 | catholique ;~3). les deux parties seront instruites des fins 11 XVI,7, 5,824 | si l'une ou chacune des parties, par un acte positif de 12 XVI,7, 6,829 | sujets, pourvu que l'une des parties au moins soit inscrite à 13 XVI,7, 6,829 | le mariage seulement des parties dont au moins l'une des 14 XVI,7, 6,829 | pourvu que l'une des deux parties au moins soit inscrite à 15 XVI,7, 6,831 | quasi-domicile de l'une des parties, à moins qu'une cause juste 16 XVI,7, 6,834 | observée si l'une au moins des parties célébrant le mariage a été 17 XVI,7, 6,837 | il est nécessaire que les parties soient présentes ensemble 18 XVI,7, 6,839 | demandent le consentement des parties.~ 19 XVI,7, 7,843 | si au début chacune des parties a donné son consentement 20 XVI,7, 7,845 | être renouvelé par les deux parties selon la forme de la célébration 21 XVI,7, 7,845 | donné, ou bien par les deux parties, si l'empêchement est connu 22 XVI,7, 7,845 | empêchement est connu des deux parties.~ 23 XVI,7, 7,849 | même à l'insu de l'une des parties ou des deux.~ ~2 La convalidation 24 XVI,7, 7,849 | ne soit probable que les parties veuillent persévérer dans 25 XVI,7, 7,850 | consentement de chacune des parties persévère.~ ~2 Le mariage 26 XVI,7, 7,851 | fait défaut chez les deux parties ou chez une seule, le mariage 27 XVI,7, 8,862 | juste, à la demande des deux parties ou de l'une d'elles, même 28 XXII,0, 4,998 | supérieure exhortera les parties à cette solution avant d' 29 XXIV,1, 0,1077 | exécuté, à moins que les parties, d'un commun accord, n'aient 30 XXIV,1, 0,1080 | obtient la compétence, si les parties et l'autorité, à laquelle 31 XXIV,2, 2,1098 | que le juge entende les parties ou l'une d'elles, aussi 32 XXIV,3, 0,1103 | exhorter et d'aider les parties à chercher d'un commun accord 33 XXIV,3, 0,1103 | concerne le bien privé des parties, le juge examinera si le 34 XXIV,3, 0,1109 | réglée après audition des parties.~ ~2 Les actes posés par 35 XXIV,3, 0,1110 | suppléer à la négligence des parties dans l'administration des 36 XXIV,3, 0,1113 | peut porter préjudice aux parties.~ ~2 Ils sont aussi tenus 37 XXIV,3, 0,1113 | témoins, les experts, les parties et leurs avocats ou procureurs, 38 XXIV,3, 0,1115 | causent un autre dommage aux parties, peuvent être punis de peines 39 XXIV,5, 0,1124 | abrégés sinon à la demande des parties.~ ~2 Toutefois tous les 40 XXIV,5, 0,1124 | juge après audition des parties ou bien à leur demande ; 41 XXIV,5, 0,1124 | sinon du consentement des parties.~ ~3 Le juge veillera cependant 42 XXIV,5, 0,1128 | après avoir entendu les parties, le juge peut, pour acquérir 43 XXIV,6, 0,1130 | inconnue du juge ou des parties, on aura recours à un interprète 44 XXIV,6, 0,1132 | judiciaires la signature des parties ou des témoins est requise, 45 XXIV,8, 0,1148 | matrimoniales, pour les parties qui préféreraient les choisir.~ ~ ~ 46 XXIV,9, 0,1163 | après avoir entendu les parties, peut par décret immédiatement 47 XXIV,10, 1,1165 | autres affaires dont les parties ne peuvent disposer librement.~ ~ 48 XXIV,10, 2,1174 | être substitués et que les parties ou d'autres personnes à 49 XXIV,10, 2,1174 | des arbitres, chacune des parties peut confier cette question 50 XXIV,10, 2,1174 | jugement, à moins que les parties ne se soient accordées autrement ; 51 XXIV,10, 2,1174 | entendu toutes les autres parties, y pourvoira par décret.~ ~ 52 XXIV,10, 2,1174 | être observée, si l'une des parties ou une autre personne néglige 53 XXIV,10, 2,1175 | arbitres récusés et les parties, tranchera la question par 54 XXIV,10, 2,1176 | décision différente des parties, les arbitres choisissent 55 XXIV,10, 2,1177 | que sur cette question les parties aient obtenu du juge et 56 XXIV,10, 2,1178 | disposition prise par les parties, la sentence d'arbitrage 57 XXIV,10, 2,1178 | peut être prorogé par les parties.~ 58 XXIV,10, 2,1181 | être aussitôt intimé aux parties.~ ~2 Si le Vicaire judiciaire 59 XXIV,10, 2,1181 | nullité et la notifiera aux parties au plus tôt, étant exclu 60 XXIV,10, 2,1182 | arbitrale n'est admis que si les parties ont convenu entre elles 61 XXIV,10, 2,1184 | d'autre, à moins que les parties n'aient désigné un autre 62 XXV,1, 2,1190 | citer toutes les autres parties pour définir l'objet du 63 XXV,1, 2,1190 | nécessité de convoquer les parties, il peut le décider par 64 XXV,1, 2,1190 | ce canon.~ ~3 Mais si les parties se présentent de fait devant 65 XXV,1, 2,1190 | indiquera dans les actes que les parties ont comparu au procès.~ 66 XXV,1, 2,1194 | régulièrement notifiée ou que les parties se soient présentées devant 67 XXV,1, 3,1195 | demandes et des réponses des parties.~ ~2 Les demandes et les 68 XXV,1, 3,1195 | demandes et les réponses des parties, outre que dans le libelle 69 XXV,1, 3,1195 | causes plus difficiles, les parties doivent être convoquées 70 XXV,1, 3,1195 | juge doit être notifié aux parties ; à moins qu'elles n'y aient 71 XXV,1, 3,1196 | entendues toutes les autres parties et pesées leurs raisons.~ 72 XXV,1, 3,1198 | litiscontestation, le juge assignera aux parties un temps suffisant pour 73 XXV,1, 4,1201 | 1201~Si les parties ne posent aucun acte de 74 XXV,1, 4,1204 | 1204~Chacune des parties doit supporter les frais 75 XXV,1, 5,1210 | 1) Les Déclarations des Parties ( 1211-1219 )~ 76 XXV,1, 5,1211 | toujours interroger les parties ; bien plus, il doit le 77 XXV,1, 5,1213 | cause, le juge demandera aux parties à interroger le serment 78 XXV,1, 5,1214 | 1214~Les parties, le promoteur de justice 79 XXV,1, 5,1215 | Pour l'interrogatoire des parties, on observera, avec les 80 XXV,1, 5,1216 | compétent, rendue par une des parties spontanément ou sur interrogation 81 XXV,1, 5,1217 | aveu judiciaire d'une des parties, s'il s'agit d'une affaire 82 XXV,1, 5,1217 | relève toutes les autres parties de la charge de la preuve.~ ~ 83 XXV,1, 5,1217 | autres déclarations des parties peuvent avoir une valeur 84 XXV,1, 5,1225 | examinés par le juge et les parties.~ 85 XXV,1, 5,1226 | document commun aux deux parties soit produit au procès.~ 86 XXV,1, 5,1231 | les personnes qui sont parties dans la cause ou ceux qui 87 XXV,1, 5,1231 | assistent ou ont assisté les parties dans la même cause ;~2). 88 XXV,1, 5,1235 | noms seront communiqués aux parties ; si cependant, de l'avis 89 XXV,1, 5,1240 | 1240~Les parties ne peuvent pas assister 90 XXV,1, 5,1242 | c'est pourquoi, si les parties, le promoteur de justice, 91 XXV,1, 5,1244 | relations qu'il a avec les parties et, lorsqu'il lui posera 92 XXV,1, 5,1249 | son refus, la présence des parties et de tiers, les questions 93 XXV,1, 5,1256 | après avoir entendu les parties ou sur leur proposition, 94 XXV,1, 5,1258 | allégations éventuelles des parties, fixe par décret chaque 95 XXV,1, 5,1262 | 1262~1 Les parties peuvent désigner des experts 96 XXV,1, 5,1263 | après avoir entendu les parties, ce qui devra être effectué 97 XXV,1, 6,1269 | la demande et entendu les parties, le juge déterminera très 98 XXV,1, 6,1271 | après avoir entendu les parties.~ ~1) Les Parties Défaillantes ( 99 XXV,1, 6,1271 | entendu les parties.~ ~1) Les Parties Défaillantes ( 1272-1275 )~ 100 XXV,1, 6,1276 | pour seconder l'une des parties.~ ~2 Cependant, pour y être 101 XXV,1, 6,1277 | après avoir entendu les parties, appeler au procès un tiers 102 XXV,1, 6,1278 | par le juge contre une des parties ou contre les deux, au préjudice 103 XXV,1, 7,1281 | de nullité, permettre aux parties et à leurs avocats de prendre 104 XXV,1, 7,1281 | compléter les preuves, les parties peuvent en produire d'autres 105 XXV,1, 7,1282 | conclusion intervient lorsque les parties déclarent n'avoir plus rien 106 XXV,1, 7,1283 | concernent que le bien privé des parties, si toutes les parties sont 107 XXV,1, 7,1283 | des parties, si toutes les parties sont consentantes ;~2). 108 XXV,1, 7,1283 | causes, après audition des parties et pourvu qu'il y ait une 109 XXV,1, 7,1285 | avec le consentement des parties, qu'un débat devant le tribunal 110 XXV,1, 7,1286 | accordé qu'une fois aux parties, à moins que, pour un motif 111 XXV,1, 7,1286 | concession faite à l'une des parties sera censée accordée aussi 112 XXV,1, 7,1286 | nouveau aux réponses des parties.~ 113 XXV,1, 7,1287 | données au juge par les parties, les avocats ou même des 114 XXV,1, 7,1289 | 1289~Si les parties ont négligé de préparer 115 XXV,1, 8,1294 | découlant du jugement pour les parties et la manière dont elles 116 XXV,1, 8,1295 | avec les conclusions des parties et la formule des doutes.~ ~ 117 XXV,1, 8,1297 | sentence a été notifié aux parties.~ 118 XXV,1, 8,1298 | copie de la sentence aux parties ou à leurs procureurs ou 119 XXV,1, 8,1299 | faits ou des demandes des parties, ou bien a été omis ce qui 120 XXV,1, 8,1299 | toujours après audition des parties, et par un décret ajouté 121 XXV,1, 8,1299 | sentence.~ ~2 Si l'une des parties fait opposition, la question 122 XXV,1, 8,1301 | pour l'une au moins des parties en cause.~ ~ 123 XXV,1, 9,1303 | elle a été rendue entre des parties dont l'une au moins n'avait 124 XXV,1, 9,1303 | à l'une ou à l'autre des Parties ;~8). le litige n'a pas 125 XXV,1, 9,1307 | nullité non seulement les parties qui s'estiment lésées, mais 126 XXV,1, 9,1318 | individuellement.~ ~3 Si une des parties en appelle sur un chef de 127 XXV,1, 0,1323 | jugée fait loi entre les parties et donne lieu à une action 128 XXV,1, 0,1326 | rendue par dol de l'une des parties au préjudice de l'autre ;~ 129 XXV,1, 1,1335 | ou à rembourser par les parties ;~2). les honoraires des 130 XXV,1, 2,1341 | après avoir informé les parties, il renverra l'affaire au 131 XXV,2, 0,1346 | apportés par chacune des parties, une vue claire de l'objet 132 XXV,2, 0,1347 | présents, en ajoutant pour les parties la formule du doute.~ ~2 133 XXV,2, 0,1347 | 2 Dans la citation, les parties seront informées qu'elles 134 XXV,2, 0,1349 | interrogatoire de toutes les autres parties, des témoins et des experts.~ 135 XXV,2, 0,1350 | 1350~Les réponses des parties, des témoins, des experts, 136 XXV,2, 0,1354 | aussitôt en présence des parties.~ ~2 Cependant, en raison 137 XXV,2, 0,1354 | motifs, sera intimé aux parties au plus tôt et normalement 138 XXVI,1, 1,1359 | domicile, pourvu que les deux parties habitent sur le territoire 139 XXVI,1, 1,1363 | à moins qu'une des deux parties n'ait demandé une session 140 XXVI,1, 1,1363 | doutes et le notifiera aux parties.~ ~3 La formule du doute 141 XXVI,1, 1,1363 | notification du décret, si les parties n'ont rien opposé, le président 142 XXVI,1, 1,1364 | du lien, les avocats des parties, et aussi le promoteur de 143 XXVI,1, 1,1364 | assister à l'interrogatoire des parties, des témoins et des experts, 144 XXVI,1, 1,1364 | documents produits par les parties.~ ~2 Les parties ne peuvent 145 XXVI,1, 1,1364 | par les parties.~ ~2 Les parties ne peuvent pas assister 146 XXVI,1, 1,1365 | apprécier les déclarations des parties dont il s'agit au can. 1217 147 XXVI,1, 1,1365 | témoins sur la crédibilité des parties elles-mêmes.~ 148 XXVI,1, 1,1367 | avec le consentement des parties, suspendre la cause en nullité 149 XXVI,1, 1,1368 | s'il y en a, celles des parties, prendra un décret par lequel 150 XXVI,1, 1,1372 | mais après avoir cité les parties, et avec l'intervention 151 XXVI,1, 1,1374 | après avoir entendu les parties, décrétera si la sentence 152 XXVI,1, 1,1377 | 1377~Dans la sentence, les parties seront averties des obligations 153 XXVI,1, 2,1379 | 1379~1 A moins qu'une des parties ne demande le procès contentieux 154 XXVI,1, 2,1379 | après avoir entendu les parties, prendra un décret qui confirme 155 XXVIII,1, 1,1469| avec le consentement des parties, lui-même ou l'enquêteur 156 XXVIII,1, 3,1483| interjetés, quoique par des parties différentes, il se fera