Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 IV,2,   0,85      |              patriarcale tranchera la question ou la déférera au Pontife
 2 IV,8,   0,146     |       intéressée, et, une fois que la question a été discutée dans ce même
 3 IV,8,   0,148     |                après avoir discuté la question au Synode des Evêques de
 4 VII,2,   2,253    |               clerc peut être mise en question, le notaire doit être prêtre.~ 
 5 VII,2,   5,277    |            paroissiaux du district en question, nommera un prêtre, surtout
 6 VII,3,   0,282    |               seront dans l'église en question les droits et les obligations
 7  X,1,   1,341     |           centre d'études dont il est question aux can. 471 Par.2 et 536
 8  X,4,   0,397     |               tous les autres cas, la question sera déférée au Siège Apostolique.~ 
 9 XII,1,   1,450    |      exception des peines dont il est question au can. 1426 Par.1.~3).
10 XII,1,   1,451    |            propre Eglise, dont il est question au can. 432 .~ 
11 XII,1,   1,471    |      formation des clercs dont il est question au can. 330 , dans le monastère
12 XII,1,   1,500    |             soumis à ceux dont il est question dans le Par.1.~ ~4 Le décret
13 XII,1,   1,502    |        exclusion de celui dont il est question au can. 497 , cessent de
14 XII,1,   2,517    |            propre Eglise, dont il est question au can. 432 .~ 
15 XII,1,   2,532    |            des conditions dont il est question au can. 464 , il est requis
16 XII,1,   2,536    |               des clercs, dont il est question au can. 330 , dans une maison
17 XII,1,   2,546    |           avec les effets dont il est question au can. 493 ; dans les congrégations
18 XII,2,   0,560    |       envoyées à l'Evêque dont il est question au can. 537 Par. 2.~ ~2
19 XIII,0,   0,579   |               association dont il est question au can. 575 Par.1, n. 2,
20 XV,3,   2,640     | ecclésiastiques d'études, dont il est question aux can. 646-650 .~ 
21 XV,3,   3,649     |               supérieure, dont il est question au can. 642 , ensemble avec
22 XV,4,   0,657     |        Hiérarque du lieu, dont il est question au can. 662 Par. 1.~ ~4
23 XV,4,   0,665     |               d'autres ce dont il est question au Par. 1.~ 
24 XVI,6,   2,767    |              empêchements dont il est question au can. 762 Par. 1, n. 2-
25 XXII,0,   4,999   |               les décrets dont il est question au can. 997 Par. 2, ou s'
26 XXII,0,   4,1006  |           particulier, à moins que la question ne soit déférée au Siège
27 XXIV,1,   0,1079  |               ou le legs pieux est en question, à moins qu'il ne s'agisse
28 XXIV,2,   1,1093  |        manière, si éventuellement une question surgit à ce sujet au cours
29 XXIV,3,   0,1109  |                             1109~1 La question de la récusation doit être
30 XXIV,6,   0,1131  |               regardent le fond de la question ou les actes de la cause,
31 XXIV,9,   0,1163  |              autre partie, réglera la question très rapidement, mais jamais
32 XXIV,9,   0,1163  |              doit également régler la question très rapidement.~ ~ ~
33 XXIV,10,   1,1165 |             librement.~ ~2 Mais si la question regarde des biens temporels
34 XXIV,10,   2,1174 |            parties peut confier cette question au tribunal qui est compétent
35 XXIV,10,   2,1175 |             les parties, tranchera la question par décret ; s'il accepte
36 XXIV,10,   2,1177 |          arbitre lui-même.~ ~2 Si une question préjudicielle surgit, pour
37 XXIV,10,   2,1177 |              jusqu'à ce que sur cette question les parties aient obtenu
38 XXIV,10,   2,1177 |             de chose jugée, ou, si la question concerne l'état des personnes,
39 XXIV,10,   2,1181 |             régler très rapidement la question ; mais si le Vicaire judiciaire
40 XXIV,10,   2,1181 |              qui lui aussi réglera la question très rapidement.~ ~3 S'il
41 XXV,1,   1,1188   |             auprès du collège ; cette question du rejet doit être réglée
42 XXV,1,   3,1195   |           décret soit modifié ; cette question doit être résolue très rapidement
43 XXV,1,   5,1208   |          celui-ci réglera lui-même la question très rapidement.~ 
44 XXV,1,   6,1267   |           commencée, est soulevée une question qui, sans être contenue
45 XXV,1,   6,1267   |           temps être résolue avant la question principale.~ 
46 XXV,1,   6,1269   |     déterminera très rapidement si la question incidente proposée semble
47 XXV,1,   6,1269   |               Mais s'il estime que la question incidente ne doit pas être
48 XXV,1,   6,1270   |                         1270~1 Si une question incidente doit être résolue
49 XXV,1,   6,1279   |        connaissance de l'attentat, la question de l'attentat n'a pas été
50 XXV,1,   8,1299   |           parties fait opposition, la question incidente sera réglée par
51 XXV,1,   9,1313   |                  1313~S'il surgit une question touchant le droit d'appeler,
52 XXV,1,   2,1339   |               des comptes, il y a une question incidente, qui doit être
53 XXV,2,   0,1354   |         raison de la difficulté de la question ou pour un autre motif juste,
54 XXVI,1,   1,1361  |              des deux, à moins que la question de la validité ne soit préjudicielle
55 XXVI,1,   1,1363  |           doit pas seulement poser la question de savoir si la nullité
56 XXVI,1,   1,1372  |              prénuptiale, dont il est question au can. 784 , suffit pour
57 XXVI,3,   1,1394  |               l'enquête, examinera la question avec les deux mêmes curés,
58 XXVIII,1,   1,1469|             ou l'enquêteur tranche la question des dommages à l'amiable