Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 III,1,   0,44    |         plénier dans l'Eglise par l'élection légitime acceptée par lui,
 2 IV,1             |                        Chapitre 1 L'élection des Patriarches ( 63-77 )~ 
 3 IV,1,   0,66     |                         66~1 Dans l'élection du Patriarche tous les membres
 4 IV,1,   0,66     |          assister dans la salle à l'élection du Patriarche, à l'exception
 5 IV,1,   0,66     |       personne de s'immiscer dans l'élection du Patriarche de quelque
 6 IV,1,   0,67     |                           67~Dans l'élection du Patriarche on doit observer
 7 IV,1,   0,68     |     obligation grave d'assister à l'élection.~ ~2 Si un Evêque estime
 8 IV,1,   0,69     |             et on peut procéder à l'élection.~ 
 9 IV,1,   0,72     |           suffrages suffit et que l'élection soit menée à terme selon
10 IV,1,   0,72     |           183 Par. 3 et 4.~ ~2 Si l'élection n'est pas achevée dans les
11 IV,1,   0,73     |      épiscopale intimera aussitôt l'élection à l'élu au nom de tout le
12 IV,1,   0,73     |        connaissance de l'issue de l'élection, le Synode des Evêques de
13 IV,1,   0,74     |            connaître s'il accepte l'élection; s'il ne l'accepte pas ou
14 IV,1,   0,74     |             tout droit acquis par l'élection.~ 
15 IV,1,   0,76     |          tôt le Pontife Romain de l'élection et de l'intronisation canoniquement
16 IV,1,   0,76     |            lettres synodiques sur l'élection accomplie seront aussi envoyées
17 IV,2,   0,86     |        suivent la proclamation de l'élection ; le Siège Apostolique sera
18 IV,2,   0,92     |          outre, dans l'année de son élection, ensuite plusieurs fois
19 IV,3,   0,102    |             les canons concernant l'élection du Patriarche, des Evêques
20 IV,3,   0,110    |             patriarcale procède à l'élection du Patriarche, des Evêques
21 IV,5,   0,128    |           Eglise patriarcale pour l'élection du Patriarche et prendre
22 IV,8,   0,149    |        quelque manière l'issue de l'élection.~ 
23  V,0,   0,153    |    synodique le Pontife Romain de l'élection canoniquement faite : l'
24  V,0,   0,153    |       Romain la confirmation de son élection.~ ~3 Après avoir obtenu
25  V,0,   0,153    |           est refusée, une nouvelle élection aura lieu dans le délai
26 VII,1,   1       |                            Art. 1 L'élection des évêques ( 180-189 )~ 
27 VII,1,   1,181   |           charge, sont désignés par élection canonique, selon les can.
28 VII,1,   1,183   |             et on peut procéder à l'élection.~ ~2 Les Evêques éliront
29 VII,1,   1,183   |         digne et idoine.~ ~3 Pour l'élection est requise la majorité
30 VII,1,   1,184   |            donné son assentiment, l'élection achevée doit être secrètement
31 VII,1,   1,184   |              2 Si l'élu a accepté l'élection, le Patriarche informera
32 VII,1,   1,184   |   Apostolique de l'acceptation de l'élection et du jour de la proclamation.~ 
33 VII,1,   1,185   |           le Siège Apostolique de l'élection effectuée pour obtenir l'
34 VII,1,   1,185   |        quelque manière l'issue de l'élection, jusqu'à ce que parvienne
35 VII,1,   1,185   |   Patriarche intimera secrètement l'élection à l'élu et il agira conformément
36 VII,1,   1,188   |        quatre mois à compter de son élection ou de sa nomination.~ 
37 VII,1,   4,221   |          mais pour la validité de l'élection est requise la majorité
38 VII,1,   4,221   |             2 pour la validité de l'élection, la nomination de l'Administrateur
39 VII,1,   4,221   |        informera au plus tôt de son élection ou de sa nomination par
40 VII,1,   4,232   |             l'Eglise patriarcale, l'élection ou la nomination d'un nouvel
41 VII,2,   3,267   |                        267~1 Dans l'élection des membres du conseil presbytéral
42 VII,2,   3,268   |                       268~Le mode d'élection des membres du conseil presbytéral
43  X,1,   1,337    |             mode de nomination ou d'élection, la durée dans l'office,
44 XII,1,   0,431   |          ceux qui sont conférés par élection faite par le Synode des
45 XII,1,   1,443   |            par un autre.~ ~2 Dans l'élection du Supérieur d'un monastère
46 XII,1,   1,443   | confédération préside le Chapitre d'élection par lui-même ou par un autre.~ 
47 XII,1,   1,445   |           Les membres du Chapitre d'élection s'appliqueront à élire ceux
48 XII,1,   2,515   |            général sera désigné par élection conformément aux statuts.~ ~
49 XX,1,   0,939    |      autorité compétente~2). si une élection l'a précédée, par sa confirmation,
50 XX,1,   0,939    |           sa confirmation, ou, si l'élection n'a pas besoin d'être confirmée,
51 XX,1,   1        |                            Art. 1 L'élection ( 947-960 )~ 
52 XX,1,   1,947    |        droit d'élire à un office, l'élection, sauf autre disposition
53 XX,1,   1,947    |             le droit de confirmer l'élection ou a successivement le droit
54 XX,1,   1,948    |            de ce fait est absent, l'élection est valide, mais à sa demande,
55 XX,1,   1,948    |            omission et l'absence, l'élection, même confirmée, doit être
56 XX,1,   1,948    |            à compter du moment où l'élection a été connue.~ ~3 Si plus
57 XX,1,   1,948    |       électeurs ont été négligés, l'élection est nulle de plein droit,
58 XX,1,   1,949    |             la maison où se tient l'élection, mais ne peut y participer
59 XX,1,   1,951    |       donner son suffrage ; sinon l'élection est nulle de plein droit.~ 
60 XX,1,   1,952    |            952~Si la liberté dans l'élection a été entravée de quelque
61 XX,1,   1,952    |        quelque façon que ce soit, l'élection est nulle de plein droit.~ 
62 XX,1,   1,953    |            suffrage est nul, mais l'élection est valide, à moins qu'il
63 XX,1,   1,954    |           mises au suffrage avant l'élection sont tenues pour nulles
64 XX,1,   1,955    |           955~1 Avant le début de l'élection, au moins deux scrutateurs
65 XX,1,   1,955    |          présence du président de l'élection, vérifieront si le nombre
66 XX,1,   1,955    |               5 Tous les actes de l'élection seront exactement relatés
67 XX,1,   1,956    |        appartient au président de l'élection de proclamer l'élu.~ 
68 XX,1,   1,957    |                             957~1 L'élection doit être notifiée aussitôt,
69 XX,1,   1,957    |            si elle accepte ou non l'élection ; sinon, l'élection est
70 XX,1,   1,957    |           non l'élection ; sinon, l'élection est sans effet.~ ~3 Si la
71 XX,1,   1,957    |           perd tout droit issu de l'élection, et l'élection n'est pas
72 XX,1,   1,957    |            issu de l'élection, et l'élection n'est pas validée par une
73 XX,1,   1,957    |             procéder à une nouvelle élection dans le délai d'un mois
74 XX,1,   1,957    |             été connu le refus de l'élection.~ 
75 XX,1,   1,958    |              par l'acceptation de l'élection, si elle n'a pas besoin
76 XX,1,   1,958    |         exiger la confirmation de l'élection.~ 
77 XX,1,   1,959    |                          959~1 Si l'élection a besoin d'être confirmée,
78 XX,1,   1,959    |          jour de l'acceptation de l'élection, demander, par elle-même
79 XX,1,   1,959    |             de tout droit issu de l'élection, à moins qu'elle ne prouve
80 XX,1,   1,960    |       personne élue idoine et que l'élection ait été faite conformément
81 XX,1,   2,961    |        dispenser, fait obstacle à l'élection de la personne qu'ils estiment
82 XX,1,   2,962    |             sinon, on procédera à l'élection comme si rien n'a été fait.~ 
83 XX,1,   2,963    |           appartient de confirmer l'élection ; si cette autorité n'a
84 XXVII,2,   0,1447|             d'un ministère ou d'une élection ou du pouvoir ecclésiastique