Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 II,1,   0,34      |    accomplis sont inscrits de plein droit à cette même Eglise;
 2 III,2,   0,53     |    celui-ci est interrompu de plein droit jusqu'à ce que le
 3 IV,1,   0,77      |    par laquelle il obtient de plein droit son office.~ ~2 Avant
 4 IV,7,   0,142     |  patriarcale est suspendue de plein droit jusqu'à ce que le
 5 VII,1,   4,222    |     de son office, devient de plein droit, à la vacance du siège
 6 VII,1,   4,227    |       l'éparchie sont nuls de plein droit.~ 
 7 VII,1,   4,233    |       auquel appartiennent de plein droit les droits et les
 8 VII,2,   1,237    |   éparchiale est suspendue de plein droit, jusqu'à ce que le
 9 VII,2,   2,246    |        qui possèdent alors de plein droit pour une partie déterminée
10 VII,2,   2,252    |       vice-chancelier sont de plein droit notaires de la curie
11 VII,2,   2,263    |      économe éparchial est de plein droit membre du conseil
12 VII,3,   0,280    |    légitimement érigée est de plein droit personne juridique.~ 
13  X,1,   1,335     |     légitimement érigé est de plein droit une personne juridique.~ ~
14  X,2,   0,360     |       le clerc est inscrit de plein droit à l'éparchie qui l'
15  X,4,   0,395     |    can. 725 et 735 Par.2 ; de plein droit il est privé de tous
16 XII,1,   1,467    |   avant ce temps est nulle de plein droit.~ ~2 La profession
17 XII,1,   1,469    |  éparchie et il est agrégé de plein droit au monastère.~ 
18 XII,1,   1,493    |       intimation, comporte de plein droit la dispense des voeux
19 XII,1,   1,494    |  premier cas, le moine est de plein droit inscrit à l'éparchie,
20 XII,1,   1,497    |   considérer comme renvoyé de plein droit du monastère le membre
21 XII,1,   1,502    |      au can. 497 , cessent de plein droit tous liens ainsi que
22 XII,1,   2,529    |  profès deviennent vacants de plein droit.~ 
23 XII,1,   2,531    |  éparchie et il est agrégé de plein droit à l'ordre ou à la
24 XII,2,   0,558    |  légitimement érigées sont de plein droit des personnes juridiques
25 XII,3,   0,567    |  légitimement érigées sont de plein droit des personnes juridiques
26 XIII,0,   0,580   |       le déclarera renvoyé de plein droit.~ 
27 XVI,0,   0,671    |      ils le demandent de leur plein gré et s'ils sont dûment
28 XVI,0,   0,671    |      qui le demandent de leur plein gré, pourvu qu'ils manifestent
29 XVI,4,   0,722    |   Tous les Evêques peuvent de plein droit administrer le sacrement
30 XVI,7,   6,829    |          3 Le Patriarche a de plein droit la faculté, en observant
31 XVI,7,   8,854    |     qui a reçu le baptême, de plein droit si un nouveau mariage
32 XVI,7,   8,863    |      de l'adultère, a vécu de plein gré conjugalement avec son
33 XVI,7,   8,863    |     époux innocent a rompu de plein gré la communauté de vie
34 XVI,8,   5,889    |  injuste ou du dol est nul de plein droit.~ ~4 Le voeu est public,
35 XIX,1,   1,910    |      La personne majeure a le plein exercice de ses droits.~ ~
36 XIX,1,   2,921    |       personnes juridiques de plein droit les Eglises de droit
37 XX,1,   0,943     | vacant en droit, est nulle de plein droit et elle n'est pas
38 XX,1,   0,946     |      simoniaque, est nulle de plein droit.~ ~
39 XX,1,   1,948     |       l'élection est nulle de plein droit, à moins que tous
40 XX,1,   1,951     |       l'élection est nulle de plein droit.~ 
41 XX,1,   1,952     |       l'élection est nulle de plein droit.~ 
42 XX,1,   1,958     |  obtient aussitôt l'office de plein droit, sauf autre disposition
43 XX,1,   1,960     |      élue obtient l'office de plein droit, sauf autre disposition
44 XX,1,   2,963     |   prescrit, elle est nulle de plein droit et le groupe perd,
45 XX,1,   2,964     |  obtient l'office aussitôt de plein droit.~ ~ ~
46 XX,2,   1,968     |     par simonie, est nulle de plein droit.~ 
47 XX,2,   3,976     |          976~1 Est révoqué de plein droit d'un office :~1).
48 XX,2,   3,977     | quelqu'un est révoqué, non de plein droit mais par un décret
49 XXII,0,   4,999   | démarche s'entend comprise de plein droit aussi la demande de
50 XXII,0,   4,1000  |  exécution du décret cesse de plein droit.~ 
51 XXV,1,   4,1202   |   péremption produit effet de plein droit et contre tous, y
52 XXV,1,   6,1279   |    1279~L'attentat est nul de plein droit, c'est pourquoi le
53 XXV,1,   6,1279   | révocation ; il est validé de plein droit si, dans le mois à
54 XXVI,1,   1,1373  |   partie qui s'estime lésée a plein droit de faire appel.~ 
55 XXVII,1,   0,1421 |       ou par dol est nulle de plein droit.~ 
56 XXVII,1,   0,1434 | toutefois posés, sont nuls de plein droit.~ ~2 Celui qui est
57 XXVIII,1,   2,1473|      et elles prennent fin de plein droit quand cesse le procès