Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1  I,0,   0,19      |            autorité ecclésiastique compétente.~ 
 2  I,0,   0,24      |            jugement par l'autorité compétente, d'être jugés selon les
 3 VI,2,   0,176     |           droit propre, l'autorité compétente dans ces Eglises est le
 4  X,0,   0,323     |            autorité ecclésiastique compétente, sont députés par un don
 5  X,3,   0,371     |          est confié par l'autorité compétente toutes les fois que, au
 6 XI,0,   0,404     |            autorité ecclésiastique compétente le mandat d'enseigner les
 7 XI,0,   0,408     |            affectés par l'autorité compétente aussi à d'autres charges,
 8 XII,1,   1,433    |           approuvée par l'autorité compétente.~ 
 9 XII,1,   2,504    |            autorité ecclésiastique compétente, dans laquelle les membres,
10 XII,1,   2,504    |            autorité ecclésiastique compétente, dans laquelle les membres
11 XII,1,   2,510    |           la même autorité qui est compétente selon le can. 507 pour supprimer
12 XII,1,   2,549    |           son conseil à l'autorité compétente.~ ~2 Dans les ordres, cet
13 XII,1,   2,551    |         congrégations ; l'autorité compétente est le Supérieur majeur
14 XII,3,   0,568    |          par l'autorité supérieure compétente ; il appartient également
15 XIII,0,   0,573   |            autorité ecclésiastique compétente ou approuvées par elle par
16 XIII,0,   0,573   |      soient révisés par l'autorité compétente ; mais du reste elles sont
17 XIII,0,   0,574   |            autorité ecclésiastique compétente d'ériger des associations
18 XIII,0,   0,575   |                   575~1 L'autorité compétente pour ériger ou approuver
19 XIV,0,   0,585    |          et envoyés par l'autorité compétente selon les dispositions du
20 XV,2,   2,624     | dispositions prises par l'autorité compétente, doit avoir le plus grand
21 XV,3,   1,634     |            autorité ecclésiastique compétente, d'adapter ces fonctions
22 XV,3,   3,648     |            autorité ecclésiastique compétente, cultivent et enseignent
23 XV,4,   0,661     |            concédée par l'autorité compétente montre que le texte a été
24 XVI,0,   0,668    |          dit privé.~ ~2 L'autorité compétente pour le règlement du culte
25 XVI,0,   0,671    |       consultation avec l'autorité compétente, au moins locale de l'Eglise
26 XVI,4,   0,722    |  concession spéciale de l'autorité compétente.~ ~4 Les prêtres qui sont
27 XVI,4,   0,726    |    révoquée par une autre autorité compétente, il la perd seulement là
28 XVI,4,   0,729    |         être demandée à l'autorité compétente sans grave préjudice du
29 XVI,6,   2,767    |         peut recourir à l'autorité compétente et qu'il y a danger imminent
30 XVI,7,   2,797    |          été obtenue de l'autorité compétente, le Hiérarque du lieu et,
31 XVI,7,   2,797    |         pour recourir à l'autorité compétente.~ 
32 XVI,7,   4,813    |            préalable de l'autorité compétente.~ 
33 XVI,7,   6,833    |           est possible, l'autorité compétente de ces fidèles chrétiens.~ 
34 XVI,7,   7,848    |            concédée par l'autorité compétente, et qui comporte la dispense
35 XVI,7,   8,863    |            autorité ecclésiastique compétente qui, ayant examiné toutes
36 XVII,0,   5,899   | dispositions fixées par l'autorité compétente ; mais un Evêque ne peut
37 XIX,1,   2,921    |            autorité ecclésiastique compétente donnée par décret.~ ~2 Sont
38 XIX,1,   2,921    |       droit commun.~ ~3 L'autorité compétente ne conférera la personnalité
39 XIX,1,   2,922    |            autorité ecclésiastique compétente doit avoir ses propres statuts
40 XIX,1,   2,922    |   approuvés par l'autorité qui est compétente pour ériger la même personne
41 XIX,1,   2,927    |           supprimée par l'autorité compétente ou si de fait elle a cessé
42 XIX,1,   2,929    |    juridique distincte, l'autorité compétente pour la division doit partager
43 XIX,2,   0,931    |            une personne capable et compétente et qu'il comprenne les éléments
44 XX,0,   0,936     |         lui-même ou par l'autorité compétente pour être exercée en vue
45 XX,0,   0,936     |            le décret de l'autorité compétente.~ ~3 L'autorité, à qui il
46 XX,0,   0,936     |    constituer un office, est aussi compétente pour le modifier, le supprimer
47 XX,1,   0,939     |           de la part de l'autorité compétente~2). si une élection l'a
48 XX,1,   0,940     |           par décret de l'autorité compétente tout en observant l'équité.~ 
49 XX,1,   1,947     |   inutilement ce délai, l'autorité compétente qui possède le droit de
50 XX,1,   1,947     |      office vacant.~ ~2 L'autorité compétente peut pourvoir librement
51 XX,1,   1,948     |           rescindée par l'autorité compétente, à condition qu'il soit
52 XX,1,   1,959     |          confirmation à l'autorité compétente ; sinon, elle est privée
53 XX,1,   1,960     |            pas permis à l'autorité compétente de refuser la confirmation,
54 XX,1,   2,961     |     suffrages auprès de l'autorité compétente, sauf autre disposition
55 XX,1,   2,963     |           huit jours, à l'autorité compétente, à qui il appartient de
56 XX,1,   2,963     |          la dispense de l'autorité compétente ; si la confirmation n'est
57 XX,1,   2,963     |          être envoyée à l'autorité compétente pour la concession de la
58 XX,1,   2,963     |            postulée, et l'autorité compétente n'est pas tenue par l'obligation
59 XX,1,   2,963     |   postulation envoyée à l'autorité compétente.~ 
60 XX,1,   2,964     |                964~1 Si l'autorité compétente n'admet pas la postulation,
61 XX,2,   0,965     |            au moment où l'autorité compétente la notifie par écrit.~ ~
62 XX,2,   2,973     |         prescription de l'autorité compétente.~ ~2 La personne transférée
63 XX,2,   3,974     |   légitimement émis par l'autorité compétente, restant toutefois saufs
64 XX,2,   3,975     |           discrétion de l'autorité compétente, on peut être révoqué pour
65 XX,2,   3,976     |          déclaration de l'autorité compétente.~ 
66 XX,2,   3,977     |            un décret de l'autorité compétente, de l'office qui assure
67 XXIII,1,   0,1011 |                    1011~L'autorité compétente a le droit d'exiger des
68 XXIII,2,   0,1024 |            par écrit de l'autorité compétente.~ ~2 Dans les statuts seront
69 XXIII,2,   0,1028 |          le donateur ou l'autorité compétente, et surtout prendre garde
70 XXIII,3,   0,1035 |         consentement de l'autorité compétente donné par écrit, sans lequel
71 XXIII,3,   0,1035 |          prescrites par l'autorité compétente seront observées pour éviter
72 XXIII,4,   0,1047 |           juridique par l'autorité compétente ;~2). les fondations pieuses
73 XXIV,0,   0,1055  |       exécutif de gouvernement est compétente seulement l'autorité supérieure
74 XXIV,3,   0,1115  |           adéquates par l'autorité compétente, sans exclure la privation
75 XXIV,9,   0,1152  |            le pardon de l'autorité compétente et la prescription.~ ~2
76 XXVII,2,   0,1459 |          sans mandat de l'autorité compétente, ont administré à quelqu'
77 XXVIII,2,   0,1487|           de l'autorité supérieure compétente dans les dix jours utiles
78 XXIX,3,   0,1513  |        administratif de l'autorité compétente produit effet seulement
79 XXIX,3,   0,1515  |             à moins que l'autorité compétente n'ait expressément ajouté
80 XXIX,3,   3,1530  |           autre autorité également compétente ou par une autorité supérieure
81 XXIX,3,   3,1532  |          au jugement de l'autorité compétente il est devenu nuisible ou
82 XXIX,3,   3,1533  |            acceptée par l'autorité compétente.~ ~2 Toute personne physique