Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1  I,0,   0,25      |       obligation de promouvoir la justice sociale et également, se
 2 VII,2,   2,243    |       éparchiaux, le promoteur de justice et le défenseur du lien,
 3  X,1,   2,346     |        âme, le souci assidu de la justice, l'esprit de pauvreté, le
 4  X,3,   0,384     |         la concorde fondée sur la justice.~ ~2 Ils ne prendront pas
 5 XII,1,   1,468    |          entendu qu'une action en justice peut toujours être intentée
 6 XII,1,   2,508    |      supprimée, restant sauves la justice et la volonté des donateurs,
 7 XV,2,   1,616     |           ainsi que le sens de la justice à poursuivre dans la vie
 8 XV,3,   0,627     |  conformément aux exigences de la justice.~ 
 9 XV,3,   0,629     |       développement du sens de la justice et de la responsabilité
10 XVI,4,   0,732    |           par Dieu ministre de la justice et de la miséricorde divine ;
11 XVI,7,   8,859    |            selon les règles de la justice, de la charité et de l'équité,
12 XVIII,0,   5,908  |          oeuvres de charité et de justice sociale, la défense de la
13 XXIII,2,   0,1032 |        répondra à une citation en justice au for civil au nom de la
14 XXIV,1,   0,1062  |         de l'administration de la justice ainsi que deux Evêques qui,
15 XXIV,1,   0,1062  |         de l'administration de la justice a le droit de vigilance
16 XXIV,1,   0,1063  |        les juges, le promoteur de justice, les défenseurs du lien
17 XXIV,1,   0,1063  |        les juges, le promoteur de justice ainsi que les défenseurs
18 XXIV,2,   1,1086  |     prudence et leur zèle pour la justice et âgés d'au moins trente
19 XXIV,2,   1,1087  |     prudence et leur zèle pour la justice.~ 
20 XXIV,2,   2       |            Art. 2 Le promoteur de justice, le défenseur du lien et
21 XXIV,2,   2,1094  |          éparchie un promoteur de justice qui est tenu par l'obligation
22 XXIV,2,   2,1095  |      intervention du promoteur de justice ne soit ordonnée par le
23 XXIV,2,   2,1095  |              2 Si le promoteur de justice est intervenu dans le précédent
24 XXIV,2,   2,1097  |          présence du promoteur de justice ou du défenseur du lien,
25 XXIV,2,   2,1098  |      elles, aussi le promoteur de justice et le défenseur du lien
26 XXIV,2,   2,1098  |          instance du promoteur de justice ou du défenseur du lien,
27 XXIV,2,   2,1099  |         de nommer le promoteur de justice et le défenseur du lien ;
28 XXIV,2,   2,1099  |        droit.~ ~2 Le promoteur de justice et le défenseur du lien
29 XXIV,2,   2,1099  |       prudence et leur zèle de la justice.~ 
30 XXIV,2,   2,1100  |          l'office de promoteur de justice et de défenseur du lien,
31 XXIV,2,   2,1100  |        cause.~ ~2 Le promoteur de justice et le défenseur du lien
32 XXIV,3,   0,1103  |      mieux, dans le respect de la justice, à ce que les litiges soient
33 XXIV,3,   0,1104  |  intéressé ou par le promoteur de justice.~ 
34 XXIV,3,   0,1105  |          comme juge, promoteur de justice, défenseur du lien, procureur,
35 XXIV,3,   0,1106  |    circonstances, le promoteur de justice, le défenseur du lien, l'
36 XXIV,3,   0,1111  |           veilleront à ce que, la justice étant sauve, toutes les
37 XXIV,3,   0,1115  |   évidente, refusent de rendre la justice ou qui, sans aucun fondement
38 XXIV,7,   0,1134  |     baptisée ou non, peut agir en justice ; et la partie légitimement
39 XXIV,7,   0,1136  |        raison ne peuvent ester en justice que par l'intermédiaire
40 XXIV,7,   0,1136  |      droits, alors ils agiront en justice par le tuteur ou le curateur
41 XXIV,7,   0,1136  |        esprit ne peuvent ester en justice par eux-mêmes que pour répondre
42 XXIV,7,   0,1138  |  personnes juridiques agissent en justice par leurs représentants
43 XXIV,7,   0,1138  |          ou par un autre ester en justice au nom des personnes juridiques
44 XXIV,8,   0,1147  |          l'exercice de défense en justice et punis d'une amende ou
45 XXIV,9,   0,1163  |     partie ou par le promoteur de justice pour obtenir ce décret,
46 XXV,1,   1,1185   |        veut assigner quelqu'un en justice doit présenter au juge compétent
47 XXV,1,   1,1188   |           a qualité pour ester en justice, doit au plus tôt par décret
48 XXV,1,   1,1188   |         pas qualité pour ester en justice ;~3). si le can. 1187 ,
49 XXV,1,   2,1190   |          tribunal doit appeler en justice ou citer toutes les autres
50 XXV,1,   2,1190   |          le décret de citation en justice doit être émis dans les
51 XXV,1,   2,1191   |          Le décret de citation en justice doit aussitôt être notifié
52 XXV,1,   2,1191   |           droit, il doit ester en justice.~ 
53 XXV,1,   5,1214   |          parties, le promoteur de justice et le défenseur du lien
54 XXV,1,   5,1242   |          parties, le promoteur de justice, le défenseur du lien ou
55 XXV,1,   7,1286   |        autre.~ ~3 Le promoteur de justice et le défenseur du lien
56 XXV,1,   7,1289   |      observations du promoteur de justice et du défenseur du lien,
57 XXV,1,   8,1295   |        domiciles, le promoteur de justice, le défenseur du lien, s'
58 XXV,1,   9,1303   |         pas qualité pour ester en justice ;~6). quelqu'un a agi au
59 XXV,1,   9,1307   |         également le promoteur de justice ou le défenseur du lien,
60 XXV,1,   9,1309   |          même que le promoteur de justice et le défenseur du lien
61 XXV,1,   9,1317   |           lien ou le promoteur de justice, la renonciation peut être
62 XXV,1,   9,1317   |           lien ou le promoteur de justice du tribunal d'appel.~ 
63 XXV,2,   0,1356   |           tout en sauvegardant la justice.~ ~ ~
64 XXVI,1,   1,1360  |   conjoints ;~2). le promoteur de justice, si la nullité du mariage
65 XXVI,1,   1,1364  |          et aussi le promoteur de justice s'il intervient au procès,
66 XXVI,1,   2,1382  |        des époux, le promoteur de justice doit intervenir selon le
67 XXVI,1,   3,1383  |      intervention du promoteur de justice est requise, mais non celle
68 XXVII,1,   0,1403 |           entendu le promoteur de justice, peut s'abstenir totalement
69 XXVII,1,   0,1403 | délinquant non encore déféré à la justice, animé d'un sincère repentir,
70 XXVIII,1,   1,1469|         accusé et le promoteur de justice ainsi que, s'il l'estime
71 XXVIII,1,   2,1472|           enquête au promoteur de justice, qui présentera au juge
72 XXVIII,1,   2,1472|        supérieur, le promoteur de justice constitué auprès de ce tribunal
73 XXVIII,1,   2,1473|           garantir le cours de la justice, après avoir entendu le
74 XXVIII,1,   2,1473|           entendu le promoteur de justice et cité l'accusé lui-même,
75 XXVIII,1,   2,1475|         faite par le promoteur de justice sur mandat ou avec le consentement
76 XXVIII,1,   2,1477|            1477~1 Le promoteur de justice, l'accusé et son avocat,
77 XXVIII,1,   2,1481|        1415 .~ ~2 Le promoteur de justice peut faire appel, s'il estime
78 XXVIII,1,   2,1481|           au rétablissement de la justice.~ 
79 XXVIII,2,   0,1486|          présence du promoteur de justice et du notaire ;~3). dans
80 XXIX,3,   1,1519  |        les coutumes légitimes, la justice et l'équité.~ ~2 Dans le