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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,71 | prêtres et les diacres.~ ~2 Concernant directement ou indirectement 2 IV,2, 0,81 | actes du Pontife Romain concernant l'Eglise patriarcale seront 3 IV,2, 0,82 | encycliques sur les questions concernant l'Eglise propre et le rite.~ ~ 4 IV,2, 0,82 | Pour toutes les questions concernant toute l'Eglise à la tête 5 IV,3, 0,102 | cependant saufs les canons concernant l'élection du Patriarche, 6 IV,3, 0,111 | sujet du secret à garder concernant les actes et les affaires 7 IV,4, 0,123 | notaires de leur office.~ ~3 Concernant les archives de la curie 8 IV,6, 0,138 | 136 , 160 et 1084 Par. 3 ; concernant tous les autres droits et 9 IV,8, 0,148 | 148~1 Concernant les fidèles chrétiens qui 10 VI,1, 0,168 | 168~Concernant la nomination du Métropolite 11 VI,1, 0,173 | établi au can. 132 Par. 1 concernant le Siège patriarcal empêché; 12 VI,1, 0,173 | revient au Métropolite.~ ~3 Concernant le siège vacant ou empêché 13 VII,1, 1,186 | Patriarche le rapport écrit concernant le scrutin effectué.~ ~3 14 VII,1, 4,220 | 220~Concernant les sièges éparchiaux vacants 15 VII,2, 2,254 | les actes et les documents concernant les décrets, les ordonnances, 16 VII,2, 2,256 | lesquelles les documents concernant les affaires de l'éparchie 17 VII,2, 2,263 | actes de grande importance concernant le domaine économique, l' 18 X,1, 0,330 | dispositions plus particulières concernant la formation personnelle, 19 X,1, 0,330 | pastorale des séminaristes et concernant aussi les disciplines particulières 20 X,1, 1,337 | modifier ; ces compétences, concernant le directoire, reviennent 21 X,1, 2,342 | recteur ou du Supérieur concernant spécialement la cause du 22 X,1, 2,346 | spirituelle et l'instruction concernant les ministères sacrés, l' 23 XI,0, 0,404 | observant les prescriptions concernant l'idonéité requise, ils 24 XII,1, 0,424 | statuts des dispositions concernant l'usage et l'administration 25 XII,1, 1,438 | droit propre ; la décision concernant le sort des biens d'un monastère 26 XII,1, 1,440 | Apostolique.~ ~3 La décision concernant les biens qui appartiennent 27 XII,1, 1,454 | la règle les dispositions concernant la dot, si elle est requise, 28 XII,1, 1,454 | du Hiérarque du lieu, et concernant aussi la restitution intégrale 29 XII,1, 2,541 | 541~Les dispositions concernant la clôture seront déterminées 30 XII,2, 0,559 | observera en outre les canons concernant la formation des clercs.~ 31 XII,3, 0,569 | dispositions plus précises concernant les instituts séculiers.~ ~ ~ 32 XV,1, 0,597 | définitive une doctrine concernant la foi ou les moeurs, ou 33 XV,2, 1,616 | la doctrine de l'Eglise concernant la dignité de la personne 34 XV,3, 1,638 | instituts de vie consacrée concernant la direction de leurs écoles.~ ~ 35 XV,3, 2,644 | enseignent les disciplines concernant la foi et les moeurs, doivent 36 XV,4, 0,653 | plus précisément des règles concernant l'usage de la radio, du 37 XV,4, 0,661 | ne contient pas d'erreurs concernant la foi catholique et les 38 XV,4, 0,666 | prescriptions du droit civil concernant les droits d'auteur.~ ~ ~ 39 XVI,6, 2,758 | selon le can. 762 .~ ~3 Concernant l'admission des hommes mariés 40 XVI,6, 3,769 | résidé pendant quelque temps, concernant les qualités du candidat 41 XVI,7, 1,784 | territoire, fixera les règles concernant l'examen des fiancés et 42 XVI,7, 3,803 | n'est pas baptisée.~ ~3 Concernant les conditions de la dispense, 43 XVI,7, 5,818 | grave défaut de discernement concernant les droits et les obligations 44 XVI,7, 5,822 | 822~L'erreur concernant l'unité ou l'indissolubilité 45 XVI,7, 5,823 | connaissance ou l'opinion concernant la nullité du mariage n' 46 XVIII,0, 5,908 | en observant les règles concernant la communication dans les 47 XX,2, 2,972 | restant sauves les règles concernant les membres d'un institut 48 XXI,0, 4,983 | les limites de son mandat, concernant soit les choses soit les 49 XXI,0, 4,995 | les prescriptions du droit concernant le pouvoir exécutif de gouvernement 50 XXII,0, 4,996 | 996~Les dispositions concernant les décrets établies dans 51 XXIII,3, 0,1034 | où un contrat est passé, concernant les contrats tant en général 52 XXIV,1, 0,1084 | trois juges :~1). les causes concernant le lien de l'ordination 53 XXIV,1, 0,1084 | sacrée ;~2). les causes concernant le lien matrimonial, restant 54 XXIV,1, 0,1085 | incidente ;~2). de la décision concernant le recours contre un décret 55 XXIV,4, 0,1123 | 1123~Les questions concernant la provision à fournir pour 56 XXIV,9, 0,1150 | l'exception des actions concernant l'état des personnes, qui 57 XXIV,9, 0,1152 | Apostolique ;~2). d'une action concernant les délits dont il s'agit 58 XXV,1, 5,1215 | nécessaires, les canons concernant l'interrogatoire des témoins.~ 59 XXV,1, 5,1216 | à l'encontre d'elle-même concernant la matière même du procès.~ 60 XXV,1, 5,1218 | 1218~Concernant l'aveu extrajudiciaire allégué 61 XXV,1, 6,1278 | partie et contre son gré, concernant soit la matière du procès 62 XXV,1, 9,1302 | S'il s'agit d'une cause concernant seulement des particuliers, 63 XXV,1, 0,1324 | de chose jugée les causes concernant l'état des personnes, sans 64 XXV,1, 0,1325 | 1325~1 Si dans une cause concernant l'état des personnes une 65 XXV,1, 1,1335 | doivent fixer les règles concernant:~1). les frais judiciaires 66 XXV,2, 0,1356 | faut observer les canons concernant le procès contentieux ordinaire ; 67 XXVI,1, 1,1376 | ne s'y oppose, les canons concernant les procès en général et 68 XXVII,2, 0,1440 | transgresse les règles du droit concernant la communication dans les 69 XXVIII,1, 2,1471| fasse obstacle, les canons concernant les procès en général et 70 XXVIII,1, 2,1471| public, mais non les canons concernant le procès contentieux sommaire.~ ~ 71 XXIX,1, 0,1492 | ces lois des dispositions concernant explicitement ces mêmes 72 XXIX,3, 0,1512 | interprétation large.~ ~3 Concernant les privilèges, il faut 73 XXIX,3, 2,1521 | préalablement l'annonce concernant le mandat.~ 74 XXX,1, 0,1542 | obligations et les charges concernant la célébration de la Divine