Titre,Chapitre,Art.,Can.

  1 Prel,0,   0,5    |                                5~Les droits acquis ainsi que les privilèges,
  2  I               |             FIDELES CHRETIENS ET LES DROITS ET OBLIGATIONS~DE TOUS CES
  3  I,0,   0,24     |         revendiquer légitimement les droits qu'ils ont dans l'Eglise
  4  I,0,   0,26     |             Dans l'exercice de leurs droits, les fidèles chrétiens,
  5  I,0,   0,26     |              l'Eglise, ainsi que des droits des autres et des obligations
  6  I,0,   0,26     |             de régler l'exercice des droits propres aux fidèles chrétiens.~ ~ ~
  7 IV,2             |                       Chapitre 2 Les Droits et les Obligations des Patriarches ~(
  8 IV,2,   0,80     |       Patriarche :~1). d'exercer les droits du Métropolite et d'en remplir
  9 IV,2,   0,80     |         métropolitain, d'exercer les droits du Métropolite et d'en remplir
 10 IV,2,   0,101    |            le Patriarche a les mêmes droits et les mêmes obligations
 11 IV,3,   0,106    |           restant toujours saufs les droits, établis par le droit commun,
 12 IV,5,   0,129    |             n'est érigé, a les mêmes droits et obligations que l'Administrateur
 13 IV,6,   0,134    |           propre éparchie, les mêmes droits et les mêmes obligations
 14 IV,6,   0,137    |     déterminera de façon précise les droits et les obligations des Métropolites
 15 IV,6,   0,138    |                              138~Les droits et les obligations du Métropolite
 16 IV,6,   0,138    |           concernant tous les autres droits et obligations, le Métropolite
 17 IV,6,   0,139    |           Métropolite reviennent les droits et les obligations dont
 18 IV,8,   0,150    |             patriarcale ont tous les droits et obligations synodaux
 19 VI,1,   0,158    |           lui est confiée, les mêmes droits et les mêmes obligations
 20 VI,2,   0,175    |              Apostolique, exerce les droits et les obligations dont
 21 VII,1,   2       |                           Art. 2 Les Droits et les Obligations des Evêques
 22 VII,1,   2,192   |      conseillers ; il défendra leurs droits et veillera à ce qu'ils
 23 VII,1,   3,213   |         Evêque coadjuteur, outre les droits et les obligations qui sont
 24 VII,1,   3,213   |             permanent, détermine les droits et les obligations de l'
 25 VII,1,   3,213   |           doit être muni de tous les droits et obligations d'un Evêque
 26 VII,1,   3,213   |      patriarcale est requis.~ ~3 Les droits et les obligations de l'
 27 VII,1,   3,216   |          autres les fonctions et les droits épiscopaux que l'Evêque
 28 VII,1,   4,228   |        préjudice à l'éparchie ou aux droits épiscopaux ; en particulier
 29 VII,1,   4,229   | Administrateur éparchial a les mêmes droits et obligations que l'Evêque
 30 VII,1,   4,233   |     appartiennent de plein droit les droits et les obligations du Protosyncelle ;
 31 VII,1,   5,234   |             ou vacant.~ ~Par. 2. Les droits, les obligations et les
 32 VII,2,   2,262   |             manière plus précise les droits de l'économe et ses relations
 33 VII,3,   0,282   |             l'église en question les droits et les obligations des membres
 34 VII,3,   0,287   |            exactement quels sont les droits et les obligations du modérateur,
 35 VII,3,   0,299   |              la paroisse a les mêmes droits et obligations que le curé,
 36 VII,3,   0,299   |          puisse porter préjudice aux droits du curé ou être dommageable
 37 VII,3,   0,302   |                            302~1 Les droits et les obligations du vicaire
 38 VII,4,   0,309   |             statuts légitimes et les droits acquis, doit veiller à ce
 39  X,1,   1,337    |             durée dans l'office, les droits et les obligations ainsi
 40  X,2,   0,360    |             éparchiaux, qui fixe les droits et les obligations du clerc
 41  X,2,   0,362    |       garantis et conservés tous les droits qu'il aurait eus s'il y
 42  X,3             |                       Chapitre 3 Les Droits et les Obligations des Clercs (
 43  X,3,   0,383    |            aient justement les mêmes droits civils et politiques que
 44  X,3,   0,384    |             autorité, la défense des droits de l'Eglise ou la promotion
 45  X,3,   0,388    |          peuvent pas faire usage des droits et des insignes attachés
 46  X,4,   0,395    |               perd en même temps les droits propres à l'état clérical,
 47 XI,0,   0,400    |                      400~En plus des droits et des obligations qui sont
 48 XI,0,   0,400    |              les laïcs ont les mêmes droits et obligations qui sont
 49 XII,1,   0,414   |           conseillent.~ ~2 Ces mêmes droits sont de la compétence du
 50 XII,1,   0,414   |            est ; autrement ces mêmes droits à l'égard de tous les ordres
 51 XII,1,   1,458   |            dix ans au moins.~ ~2 Les droits et les obligations de ce
 52 XII,1,   1,486   |             que lui seul a les mêmes droits et obligations que l'Evêque
 53 XII,1,   1,488   |             son passage, il perd les droits et il est délié des obligations
 54 XII,1,   1,488   |            monastère et il prend les droits et les obligations de l'
 55 XII,1,   2,543   |              de curé, il a les mêmes droits et les mêmes obligations
 56 XII,1,   2,545   |            les voeux subsistent, les droits et les obligations particuliers
 57 XII,2,   0,561   |             chose, restant saufs les droits et les obligations déterminés
 58 XV,1,   0,595    |              personne humaine et ses droits fondamentaux ou le salut
 59 XV,2,   1,616    |              personne humaine et ses droits fondamentaux, la vie familiale,
 60 XV,4,   0,666    |          parce qu'elle est source de droits patrimoniaux.~ ~2 Les textes
 61 XV,4,   0,666    |           droit civil concernant les droits d'auteur.~ ~ ~
 62 XVI,7,   0,777   |              entre les conjoints des droits et des obligations égaux
 63 XVI,7,   5,818   |          discernement concernant les droits et les obligations essentiels
 64 XVI,8,   2,873   |      légitimement pour eux-mêmes des droits sur cette église et pourvu
 65 XVI,8,   5,893   |             dispense ne lèse pas les droits acquis à d'autres:~1). leurs
 66 XVIII,0,   5,908 |           personne humaine et de ses droits fondamentaux, la promotion
 67 XIX,1,   1,910   |             le plein exercice de ses droits.~ ~2 La personne mineure
 68 XIX,1,   1,910   |       tuteurs dans l'exercice de ses droits, excepté ceux pour lesquels
 69 XIX,1,   2,920   |               en droit canonique, de droits et d'obligations qui correspondent
 70 XIX,1,   2,922   |        volontés des donateurs et les droits acquis.~ ~3 Avant l'approbation
 71 XIX,1,   2,924   |      dirimera l'égalité ;~2). si les droits acquis de chacun en particulier
 72 XIX,1,   2,925   |               l'exercice de tous les droits de cette personne juridique
 73 XIX,1,   2,926   |              droit, les biens et les droits de la personne juridique,
 74 XIX,1,   2,929   |         fondateurs ou donateurs, les droits acquis et les statuts qui
 75 XIX,1,   2,930   |     fondateurs ou des donateurs, les droits acquis ainsi que les statuts,
 76 XX,0,   0,936    |             fin spirituelle.~ ~2 Les droits et les obligations propres
 77 XX,2,   3,974    |          restant toutefois saufs les droits acquis éventuellement par
 78 XXIII,1,   0,1019|       histoire ou de la matière, les droits et les actions tant personnels
 79 XXIII,1,   0,1020|           civil qui sauvegardent les droits de l'Eglise.~ ~2 Mais si
 80 XXIII,1,   0,1020|              compétent, à ce que les droits de l'Eglise restent indemnes
 81 XXIII,2,   0,1022|     légitimes qui lui attribuent des droits plus étendus.~ ~2 Compte
 82 XXIII,2,   0,1022|         étendus.~ ~2 Compte tenu des droits, des coutumes légitimes
 83 XXIII,2,   0,1028|        documents qui établissent les droits de la personne juridique
 84 XXIII,3,   0,1040|            qui, pour revendiquer les droits de l'Eglise.~ 
 85 XXIV,0,   0,1055 |           objet du jugement:~1). les droits des personnes physiques
 86 XXIV,1,   0,1063 |        tribunal reviennent aussi les droits d'un tribunal métropolitain
 87 XXIV,1,   0,1066 |               2 Mais s'il s'agit des droits ou des biens temporels d'
 88 XXIV,2,   1,1092 |             unique appartiennent les droits du tribunal et du pésident.~ 
 89 XXIV,3,   0,1116 |              suffisamment pourvu aux droits du défendeur, il peut, à
 90 XXIV,5,   0,1124 |            loi pour l'extinction des droits ne peuvent être prorogés,
 91 XXIV,7,   0,1136 |             le juge estime que leurs droits sont en conflit avec les
 92 XXIV,7,   0,1136 |             sont en conflit avec les droits de leurs parents, tuteurs
 93 XXIV,7,   0,1136 |          défendre suffisamment leurs droits, alors ils agiront en justice
 94 XXIV,8,   0,1146 |             à l'avocat d'acheter des droits en litige ou de stipuler
 95 XXIV,9,   0,1158 |          probables qu'il possède des droits sur une chose détenue par
 96 XXIV,10,   1,1165|          relatives aux choses ou aux droits qui concernent le bien public,
 97 XXV,1,   2,1191  |             le libre exercice de ses droits ou la libre administration
 98 XXV,1,   6,1278  |           matière du procès soit les droits judiciaires, à moins que
 99 XXV,1,   0,1330  |             Celui qui craint que ses droits soient lésés par une sentence
100 XXVI,2,   0,1387 |               le clerc perd tous les droits propres à l'état clérical
101 XXVI,3,   2,1400 |         observera le can. 1396 , les droits acquis et l'équité.~ ~ ~
102 XXVII,1,   0,1410|           restant toujours saufs les droits dévolus relatifs à la prévoyance
103 XXVII,1,   0,1430|         ministères, les charges, les droits, les privilèges, les facultés,
104 XXVII,1,   0,1432|         entre eux, tous les actes ou droits attachés à un office, un
105 XXIX,1,   0,1500 |   restreignent le libre exercice des droits ou qui contiennent une exception
106 XXIX,3,   0,1512 |            peines, qui restreint les droits de la personne, qui lèse
107 XXIX,3,   0,1512 |            la personne, qui lèse les droits acquis à d'autres, qui s'
108 XXIX,3,   0,1515 |             la mesure où il lèse des droits acquis à d'autres ou il
109 XXIX,3,   1,1517 |             et surtout ceux dont les droits peuvent être lésés.~ ~2
110 XXX,1,   0,1542  |            la prescription :~1). les droits et les obligations qui sont
111 XXX,1,   0,1542  |              de loi divine ;~2). les droits qui peuvent être obtenus
112 XXX,1,   0,1542  |      privilège apostolique ;~3). les droits et les obligations qui concernent