Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 IV,4,   0,122     |    Patriarche jusqu'au quatrième degré inclus.~ ~2 L'économe patriarcal
 2 VII,2,   2,247    |     éparchial jusqu'au quatrième degré inclus.~ ~4 L'Evêque éparchial
 3 VII,2,   2,263    |     éparchial jusqu'au quatrième degré inclus de consanguinité
 4  X,3,   0,373     |       être estimé à un très haut degré, comme le montre la tradition
 5 XV,2,   0,608     |        diacres, chacun selon son degré d'ordre sacré, sont les
 6 XV,3,   1,631     |         de tout genre et de tout degré.~ 
 7 XV,4,   0,658     |          écoles de tout genre et degré, ou leurs traductions, ont
 8 XVI,0,   0,670    | observant ce qui, compte tenu du degré de communion avec l'Eglise
 9 XVI,7,   2,795    |       ligne directe ou au second degré en ligne collatérale.~ 
10 XVI,7,   3,808    |      invalide jusqu'au quatrième degré inclusivement.~ ~3 Le mariage
11 XVI,7,   3,808    |         soient consanguines à un degré quelconque de la ligne directe
12 XVI,7,   3,808    |       ligne directe ou au second degré de la ligne collatérale.~ ~
13 XVI,7,   3,809    |         mariage à n'importe quel degré de la ligne directe et au
14 XVI,7,   3,809    |       ligne directe et au second degré de la ligne collatérale.~ ~
15 XVI,7,   3,810    |     dirime le mariage au premier degré en ligne directe entre l'
16 XVI,7,   3,812    |       ligne directe ou au second degré de la ligne collatérale.~ ~
17 XVI,7,   6,841    |        avec l'empêchement et son degré, la faculté conférée de
18 XIX,1,   1,919    |         la même ligne et au même degré par lesquels quelqu'un est
19 XXIII,3,   0,1041 |       parents jusqu'au quatrième degré de consanguinité ou d'affinité,
20 XXIV,1,   0,1059  |         à n'importe quel état et degré du jugement, au jugement
21 XXIV,1,   0,1064  |       causes traitées au premier degré devant le Métropolite ou
22 XXIV,1,   0,1065  |         Le tribunal de troisième degré est le Siège Apostolique,
23 XXIV,1,   0,1066  |        droit, le juge au premier degré de jugement est l'Evêque
24 XXIV,1,   0,1066  |          d'appel juge au premier degré de jugement, restant sauf
25 XXIV,1,   0,1067  |         1 Un tribunal de premier degré pour plusieurs éparchies
26 XXIV,1,   0,1068  |       tribunal commun de premier degré l'appel se fait au tribunal
27 XXIV,1,   0,1069  |    éparchial qui juge au premier degré de jugement.~ 
28 XXIV,1,   0,1072  |  compétence établie en raison du degré du jugement n'est pas observée.~ 
29 XXIV,1,   0,1073  |         être assigné, au premier degré de jugement, si ce n'est
30 XXIV,1,   0,1083  |         le tribunal de troisième degré par rapport au tribunal
31 XXIV,1,   0,1084  |        office, de réduction à un degré inférieur ou de déposition ;~
32 XXIV,1,   0,1084  |      trois juges.~ ~3 Au premier degré de jugement, si le collège
33 XXIV,1,   0,1085  |        collégialement au premier degré de jugement, aussi en appel
34 XXIV,2,   2,1095  |      intervenu dans le précédent degré du jugement, son intervention
35 XXIV,2,   2,1095  |      présumée nécessaire dans le degré ultérieur.~ 
36 XXIV,3,   0,1105  |         comme juge dans un autre degré du jugement ou y exercer
37 XXIV,3,   0,1106  |          ou de l'affinité à tout degré en ligne directe et jusqu'
38 XXIV,3,   0,1106  |    directe et jusqu'au quatrième degré en ligne collatérale, ou
39 XXIV,3,   0,1108  |       être changées, mais non le degré du jugement.~ 
40 XXIV,3,   0,1111  |        prolongent pas au premier degré de jugement au-delà d'une
41 XXIV,3,   0,1111  |       au-delà d'une année, et au degré d'appel, au-delà de six
42 XXIV,4,   0,1118  |   peuvent en tout état ou à tout degré du procès être opposés,
43 XXIV,4,   0,1122  | principale, c'est-à-dire au même degré de jugement qu'elle, à moins
44 XXIV,10,   2,1174 |        juger la cause au premier degré de jugement, à moins que
45 XXV,1,   4,1205   |         1 En tout état et à tout degré du procès, le demandeur
46 XXV,1,   6,1276   | intervenir dans une cause à tout degré du procès soit comme partie
47 XXV,1,   9,1320   |    demande ne peut être admis au degré d'appel, pas même par mode
48 XXV,1,   9,1321   |                          1321~Au degré d'appel on doit procéder
49 XXV,1,   9,1321   |       même manière qu'au premier degré du jugement avec les adaptations
50 XXV,1,   0,1322   |          le délai utile ;~3). au degré d'appel l'instance du procès
51 XXV,1,   0,1331   |         que l'opposant agisse au degré d'appel, il est tenu de
52 XXV,1,   2,1340   |    rendue la sentence au premier degré du procès, doit mettre la
53 XXV,2,   0,1355   |        sommaire a été employé au degré inférieur du jugement, il
54 XXVI,1,   1,1368  |         été prononcée au premier degré du procès, le tribunal d'
55 XXVI,1,   1,1368  |     examen ordinaire du deuxième degré du procès.~ 
56 XXVI,1,   1,1369  |        admettre comme au premier degré du procès et le juger.~ 
57 XXVI,1,   1,1373  |          du tribunal de deuxième degré, auquel les actes doivent
58 XXVI,1,   1,1374  |          du tribunal de deuxième degré avec l'intervention du défenseur
59 XXVI,1,   1,1374  |   renvoie au tribunal de premier degré.~ ~7) Normes Générales (
60 XXVI,1,   2,1379  |          le tribunal de deuxième degré, après avoir entendu les
61 XXVI,1,   2,1379  |     examen ordinaire du deuxième degré du procès.~ 
62 XXVIII,1,   2,1473|      peut en tout état et à tout degré du procès pénal écarter
63 XXVIII,1,   2,1475|                    1475~1 A tout degré du procès, la renonciation
64 XXVIII,1,   2,1482|      1482~En tout état et à tout degré du procès pénal, s'il appert
65 XXVIII,1,   3,1483|         pas été faite au premier degré du procès pénal.~ ~3 Dans