Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1  I,0,   0,24     |            chrétiens de revendiquer légitimement les droits qu'ils ont dans
 2 II,1,   0,29     |           au soin desquels il a été légitimement confié; s'il s'agit de père
 3 IV,0,   0,57     |       Eglise peut modifier le titre légitimement reconnu ou concédé à chaque
 4 IV,1,   0,68     |               68~1 Tous les Evêques légitimement convoqués sont tenus par
 5 IV,1,   0,73     |             élu est au moins Evêque légitimement proclamé, le président ou,
 6 IV,1,   0,73     |             n'est pas encore Evêque légitimement proclamé, le secret doit
 7 IV,3,   0,104    |              104~1 Tous les Evêques légitimement convoqués au Synode des
 8 IV,6,   0,133    |           confirmer celui qui a été légitimement proposé ou élu à un office,
 9 IV,8,   0,146    |            le Patriarche a le droit légitimement acquis d'ériger des provinces,
10 VI,1,   0,159    |           confirmer celui qui a été légitimement proposé ou élu à un office,
11 VI,1,   0,165    |              165~1 Tous les Evêques légitimement convoqués eu Conseil des
12 VII,1,   1,189   |             intronisation elle-même légitimement faite, au cours de laquelle
13 VII,1,   2,205   |           par lui-même ou, s'il est légitimement empêché, par l'Evêque coadjuteur
14 VII,1,   2,208   |         eux-mêmes ou, s'ils en sont légitimement empêchés, par un autre ;
15 VII,1,   4,221   |        Administrateur de l'éparchie légitimement élu ou nommé obtient aussitôt
16 VII,1,   4,224   |           aussitôt leur office, ont légitimement fait jusqu'à ce qu'ils aient
17 VII,1,   4,230   |             d'une autre disposition légitimement établie :~1). l'Administrateur
18 VII,2,   2,254   |        actes ou les documents à qui légitimement les demande et de déclarer
19 VII,3,   0,280   |          paroisses.~ ~3 La paroisse légitimement érigée est de plein droit
20  X,1,   1,335    |                  335~1 Un séminaire légitimement érigé est de plein droit
21  X,2,   0,362    |               2 A celui qui revient légitimement de la migration à sa propre
22  X,4,   0,394    |          par la peine de déposition légitimement infligée ;~3). par un rescrit
23 XII,1,   0,414   |           religieux et qui lui sont légitimement demandées;~3). de visiter
24 XII,1,   0,415   |           même s'ils étaient sortis légitimement de la maison et qu'ils y
25 XII,1,   0,418   |          par intérim leur succèdent légitimement dans l'office.~ ~2 Sous
26 XII,1,   0,420   |      charité quand il les interroge légitimement ; il n'est permis à personne,
27 XII,1,   0,423   |          leurs provinces et maisons légitimement érigées sont de droit des
28 XII,1,   1,437   |          restant sauves les clauses légitimement apposées.~ ~2 Pour bâtir
29 XII,1,   1,450   |         pour un délit dont ils sont légitimement accusés ;~4). ceux qui n'
30 XII,1,   1,471   |             et des oeuvres qui sont légitimement assumés par le monastère.~ ~
31 XII,1,   1,473   |              tous les membres :~1). légitimement non empêchés participent
32 XII,1,   1,482   |               482~Pour entreprendre légitimement la vie érémitique, il est
33 XII,1,   1,493   |           de ner à la vie séculière légitimement concédé et intimé au membre,
34 XII,1,   1,503   |              503~1 Celui qui quitte légitimement un monastère ou en est renvoyé
35 XII,1,   2,507   |           même de droit patriarcal, légitimement érigé, même s'il ne consiste
36 XII,1,   2,507   |             patriarcal ou éparchial légitimement érigée, même si elle ne
37 XII,2,   0,558   |            provinces et ses maisons légitimement érigées sont de plein droit
38 XII,3,   0,567   |          provinces et leurs maisons légitimement érigées sont de plein droit
39 XIII,0,   0,580  |    associations ; s'il y a déjà été légitimement inscrit, le Hiérarque du
40 XIII,0,   0,581  |                        581~Personne légitimement inscrit ne sera renvoyé
41 XIII,0,   0,582  |                   582~L'association légitimement érigée ou approuvée administre
42 XV,2,   1,610    |           de prêcher là où ils sont légitimement envoyés ou invités.~ ~3
43 XV,2,   1,611    |         moins que cela ne leur soit légitimement interdit.~ 
44 XV,2,   1,612    |         moins que cela ne leur soit légitimement interdit.~ 
45 XV,4,   0,657    |          Evêques et à leurs groupes légitimement constitués.~ ~2 Appartient
46 XV,4,   0,663    |       ecclésiastique, l'approbation légitimement concédée par un Hiérarque
47 XVI,0,   0,668   |            Eglise par des personnes légitimement députées à cela et par des
48 XVI,1,   0,677   |     Hiérarque du lieu, laquelle est légitimement présumée pour un cause grave.~ ~
49 XVI,1,   0,681   |             eux, ou celui qui tient légitimement leur place, y consentent.~ ~
50 XVI,1,   0,681   |             eux, ou celui qui tient légitimement leur place, le demandent
51 XVI,2,   0,696   |       sujets, de ceux qu'il baptise légitimement à un autre titre ou de ceux
52 XVI,7,   3,802   |             mariage ne soit établie légitimement et avec certitude.~ 
53 XVI,7,   6,829   |             tant qu'ils remplissent légitimement cet office, bénissent validement
54 XVI,7,   6,830   |             tant qu'ils remplissent légitimement leur office, peuvent conférer
55 XVI,7,   6,842   |         externe, ou déclaré nul, ou légitimement dissous autrement que par
56 XVI,7,   8,856   |             cas, il faut que soient légitimement établis au for externe le
57 XVI,7,   8,857   |           si l'interpellation a été légitimement omise ;~3). si la partie
58 XVI,8,   2,873   |            de ceux qui revendiquent légitimement pour eux-mêmes des droits
59 XIX,1,   1,915   |  quasi-domicile propre et, s'il est légitimement émancipé selon le droit
60 XIX,1,   1,915   |          autre que la minorité, est légitimement placé en tutelle ou curatelle,
61 XX,2,   3,974    |           un office soit par décret légitimement émis par l'autorité compétente,
62 XXI,0,   4,984   |       défaut des susdits, succèdent légitimement par intérim dans le gouvernement,
63 XXI,0,   4,991   |    ordinaire est suspendu, s'il est légitimement fait appel ou formé un recours
64 XXIII,0,   4,1008|            personne juridique qui a légitimement acquis les biens.~ 
65 XXIII,1,   0,1020|            pour les biens temporels légitimement possédés par une personne
66 XXIII,4,   0,1044|             cause de mort, une fois légitimement acceptées, seront très soigneusement
67 XXIII,4,   0,1048| consentement avant de s'être assuré légitimement que la personne juridique
68 XXIII,4,   0,1052|             la mesure des offrandes légitimement en vigueur dans l'éparchie,
69 XXIV,3,   0,1104 |           la partie qui le requiert légitimement.~ ~2 Le juge ne peut connaître
70 XXIV,3,   0,1110 |     cependant, quand la cause a été légitimement introduite, le juge peut
71 XXIV,7,   0,1134 |           en justice ; et la partie légitimement citée doit répondre.~ 
72 XXV,1,   5,1212  |                   1212~1 Une partie légitimement interrogée est tenue de
73 XXV,1,   5,1229  |           au juge qui les interroge légitimement.~ ~2 Restant sauf le can.
74 XXV,1,   5,1237  |          fait par un décret du juge légitimement notifié au témoin.~ 
75 XXV,1,   9,1304  |            rendue contre une partie légitimement absente selon le can. 1273
76 XXVI,1,   2,1378 |         moins qu'il n'y soit pourvu légitimement d'une autre manière pour
77 XXVI,3,   1,1390 |           un curé peut être révoqué légitimement de sa paroisse sont principalement
78 XXVI,3,   1,1392 |            que celle-ci puisse être légitimement acceptée par l'Evêque éparchial
79 XXVII,2,   0,1444|             juge qui l'interrogeait légitimement, ou a caché la vérité ou
80 XXVII,2,   0,1446|             au propre Hiérarque qui légitimement ordonne ou prohibe et, après
81 XXIX,2,   0,1507 |    seulement si elle a été observée légitimement durant trente années continues
82 XXIX,3,   0,1510 |           est imposé directement et légitimement à une ou à plusieurs personnes
83 XXIX,3,   1,1517 |           et aussi à celui qui fait légitimement objection les informations
84 XXIX,3,   3,1527 |        chaque fois que cela lui est légitimement demandé.~