Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 VII,2,   2,253    |           tout soupçon ; dans les causes où la réputation d'un clerc
 2  X,2,   0,365     |       migration sont requises des causes justes, telles que l'utilité
 3  X,2,   0,365     |       refusée que s'il existe des causes graves.~ ~2 Si le droit
 4 XII,1,   0,415    |       visite canonique ou que des causes graves, à son jugement,
 5 XII,1,   1,492    |        vie séculière que pour des causes très graves pesées attentivement
 6 XII,1,   1,500    |          est requis :~1). que les causes du renvoi soient graves,
 7 XII,1,   1,500    |       faites en vain.~3). que les causes du renvoi soient notifiées
 8 XII,1,   2,514    |          un autre office pour des causes et selon des modalités définies
 9 XII,1,   2,549    |        vie séculière que pour des causes très graves ; il adressera
10 XII,1,   2,552    |    conditions suivantes :~1). les causes du renvoi doivent être graves
11 XII,1,   2,552    |     demeurée sans effet ;~3). les causes du renvoi doivent être connues
12 XVI,6,   2,766    |         par la diversité de leurs causes, mais non par la répétition
13 XVI,7,   5,818    |   mutuellement ;~3). qui pour des causes de nature psychique ne peuvent
14 XVI,8,   2,873    |      inconvenant.~ ~2 Si d'autres causes graves conseillent qu'une
15 XXIII,4,   0,1043 |        laisser ses biens pour des causes pies soit par acte entre
16 XXIII,4,   0,1044 |     laissent leurs biens pour des causes pies par acte entre vifs
17 XXIII,4,   0,1046 |           mort des biens pour des causes pies doit informer le propre
18 XXIII,4,   0,1046 |          ont domicile ou bien les causes pies, le Hiérarque dont
19 XXIII,4,   0,1054 |     laissant leurs biens pour des causes pies, peuvent être faites
20 XXIV,0,   0,1056  |                     1056~Dans les causes qui sont réservées à un
21 XXIV,0,   0,1057  |                     1057~Dans les causes des serviteurs de Dieu,
22 XXIV,1,   0,1060  |          2). les Evêques dans les causes pénales ;~3). les personnes
23 XXIV,1,   0,1060  |           l'Etat ;~4). les autres causes, qu'il a évoquées lui-même
24 XXIV,1,   0,1060  |       Evêques sont jugés dans les causes contentieuses par le tribunal
25 XXIV,1,   0,1062  |          ce tribunal de juger les causes contentieuses soit des éparchies,
26 XXIV,1,   0,1062  |  titulaires.~ ~4 L'appel dans ces causes se fait au Synode des Evêques
27 XXIV,1,   0,1063  |          à tour de rôle, pour les causes déjà jugées dans les tribunaux
28 XXIV,1,   0,1063  |      ultérieures du jugement, les causes :~1). des Exarques et des
29 XXIV,1,   0,1064  |     tribunaux éparchiaux.~ ~2 Des causes traitées au premier degré
30 XXIV,1,   0,1066  |       éparchie et pour toutes les causes non exclues expressément
31 XXIV,1,   0,1068  |         commun, qui connaîtra des causes soit contentieuses soit
32 XXIV,1,   0,1072  |                     1072~Dans les causes dont il s'agit aux can.
33 XXIV,1,   0,1078  |                     1078~Dans les causes pénales, l'accusé, même
34 XXIV,1,   0,1079  |           assignée :~l). dans les causes qui concernent une administration
35 XXIV,1,   0,1079  |     administration ;~2). dans les causes qui concernent les héritages
36 XXIV,1,   0,1081  |       raison de la connexion, les causes connexes entre elles doivent
37 XXIV,1,   0,1084  |          de trois juges :~1). les causes concernant le lien de l'
38 XXIV,1,   0,1084  |       ordination sacrée ;~2). les causes concernant le lien matrimonial,
39 XXIV,1,   0,1084  |          can. 1372-1374 ;~3). les causes pénales relatives à des
40 XXIV,1,   0,1084  |           de déposition ;~4). les causes déterminées par le droit
41 XXIV,1,   0,1084  |     propre.~ ~2 Toutes les autres causes sont traitées par un juge
42 XXIV,1,   0,1084  |       Evêque éparchial confie les causes à un seul juge clerc qui,
43 XXIV,2,   1,1086  |   éparchie ou le petit nombre des causes ne conseillent de faire
44 XXIV,2,   1,1086  |         mais il ne peut juger les causes que l'Evêque éparchial s'
45 XXIV,2,   2,1094  |                     1094~Pour les causes contentieuses dans lesquelles
46 XXIV,2,   2,1094  |          être en jeu, et pour les causes pénales, sera constitué
47 XXIV,2,   2,1095  |                   1095~1 Dans les causes contentieuses, c'est à l'
48 XXIV,2,   2,1096  |                     1096~Pour les causes où il s'agit de la nullité
49 XXIV,2,   2,1097  |                     1097~Dans les causes où est requise la présence
50 XXIV,2,   2,1100  |    constitués pour l'ensemble des causes ou pour chaque cause en
51 XXIV,3,   0,1110  |           même d'office, dans les causes pénales et dans les autres
52 XXIV,3,   0,1110  |        pénales et dans les autres causes qui concernent le bien public
53 XXIV,3,   0,1111  |           étant sauve, toutes les causes soient terminées au plus
54 XXIV,3,   0,1115  |           traitent et règlent des causes ou violent le secret prescrit
55 XXIV,4            |           L'ordre de l'Examen des Causes ( 1117-1123 )~ 
56 XXIV,4,   0,1117  |                          1117~Les causes doivent être traitées selon
57 XXIV,6,   0,1129  |         audience, pendant que les causes sont traitées devant le
58 XXIV,7,   0,1136  |             3 Cependant, dans les causes spirituelles et celles qui
59 XXIV,8,   0,1139  |         en jeu, à l'exception des causes matrimoniales, le juge constituera
60 XXIV,8,   0,1146  |           la loi, soustraient des causes aux tribunaux compétents
61 XXIV,8,   0,1148  |          avocat, surtout dans les causes matrimoniales, pour les
62 XXIV,10,   1,1165 |         validement faite dans les causes relatives aux choses ou
63 XXV,1,   3,1195   |        juge ; toutefois, dans les causes plus difficiles, les parties
64 XXV,1,   5,1217   |             2 Cependant, dans les causes qui concernent le bien public,
65 XXV,1,   5,1228   |        est admise dans toutes les causes sous la direction du juge.~ 
66 XXV,1,   6        |                        Art. 6 Les causes incidentes. ( 1267-1280 )~ 
67 XXV,1,   7,1281   |       donnée; cependant, dans les causes qui concernent le bien public,
68 XXV,1,   7,1283   |          seulement :~1). dans les causes qui ne concernent que le
69 XXV,1,   7,1283   |            dans toutes les autres causes, après audition des parties
70 XXV,1,   7,1283   | subornation ;~3). dans toutes les causes, chaque fois qu'il est vraisemblable
71 XXV,1,   9,1308   |                          1308~Les causes de plainte en nullité peuvent
72 XXV,1,   9,1309   |        défenseur du lien dans les causes où leur présence est requise,
73 XXV,1,   0,1324   |           état de chose jugée les causes concernant l'état des personnes,
74 XXV,1,   0,1324   |   personnes, sans en excepter les causes de séparation des époux.~ 
75 XXV,1,   0,1331   |        traiter judiciairement les causes incidentes.~ 
76 XXV,1,   2,1338   |       selon la nature diverse des causes, sera inclus dans la teneur
77 XXV,2,   0,1343   |   contentieux sommaire toutes les causes qui n'en sont pas exclues
78 XXV,2,   0,1343   |    sommaire est employée dans les causes exclues par le droit, les
79 XXVI,1,   1       |                        Art. 1 Les causes en déclaration de nullité
80 XXVI,1,   1,1358  |          ils sont en vigueur, les causes relatives aux effets purement
81 XXVI,1,   1,1359  |                     1359~Dans les causes en nullité de mariage qui
82 XXVI,1,   1,1366  |                     1366~Dans les causes d'impuissance ou de défaut
83 XXVI,1,   1,1366  |            dans toutes les autres causes, le can. 1255 sera observé.~ 
84 XXVI,1,   1,1375  |                          1375~Les causes en déclaration de nullité
85 XXVI,1,   1,1376  |           spéciales relatives aux causes qui regardent le bien public.~ 
86 XXVI,1,   2       |                        Art. 2 Les causes de séparation des époux (
87 XXVI,1,   2,1382  |                     1382~Dans les causes de séparation des époux,
88 XXVI,2            |                    Chapitre 2 Les Causes en Déclaration de Nullité
89 XXVI,3,   1,1390  |                          1390~Les causes pour lesquelles un curé
90 XXVII,1,   0,1402 |           il s'agit au Par.3, des causes graves s'opposent à ce qu'
91 XXVIII,1,   2,1471|           spéciales relatives aux causes qui regardent le bien public,