Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 Prel,0,   0,6    |         sont abrogées toutes les lois du droit commun ou du droit
 2 III,1,   0,47    |        mais seront observées les lois spéciales portées pour ces
 3 IV,2,   0,82     |          urger l'observation des lois ;~2). adresser des instructions
 4 IV,3,   0,110    |          exclusive de porter des lois pour toute l'Eglise patriarcale,
 5 IV,3,   0,111    |     temps de la promulgation des lois et de la publication des
 6 IV,3,   0,111    |         3 Les actes relatifs aux lois et aux décisions seront
 7 IV,3,   0,112    |        112~1 La promulgation des lois et la publication des décisions
 8 IV,3,   0,112    |   interprétation authentique des lois du Synode des Evêques de
 9 IV,8,   0,150    |         can. 102 Par. 2.~ ~2 Les lois portées par le Synode des
10 IV,8,   0,150    |         monde, si elles sont des lois liturgiques ; mais si elles
11 IV,8,   0,150    |           mais si elles sont des lois disciplinaires ou s'il s'
12 IV,8,   0,150    |      leurs propres éparchies aux lois disciplinaires et à toutes
13 IV,8,   0,150    |          compétence; mais si ces lois ou décisions ont été approuvées
14 VI,1,   0,167    |         Hiérarques de porter des lois et des normes, ce Conseil
15 VI,1,   0,167    |         le Siège Apostolique des lois et des normes portées par
16 VI,1,   0,167    |    Conseil des Hiérarques et ces lois et normes ne peuvent être
17 VI,1,   0,167    |        faire la promulgation des lois et la publication des décisions
18 VII,1,   2,201   |        observation de toutes les lois ecclésiastiques et des coutumes
19 VII,2,   1,242   |        droit propre le texte des lois, des déclarations et des
20 VIII,0,   0,319  |         Exarque est tenu par les lois relatives à l'assemblée
21  X,3,   0,383    |           que leur accordent les lois civiles, les conventions
22 XI,0,   0,401    |          autres, de défendre les lois justes dans la société et,
23 XV,4,   0,666    | patrimoniaux.~ ~2 Les textes des lois et des actes officiels de
24 XVI,7,   0,776   |         Créateur et dotée de ses lois, par laquelle l'homme et
25 XXV,1,   2,1192  |          sûr, restant sauves les lois du droit particulier.~ ~
26 XXV,1,   0,1331  |        il est tenu de suivre les lois établies pour l'appel ;
27 XXVII,1,   0,1405| législatif peut porter aussi des lois pénales et par ses propres
28 XXVII,1,   0,1405|       pénales et par ses propres lois il peut munir d'une peine
29 XXVII,1,   0,1405|          veilleront à ce que les lois pénales du droit particulier
30 XXVII,1,   0,1414|      contraire ; pour les autres lois ou préceptes, cela est présumé
31 XXIX,1           |                   Chapitre 1 Les Lois Ecclésiastiques ( 1488-1505 )~ 
32 XXIX,1,   0,1488 |                         1488~Les lois sont établies par la promulgation.~ 
33 XXIX,1,   0,1489 |                       1489~1 Les lois portées par le Siège Apostolique
34 XXIX,1,   0,1489 |       expressément fixé.~ ~2 Les lois portées par d'autres législateurs
35 XXIX,1,   0,1490 |          1490~Sont tenus par les lois purement ecclésiastiques
36 XXIX,1,   0,1491 |        1491~1 Sont tenus par les lois portées par l'autorité suprême
37 XXIX,1,   0,1491 |    déterminé ; toutes les autres lois ont force seulement dans
38 XXIX,1,   0,1491 |     autorité qui a promulgué les lois exerce le pouvoir de gouvernement,
39 XXIX,1,   0,1491 |      nature de la chose.~ ~2 Aux lois portées pour un territoire
40 XXIX,1,   0,1491 |         sont pas obligés par les lois du droit particulier de
41 XXIX,1,   0,1491 |          la transgression de ces lois ne nuise dans leur propre
42 XXIX,1,   0,1491 |  territoire ou qu'il s'agisse de lois personnelles ;~2). ne sont
43 XXIX,1,   0,1491 |         obligés non plus par les lois du droit particulier du
44 XXIX,1,   0,1491 |         ils sont obligés par les lois du droit commun et les lois
45 XXIX,1,   0,1491 |      lois du droit commun et les lois du droit particulier de
46 XXIX,1,   0,1491 |           en ce qui concerne les lois du même droit particulier,
47 XXIX,1,   0,1491 |      lieu où ils se trouvent ces lois n'obligent pas.~ ~4 Les
48 XXIX,1,   0,1491 |      sont obligés par toutes les lois en vigueur dans le lieu
49 XXIX,1,   0,1492 |                         1492~Les lois portées par l'autorité suprême
50 XXIX,1,   0,1492 |          ou sont prises dans ces lois des dispositions concernant
51 XXIX,1,   0,1493 |      Code on entend, en plus des lois et des coutumes légitimes
52 XXIX,1,   0,1493 |      tout entière, également les lois et les coutumes légitimes
53 XXIX,1,   0,1493 | particulier on entend toutes les lois, les coutumes légitimes,
54 XXIX,1,   0,1494 |                         1494~Les lois concernent les choses futures,
55 XXIX,1,   0,1495 |     inhabilitantes seulement les lois par lesquelles il est expressément
56 XXIX,1,   0,1496 |                         1496~Les lois, même irritantes ou inhabilitantes,
57 XXIX,1,   0,1497 |         ou l'erreur à propos des lois irritantes ou inhabilitantes
58 XXIX,1,   0,1498 |   interprète authentiquement les lois, ainsi que celui auquel
59 XXIX,1,   0,1499 |                         1499~Les lois doivent être comprises selon
60 XXIX,1,   0,1500 |                         1500~Les lois qui établissent une peine
61 XXIX,1,   0,1503 |       est pas présumée, mais les lois postérieures doivent être
62 XXIX,1,   0,1503 |     doivent être rapprochées des lois précédentes et, autant que
63 XXIX,2,   0,1508 |         meilleure interprète des lois.~ 
64 XXIX,3,   1,1519 |          observant toutefois les lois et les coutumes légitimes,
65 XXIX,3,   1,1520 |       est la plus sûre selon les lois et les conditions des lieux.~ ~
66 XXIX,3,   3,1537 |          sujettes à dispense les lois dans la mesure où elles
67 XXIX,3,   3,1537 |         actes juridiques, ni les lois de procédure et les lois
68 XXIX,3,   3,1537 |         lois de procédure et les lois pénales.~ 
69 XXIX,3,   3,1538 |      particulier, aussi bien des lois du droit commun, que des
70 XXIX,3,   3,1538 |         du droit commun, que des lois du droit particulier de
71 XXIX,3,   3,1538 |         autorité qui a porté les lois.~ ~2 S'il est difficile