Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 Prel,0,   0,1    |        seules, à moins d'une autre disposition expresse touchant les relations
 2 III,0,   0,42    |                42~De même que, par disposition du Seigneur, saint Pierre
 3 III,1,   0,48    |            résulte autrement d'une disposition du droit ou de la nature
 4 IV,1,   0,67     |       observer les [?] d'une autre disposition du droit commun.~ 
 5 IV,1,   0,70     |                      70~Sauf autre disposition du droit particulier, préside
 6 IV,2,   0,86     |            même Eglise, sauf autre disposition expresse dans un cas spécial.~ ~
 7 IV,4,   0,114    |         Patriarche doit avoir à la disposition de son Siège une curie patriarcale,
 8 IV,5,   0,127    |            127~A moins d'une autre disposition du droit particulier, durant
 9  V,0,   0,152    |      majeurs, à moins qu'une autre disposition ne soit expressément établie
10 VI,2,   0,176    |            Apostolique, sauf autre disposition expresse.~ ~ ~
11 VII,1,   2,192   |        état et qu'ils aient à leur disposition les moyens et les institutions
12 VII,1,   4,221   |        Patriarche ;~2). sauf autre disposition du Siège Apostolique, jusqu'
13 VII,1,   4,224   |          de l'éparchie, sauf autre disposition du Siège Apostolique ou
14 VII,1,   4,229   |    éparchia1, à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit
15 VII,1,   4,230   |            230~A moins d'une autre disposition légitimement établie :~1).
16 VII,2,   1,241   |     aussitôt à obliger, sauf autre disposition expresse.~ 
17 VII,2,   2,248   |                   248~1 Sauf autre disposition expresse du droit commun,
18 VII,2,   2,248   |          du Patriarche, sauf autre disposition expresse ou à moins que
19 VII,3,   0,302   |            curé ; mais, sauf autre disposition expresse et excepté l'obligation
20 VIII,0,   0,312  |          en son nom propre ; cette disposition doit figurer dans l'acte
21 VIII,0,   0,313  |     Exarques, à moins qu'une autre disposition ne soit expressément établie
22  X,1,   1,335    |    représente, à moins d'une autre disposition du droit particulier ou
23  X,2,   0,357    |         elle-même, à moins d'autre disposition expresse du droit.~ 
24 XII,1,   0,413   |     religieux, à moins d'une autre disposition du droit, s'ils sont de
25 XII,1,   0,425   |        1054 , à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit
26 XII,1,   0,427   |       clercs, à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit
27 XII,1,   1,444   |            indéterminé, sauf autre disposition de la règle.~ ~2 A moins
28 XII,1,   1,444   |              2 A moins d'une autre disposition de la règle, les Supérieurs
29 XII,1,   1,447   |            son conseil, sauf autre disposition de la règle.~ ~3) L'admission
30 XII,1,   2,528   |       passive, à moins d'une autre disposition expresse des statuts.~ 
31 XII,1,   2,529   |          modifier la cession ou la disposition dont il s'agit au can. 525
32 XII,1,   2,529   |      valeur d'une cession et d'une disposition de ce genre prend fin.~ ~
33 XII,1,   2,534   |    temporaire, à moins d'une autre disposition du droit commun ;~2). avec
34 XII,1,   2,539   |    confesseurs idoines soient à la disposition des membres.~ ~2 Dans les
35 XII,1,   2,541   |             de permettre une autre disposition occasionnellement et pour
36 XII,2,   0,554   |    religieux, à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit
37 XII,2,   0,561   |       commun, à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit
38 XV,3,   1,638    |         école, à moins d'une autre disposition prévue dans les statuts
39 XV,4,   0,662    |        livres, à moins d'une autre disposition expresse du droit, peut
40 XVI,4,   0,732   |           pénitent ainsi que de sa disposition à la conversion, le confesseur
41 XVI,5,   0,741   |         être bénite et, sauf autre disposition du droit particulier de
42 XVI,7,   7,848   | célébration du mariage, sauf autre disposition expresse dans la concession.~ 
43 XVI,8,   2,868   |       Evêque éparchial, sauf autre disposition expresse du droit commun.~ ~
44 XIX,1,   1,910   |          civil à moins d'une autre disposition du droit commun ou du droit
45 XIX,1,   1,916   |            est inscrit, sauf autre disposition du droit commun.~ ~2 Le
46 XIX,1,   2,924   |       actes collégiaux, sauf autre disposition expresse du droit :~1).
47 XIX,1,   2,926   |                   926~1 Sauf autre disposition du droit, les biens et les
48 XIX,2,   0,932   |         dol est valide, sauf autre disposition du droit ; mais il peut
49 XIX,2,   0,933   |          il est valide, sauf autre disposition du droit, mais l'acte juridique
50 XX,0,   0,936    |    canonique, à moins qu'une autre disposition ne soit expressément établie
51 XX,1,   1,947    |             l'élection, sauf autre disposition du droit, ne sera jamais
52 XX,1,   1,949    |          par procureur, sauf autre disposition du droit.~ ~2 Si l'un des
53 XX,1,   1,956    |          les élections, sauf autre disposition du droit commun, a force
54 XX,1,   1,958    |            plein droit, sauf autre disposition du droit ; sinon, elle n'
55 XX,1,   1,960    |            plein droit, sauf autre disposition du droit.~ ~
56 XX,1,   2,961    |    autorité compétente, sauf autre disposition du droit.~ 
57 XX,2,   0,965    |            se perd pas, sauf autre disposition du droit.~ ~3 La perte d'
58 XX,2,   2,973    |    canonique du second, sauf autre disposition du droit ou autre prescription
59 XX,2,   3,975    |                   975~1 Sauf autre disposition du droit, quelqu'un ne peut
60 XXI,0,   4,982   |    concession il n'y ait une autre disposition ou qu'elle n'ait été choisie
61 XXI,0,   4,985   |     validement délégué, sauf autre disposition du droit commun; une loi
62 XXI,0,   4,986   |   territoire, à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit
63 XXI,0,   4,988   |           cas, à moins d'une autre disposition expresse du droit.~ ~2 Le
64 XXI,0,   4,990   |       actes collégiaux, sauf autre disposition contenue dans le mandat.~ 
65 XXI,0,   4,991   |            attaché.~ ~2 Sauf autre disposition du droit, le pouvoir ordinaire
66 XXI,0,   4,993   |           d'un recours, sauf autre disposition expresse du droit commun.~ 
67 XXI,0,   4,995   |           995~A moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit
68 XXIII,1,   0,1013| célébration liturgique, sauf autre disposition du droit commun.~ ~2 Les
69 XXIII,2,   0,1023|        façon immédiate, sauf autre disposition du droit.~ 
70 XXIV,1,   0,1065 |            Apostolique, sauf autre disposition expresse du droit commun.~ 
71 XXIV,1,   0,1073 |           relative.~ ~3 Sauf autre disposition expresse du droit, le demandeur
72 XXIV,2,   1,1090 |           plus opportune une autre disposition.~ ~2 Le Vicaire judiciaire
73 XXIV,2,   2,1098 |                    1098~Sauf autre disposition expresse du droit commun :~
74 XXIV,2,   2,1099 |            du tribunal, sauf autre disposition du droit.~ ~2 Le promoteur
75 XXIV,2,   3,1102 |           juge délégué, sauf autre disposition du mandat de délégation,
76 XXIV,3,   0,1115 |            aucun fondement sur une disposition du droit, se déclarent compétents,
77 XXIV,9,   0,1149 |        action, à moins d'une autre disposition expresse, mais aussi par
78 XXIV,9,   0,1151 |                    1151~Sauf autre disposition expresse du droit, les actions
79 XXIV,10,   1,1166|                    1166~Sauf autre disposition expresse, chaque partie
80 XXIV,10,   2,1178|                    1178~Sauf autre disposition prise par les parties, la
81 XXV,1,   2,1194  |   interrompue, à moins d'une autre disposition ;~5). l'instance commence
82 XXV,1,   5,1222  |          du lieu prenant une autre disposition en ce qui regarde les documents
83 XXV,1,   5,1242  |         pose, a moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit
84 XXV,1,   2,1340  |                        1340~1 Sauf disposition autre du droit particulier
85 XXVI,3,   0,1388 |         1400 , à moins d'une autre disposition du droit particulier approuvé
86 XXVII,1,   0,1412|          peine a cessé, sauf autre disposition expresse du droit commun.~ 
87 XXVII,1,   0,1430|         peine par décret ; la même disposition vaut pour le transfert pénal
88 XXIX,1,   0,1490 |            et, à moins d'une autre disposition expresse du droit, ont atteint
89 XXIX,1,   0,1491 | gouvernement, à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit
90 XXIX,1,   0,1497 |         effet, à moins d'une autre disposition expresse du droit.~ ~2 L'
91 XXIX,1,   0,1502 |           droit commun, sauf autre disposition expresse de la loi elle-même,
92 XXIX,1,   0,1504 |   contraire au droit divin et sauf disposition autre du droit canonique.~ 
93 XXIX,1,   0,1505 |      féminin, à moins qu'une autre disposition ne soit établie par le droit
94 XXIX,3,   0,1513 |           qui l'a posé, sauf autre disposition expresse du droit.~ ~3 La
95 XXIX,3,   3,1539 |     absents du territoire et, sauf disposition contraire expresse, aussi
96 XXX,1,   0,1540  |            droit civil, sauf autre disposition du droit commun.~ 
97 XXX,2,   0,1543  |                    1543~Sauf autre disposition expresse du droit, le temps