Titre,Chapitre,Art.,Can.

  1 Prel,0,   0,5    |  Apostolique jusqu'à ce jour à des personnes physiques ou juridiques
  2  I,0,   0,15     |       commune et de la dignité des personnes.~ 
  3 II,1,   0,35     |           dans des cas spéciaux de personnes, de communautés ou de régions.~ 
  4 III,1,   0,46    | pontificaux ainsi que par d'autres personnes et diverses institutions
  5 III,1,   0,46    |      besoins du moment; toutes ces personnes et institutions remplissent
  6 III,2,   0,52    |           En outre quelques autres personnes non revêtues de la dignité
  7 IV,2,   0,90     |       biens temporels et aussi les personnes attachées à ce même lieu
  8 IV,3,   0,102    |         permanent inviter d'autres personnes, spécialement des Hiérarques
  9 IV,3,   0,106    |            des Evêques et d'autres personnes.~ ~2 Le Synode des Evêques
 10 IV,4,   0,114    |         curie patriarcale.~ ~2 Les personnes appartenant à la curie patriarcale
 11 IV,4,   0,114    |            possible, par les mêmes personnes.~ 
 12 IV,4,   0,118    |            secrets, s'il s'agit de personnes; dans tous les autres cas
 13 IV,4,   0,124    |         Patriarche, constituées de personnes nommées par le Patriarche
 14 IV,7,   0,143    |    procureur à leur place.~ ~3 Des personnes d'une autre Eglise de droit
 15 VII,1,   2,205   |          de l'Evêque éparchial les personnes, les institutions catholiques,
 16 VII,2,   1,238   |           autres, sans exclure des personnes appartenant à d'autres Eglises
 17 VII,2,   2,243   |           les notaires et d'autres personnes, qui sont engagées par l'
 18 VII,2,   2,246   |           propre ou d'un groupe de personnes donné, le même pouvoir que
 19 VII,2,   2,263   |           lui-même, et de quelques personnes idoines expertes, autant
 20 VII,2,   2,263   |           toujours entendu que les personnes élues ou nommées par d'autres
 21 VII,2,   2,263   |           affaires économiques les personnes apparentées à l'Evêque éparchial
 22 VII,2,   4,273   |         des diverses catégories de personnes, d'associations et d'autres
 23 VII,2,   4,273   |            pastoral aussi d'autres personnes, même d'une autre Eglise
 24 VII,3,   0,282   |          paroissial à remplir, les personnes à engager dans la paroisse,
 25 VII,3,   0,283   |          des groupes déterminés de personnes, des édifices et des lieux
 26 VII,3,   0,285   |        écartant toute acception de personnes ; pour juger de cette idonéité,
 27 VIII,0,   0,319  |            raison des lieux et des personnes selon le jugement de l'autorité
 28  X,1,   1,339    |         Dans les jugements sur les personnes, il n'est pas permis de
 29  X,1,   2,344    |            propres familles et les personnes de leur âge les relations
 30  X,2,   0,357    |            appropriées, aux autres personnes juridiques citées plus haut
 31 XII,1,   0,418   |             et aussi, à défaut des personnes susmentionnées, ceux qui
 32 XII,1,   0,423   |          érigées sont de droit des personnes juridiques ; cependant la
 33 XII,1,   1,477   |          soumises à la clôture des personnes de l'autre sexe, en plus
 34 XII,1,   1,486   |         qui y sont inscrits et des personnes qui nuit et jour vivent
 35 XII,1,   1,486   |      monastère ; toutes les autres personnes attachées au monastère sont
 36 XII,2,   0,558   |            sont de plein droit des personnes juridiques selon le can.
 37 XII,3,   0,567   |            sont de plein droit des personnes juridiques selon le can.
 38 XIII,0,   0,573  |        elle par un décret sont des personnes juridiques dans l'Eglise
 39 XV,2,   1,611    |        aussi inviter à prêcher aux personnes confiées à leur soin tout
 40 XV,4,   0,662    |            de gouvernement sur ces personnes ou ces lieux.~ ~2 Les membres
 41 XV,4,   0,664    |            sa prudence, à d'autres personnes en lesquelles il a confiance ;
 42 XV,4,   0,664    |        écartant toute acception de personnes, ils porteront un jugement
 43 XVI,0,   0,668   |            nom de l'Eglise par des personnes légitimement députées à
 44 XVI,3,   0,712   |                            712~Les personnes publiquement indignes doivent
 45 XVI,5,   0,739   |       autres prêtres à l'égard des personnes dont le soin leur est confié
 46 XVI,5,   0,739   |   permission au moins présumée des personnes mentionnées ci-dessus, peut
 47 XVI,6,   3,771   |      enquérir avec soin, auprès de personnes dignes de foi, de la vie
 48 XVI,7,   4,813   |          813~Le mariage entre deux personnes baptisées, dont l'une est
 49 XVI,7,   5,818   |            célébrer un mariage les personnes :~1). qui n'ont pas l'usage
 50 XVI,7,   5,819   |       matrimonial, il faut que les personnes qui célèbrent le mariage
 51 XVI,7,   6,832   |      compétent selon le droit, les personnes qui veulent célébrer un
 52 XVI,7,   8,859   |        économique des lieux et des personnes, veillera à ce qu'il soit
 53 XVI,8,   1,867   |          spirituels, disposent les personnes à recevoir l'effet propre
 54 XVI,8,   2,876   |           reçu le baptême.~ ~3 Aux personnes qui ont choisi la crémation
 55 XVI,8,   2,878   |         évitera toute acception de personnes dans la célébration des
 56 XIX              |                      TITRE XIX~LES PERSONNES ET LES ACTES JURIDIQUES (
 57 XIX,1            |                     Chapitre 1 Les Personnes ( 909-930 )~ ~
 58 XIX,1,   1       |                         Art. 1 Les personnes physiques ( 909-919 )~ 
 59 XIX,1,   1,918   |            autant de degrés que de personnes, la souche n'étant pas comptée ;~
 60 XIX,1,   1,918   |      autant de degrés qu'il y a de personnes dans les deux lignes, la
 61 XIX,1,   2       |                         Art. 2 Les personnes juridiques ( 920-930 )~ 
 62 XIX,1,   2,920   |           Dans l'Eglise, outre les personnes physiques, il y a aussi
 63 XIX,1,   2,920   |        physiques, il y a aussi des personnes juridiques, qu'elles soient
 64 XIX,1,   2,920   |            soient des ensembles de personnes ou des ensembles de choses,
 65 XIX,1,   2,921   |                          921~1 Les personnes juridiques sont constituées
 66 XIX,1,   2,921   |        donnée par décret.~ ~2 Sont personnes juridiques de plein droit
 67 XIX,1,   2,921   |    juridique qu'à des ensembles de personnes ou de choses, qui poursuivent
 68 XIX,1,   2,922   |           la division en plusieurs personnes juridiques ou l'union avec
 69 XIX,1,   2,922   |           ou l'union avec d'autres personnes juridiques, en sauvegardant
 70 XIX,1,   2,923   |                 923~Un ensemble de personnes ne peut être érigé en personne
 71 XIX,1,   2,923   |        comprend pas au moins trois personnes physiques.~ 
 72 XIX,1,   2,928   |        permanent, de supprimer les personnes juridiques érigées ou approuvées
 73 XIX,1,   2,928   |       éparchiaux, de supprimer les personnes juridiques que lui-même
 74 XIX,1,   2,928   |         cas, celui qui a érigé des personnes juridiques ne peut validement
 75 XIX,2,   0,934   |       conseil de quelque groupe de personnes, le groupe doit être convoqué
 76 XIX,2,   0,934   |            du conseil de certaines personnes prises individuellement :~
 77 XIX,2,   0,934   |         pas le consentement de ces personnes ou qui agit à l'encontre
 78 XIX,2,   0,934   |          ne consulte pas les mêmes personnes ;~3). l'autorité, bien qu'
 79 XX,1,   1,953    |       catholique.~ ~2 Si l'une des personnes susdites est admise au vote,
 80 XX,1,   1,956    |            ce qui, la majorité des personnes qui doivent être convoquées
 81 XXI,0,   4,983   |           soit les choses soit les personnes, ne fait rien.~ ~3 N'est
 82 XXI,0,   4,990   |       exécutif délégué à plusieurs personnes est présumé leur être délégué
 83 XXII,0,   4,998  |            médiation ou le zèle de personnes sages, afin de dirimer le
 84 XXIII,0,   4,1009|            qui appartiennent à des personnes juridiques sont biens ecclésiastiques.~ ~
 85 XXIII,1,   0,1010|                           1010~Les personnes juridiques peuvent acquérir
 86 XXIII,1,   0,1012|         économiques, d'imposer aux personnes juridiques qui lui sont
 87 XXIII,1,   0,1012|          peuvent être imposées aux personnes physiques seulement selon
 88 XXIII,1,   0,1015|            Il n'est pas permis aux personnes physiques ou juridiques
 89 XXIII,1,   0,1018|  bénédiction, sont la propriété de personnes privées, elles peuvent être
 90 XXIII,1,   0,1018|           par prescription par des personnes privées, mais il n'est pas
 91 XXIII,1,   0,1021|        obligations envers d'autres personnes au service de l'Eglise et
 92 XXIII,3,   0,1038|                         1038~1 Les personnes dont le conseil, le consentement
 93 XXIII,3,   0,1039|           1039~Le consentement des personnes concernées est requis pour
 94 XXIV,0,   0,1055 |       jugement:~1). les droits des personnes physiques ou juridiques
 95 XXIV,1,   0,1060 |           causes pénales ;~3). les personnes qui exercent la magistrature
 96 XXIV,1,   0,1061 |         doivent être assignées les personnes qui n'ont pas d'autorité
 97 XXIV,1,   0,1061 |        Romain, qu'elles soient des personnes physiques qui ne sont pas
 98 XXIV,1,   0,1061 |            ordre épiscopal, ou des personnes juridiques, restant sauf
 99 XXIV,1,   0,1063 |         sont pas Evêques ;~2). des personnes physiques ou juridiques
100 XXIV,1,   0,1069 |           1069~1 Les litiges entre personnes physiques ou juridiques
101 XXIV,1,   0,1069 |     instituts séculiers, entre des personnes physiques ou juridiques
102 XXIV,3,   0,1108 |    récusation une fois admise, les personnes doivent être changées, mais
103 XXIV,3,   0,1113 |           tenues toutes les autres personnes qui ont eu connaissance
104 XXIV,4,   0,1118 |           celles qui regardent les personnes et les modalités du procès,
105 XXIV,6           |                     Chapitre 6 Les Personnes à admettre aux Audiences~
106 XXIV,6,   0,1129 |            devant le tribunal, les personnes que la loi ou le juge ont
107 XXIV,7,   0,1138 |                         1138~1 Les personnes juridiques agissent en justice
108 XXIV,7,   0,1138 |        ester en justice au nom des personnes juridiques relevant de son
109 XXIV,9,   0,1150 |      actions concernant l'état des personnes, qui ne s'éteignent jamais.~ 
110 XXIV,10,   2,1172|              les mineurs ;~2). les personnes punies de la peine d'excommunication,
111 XXIV,10,   2,1174|            les parties ou d'autres personnes à qui a été confié le soin
112 XXIV,10,   2,1177|       question concerne l'état des personnes, une sentence qui puisse
113 XXV,1,   2,1191  |  connaissance de toutes les autres personnes qui doivent comparaître.~ ~
114 XXV,1,   4,1203  |            engagée entre les mêmes personnes et pour le même objet ;
115 XXV,1,   4,1205  |     tuteurs et administrateurs des personnes juridiques ont besoin, pour
116 XXV,1,   5,1229  |         les notaires et les autres personnes qui sont tenues de garder
117 XXV,1,   5,1229  |       autres maux graves.~ ~a) Les personnes qui peuvent être témoins (
118 XXV,1,   5,1231  |        porter témoignage :~1). les personnes qui sont parties dans la
119 XXV,1,   5,1231  |             l'avocat et les autres personnes qui assistent ou ont assisté
120 XXV,1,   5,1239  |         doivent être entendues les personnes auxquelles la distance,
121 XXV,1,   5,1240  |       circonstances de faits et de personnes.~ 
122 XXV,1,   5,1254  |       circonstances de faits et de personnes ne conseillent autre chose.~ ~
123 XXV,1,   5,1259  |         ont vérifié l'identité des personnes, des objets ou des lieux ;
124 XXV,1,   0,1324  |       causes concernant l'état des personnes, sans en excepter les causes
125 XXV,1,   0,1325  |        cause concernant l'état des personnes une double sentence conforme
126 XXV,2,   0,1350  |         être signées par ces mêmes personnes.~ 
127 XXVI,1,   1,1370 |         une deuxième sentence, les personnes dont le mariage a été déclaré
128 XXVII,1,   0,1405|        raison du territoire ou des personnes.~ ~2 Aux peines fixées par
129 XXVII,1,   0,1417|                           1417~Les personnes qui, avec l'intention commune
130 XXIX,1,   0,1498 |            et oblige seulement les personnes et concerne les choses pour
131 XXIX,3,   0,1510 |  légitimement à une ou à plusieurs personnes déterminées de faire ou
132 XXIX,3,   0,1512 |      oppose à une loi en faveur de personnes privées, reçoit une interprétation
133 XXIX,3,   3,1531 | particulier en faveur de certaines personnes physiques ou juridiques,
134 XXX,1,   0,1542  |             de telle sorte que les personnes dans l'Eglise ne pourraient