Titre,Chapitre,Art.,Can.

  1 IV,2,   0,99     |    Patriarche veillera à ce que les Statuts personnels dans les régions,
  2 IV,2,   0,99     |         reconnu ou concédé dans les Statuts personnels, il convient
  3 IV,3,   0,113    |            patriarcale établira ses statuts, dans lesquels il faut prévoir
  4 IV,7,   0,143    |         deux laïcs, à moins que les statuts ne fixent un nombre plus
  5 IV,7,   0,143    |            y prendre part selon les statuts.~ ~4 A l'assemblée patriarcale
  6 IV,7,   0,145    |      assemblée patriarcale aura ses statuts, approuvés par le Synode
  7 VI,1,   0,171    |             Hiérarques établira ses statuts à transmettre au Siège Apostolique,
  8 VII,2,   3,265   |        presbytéral aura ses propres statuts approuvés par l'Evêque éparchial,
  9 VII,2,   3,266   |         quelques prêtres, selon les statuts, doivent en être membres
 10 VII,2,   3,267   |             2 Dans la mesure où les statuts le prévoient, la voix active
 11 VII,2,   3,268   |         doit être déterminé par les statuts de telle sorte que, autant
 12 VII,2,   3,270   |            temps déterminé dans les statuts, de sorte cependant que
 13 VII,2,   4,274   |         selon les prescriptions des statuts établis par l'Evêque éparchial.~ ~
 14 VII,4,   0,306   |          divines, restant saufs les statuts légitimes de la fondation
 15 VII,4,   0,309   |            lieu et en observant les statuts légitimes et les droits
 16 IX,0,   0,322    |       Evêques éparchiaux et, si les statuts en disposent ainsi, aussi
 17 IX,0,   0,322    |          droit propre élaborera ses statuts, dans lesquels sera favorisée,
 18 IX,0,   0,322    |             pour être valables, les statuts doivent être approuvés par
 19  X,1,   1,331    | institutions qui, en vertu de leurs statuts, poursuivent les mêmes fins,
 20  X,1,   1,335    |            droit particulier ou des statuts du séminaire.~ 
 21  X,1,   1,337    |          séminaire aura ses propres statuts, qui détermineront en premier
 22  X,1,   1,337    |   discipline du séminaire, qui, les statuts restant saufs, concernent
 23  X,1,   1,337    |          tout le séminaire.~ ~3 Les statuts du séminaire ont besoin
 24  X,1,   1,337    |        autorité déterminée dans les statuts.~ 
 25  X,1,   1,338    |    appartient au recteur, selon les statuts, de s'occuper de la direction
 26  X,1,   1,338    |            s'appliquer à ce que les statuts et le directoire du séminaire
 27  X,1,   2,342    |             requis conformément aux statuts.~ ~2 Nul ne sera accepté
 28 XII,1,   0,410   |       pauvreté à observer selon les statuts sous un supérieur légitime,
 29 XII,1,   0,414   |        règles des monastères et les statuts des congrégations ainsi
 30 XII,1,   0,414   |    dispenses de ces mêmes règles et statuts, qui dépassent le pouvoir
 31 XII,1,   0,414   |         validement modifié dans ses statuts si ce n'est avec le consentement
 32 XII,1,   0,420   |         règle d'un monastère ou les statuts d'un ordre ou d'une congrégation
 33 XII,1,   0,421   |          leur vie à la règle ou aux statuts qui leur sont propres ;
 34 XII,1,   0,422   |      conformément à la règle ou aux statuts, auquel ils recourront dans
 35 XII,1,   0,423   |           cependant la règle ou les statuts peuvent exclure ou réduire
 36 XII,1,   0,424   |         fixées dans la règle ou les statuts des dispositions concernant
 37 XII,1,   0,426   |      conformément à la règle ou aux statuts, tout en observant fidèlement
 38 XII,1,   0,430   |          agisse, si la règle ou les statuts le permettent, des titres
 39 XII,1,   0,431   |         passive, si la règle ou les statuts le permettent.~ ~3 Le religieux
 40 XII,1,   0,432   |    prescriptions de la règle ou des statuts, qui concernent le gouvernement
 41 XII,1,   1,439   |           également d'approuver les statuts de la confédération.~ ~2
 42 XII,1,   1,439   |         également l'approbation des statuts de la confédération.~ ~3
 43 XII,1,   1,441   |             être déterminé dans les statuts de la même confédération.~ 
 44 XII,1,   1,500   |     convoqués selon la règle ou les statuts de la confédération ; mais
 45 XII,1,   2,508   |         autorité déterminée par les statuts de l'ordre ou de la congrégation.~ ~
 46 XII,1,   2,508   |         appartient, à moins que les statuts n'en disposent autrement,
 47 XII,1,   2,511   |          par le droit commun et les statuts.~ ~2 Dans les ordres et
 48 XII,1,   2,511   |            interne conformément aux statuts.~ 
 49 XII,1,   2,512   |          général qui est, selon les statuts, l'autorité supérieure,
 50 XII,1,   2,512   |         manière déterminée dans les statuts.~ 
 51 XII,1,   2,513   |   perpétuelle, à déterminer par les statuts; s'il s'agit de Supérieurs
 52 XII,1,   2,514   |            le Supérieur général les statuts n'en disposent autrement.~ ~
 53 XII,1,   2,514   |          modalités définies par les statuts.~ ~3 On pourvoira dans les
 54 XII,1,   2,514   |             3 On pourvoira dans les statuts par des dispositions appropriées
 55 XII,1,   2,515   |           élection conformément aux statuts.~ ~2 Tous les autres Supérieurs
 56 XII,1,   2,515   |           désignés conformément aux statuts, de manière cependant que,
 57 XII,1,   2,516   |       nécessité l'exige.~ ~3 Si les statuts ne mentionnent pas la manière
 58 XII,1,   2,518   |         manière déterminées par les statuts.~ 
 59 XII,1,   2,519   |       Supérieurs majeurs, selon les statuts et en observant le [?]~ 
 60 XII,1,   2,520   |           manière prescrite par les statuts.~ 
 61 XII,1,   2,523   |      noviciat est prescrit dans les statuts, il n'est pas requis pour
 62 XII,1,   2,524   |             maître conformément aux statuts un membre excellent dans
 63 XII,1,   2,524   |            y sont autorisés par les statuts, et des visiteurs ; cependant
 64 XII,1,   2,526   |           durée déterminée dans les statuts.~ ~2 Cette profession, selon
 65 XII,1,   2,526   |         Cette profession, selon les statuts, peut être renouvelée plusieurs
 66 XII,1,   2,527   |      Supérieur compétent, selon les statuts, avec le consentement de
 67 XII,1,   2,527   |         exigences requises dans les statuts pour la validité de la profession.~ 
 68 XII,1,   2,528   |             est tenu d'observer les statuts par la même obligation que
 69 XII,1,   2,528   |            disposition expresse des statuts.~ 
 70 XII,1,   2,534   |            peut introduire dans les statuts, si cela parait opportun,
 71 XII,1,   2,535   |     observera les prescriptions des statuts.~ ~2 Le document de la profession
 72 XII,1,   2,536   |            majeurs conformément aux statuts ; mais s'il n'est pas possible
 73 XII,1,   2,537   |            donner, conformément aux statuts, des lettres dimissoriales
 74 XII,1,   2,538   |          louanges divines selon les statuts et les coutumes légitimes.~ ~
 75 XII,1,   2,538   |      accomplissent conformément aux statuts ce qui est prescrit au can.
 76 XII,1,   2,539   |             majeur conformément aux statuts ; dans tous les autres cas,
 77 XII,1,   2,540   |       tiendra aux prescriptions des statuts et, hors des propres maisons,
 78 XII,1,   2,541   |         seront déterminées dans les statuts de chaque ordre et congrégation
 79 XII,1,   2,543   |             de sa profession et aux statuts dans la mesure où leur observance
 80 XII,1,   2,545   |         selon les prescriptions des statuts du nouvel institut religieux ;
 81 XII,1,   2,550   |           le délai prescrit par les statuts, il sera puni selon le droit
 82 XII,1,   2,552   |       conseil, à moins que dans les statuts le renvoi ne soit réservé
 83 XII,1,   2,552   |   éventuellement prescrites par les statuts, il faut observer les conditions
 84 XII,2,   0,554   |             de Supérieurs selon les statuts, est une société de vie
 85 XII,2,   0,557   |  gouvernement est déterminé par les statuts de la société, mais en tous
 86 XII,2,   0,558   |          les administrent selon les statuts.~ 
 87 XII,2,   0,559   |           société, on observera les statuts, restant saufs les can.
 88 XII,2,   0,559   |             observera également les statuts ; pour la formation de ceux
 89 XII,2,   0,560   |            donner, conformément aux statuts, à ses membres agrégés perpétuellement
 90 XII,2,   0,561   |     obligations déterminés dans les statuts.~ 
 91 XII,2,   0,562   |     profession, on s'en tiendra aux statuts du nouvel institut.~ ~3
 92 XII,2,   0,562   |            sera déterminée dans les statuts de la société.~ ~ ~
 93 XII,3,   0,563   |             évangéliques, selon les statuts, scellée par quelque lien
 94 XII,3,   0,563   |       communion entre eux selon les statuts propres;~4). clercs ou laïcs,
 95 XII,3,   0,566   |          instituts séculiers, leurs statuts ainsi que la dépendance
 96 XII,3,   0,568   |         candidats, on observera les statuts, restant ferme le can. 450 .~ ~
 97 XII,3,   0,568   |           un décret donné selon les statuts, qui ne peut être exécuté
 98 XII,4,   0,571   |           et à les protéger par des statuts appropriés.~ 
 99 XIII,0,   0,573  |           Eglise, à moins que leurs statuts ne soient révisés par l'
100 XIII,0,   0,576  |          Toute association aura ses statuts, qui en déterminent le titre,
101 XIII,0,   0,576  |     inscription ; en outre dans les statuts sont déterminés les modes
102 XIII,0,   0,576  |            ou de l'utilité.~ ~2 Les statuts et leur modification ont
103 XIII,0,   0,578  |        selon le droit commun et les statuts de l'association.~ ~2 La
104 XIII,0,   0,578  |  associations selon la règle ou les statuts avec le consentement de
105 XIII,0,   0,581  |        selon le droit commun et les statuts.~ 
106 XIII,0,   0,582  |           les can. 1007-1054 et les statuts sous la vigilance de l'autorité
107 XV,3,   1,638    |         disposition prévue dans les statuts de fondation ou par une
108 XV,3,   3,650    |                    650~Au sujet des statuts de l'université ou de la
109 XV,4,   0,662    |      conformément à la règle ou aux statuts pour pouvoir éditer des
110 XVI,4,   0,724   |      conformément à la règle ou aux statuts.~ 
111 XIX,1,   2,922   |   compétente doit avoir ses propres statuts approuvés par l'autorité
112 XIX,1,   2,922   |          plus de précision dans les statuts, pour qu'ils puissent être
113 XIX,1,   2,922   |             Avant l'approbation des statuts, la personne juridique ne
114 XIX,1,   2,925   |           cessé d'exister selon les statuts, l'exercice de tous les
115 XIX,1,   2,927   |           qui est prescrit dans les statuts pour le cas de la suppression.~ 
116 XIX,1,   2,929   |            les droits acquis et les statuts qui régissent la personne
117 XIX,1,   2,930   |         droits acquis ainsi que les statuts, qui régissaient la personne
118 XXIII,2,   0,1024|            compétente.~ ~2 Dans les statuts seront déterminés les actes
119 XXIII,2,   0,1024|             ordinaire ; mais si les statuts passent cela sous silence,
120 XXIII,3,   0,1036|           dans la règle ou dans les statuts, s'il s'agit des biens d'
121 XXIV,1,   0,1069 |      déterminé dans la règle ou les statuts de l'institut.~ ~2 Si un
122 XXIV,1,   0,1070 |             que le tribunal ait ses statuts propres approuvés par cette
123 XXIV,2,   2,1099 |             nommés conformément aux statuts du tribunal, sauf autre
124 XXIV,9,   0,1151 |             fois, restant saufs les Statuts personnels en la matière
125 XXV,1,   7,1285  |         pareilles, on observera les statuts du tribunal.~ 
126 XXV,1,   1,1335  |                            1335~Les statuts du tribunal doivent fixer
127 XXV,1,   2,1340  |      déterminé dans la règle ou les statuts.~ 
128 XXVI,1,   1,1358 |              1358~Restant saufs les statuts personnels là où ils sont
129 XXIX,1,   0,1493 |             coutumes légitimes, les statuts et les autres règles du