Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 VI,1,   0,159    |       directement, et veiller à l'exécution fidèle des prescriptions
 2 VII,1,   2,201   |          de Dieu et des Saints, l'exécution des pieuses volontés.~ 
 3 VII,2,   2,248   |      Evêque éparchial ainsi que l'exécution des rescrits du Siège Apostolique
 4 VII,2,   2,248   |         expresse ou à moins que l'exécution n'ait été confiée à l'Evêque
 5 XII,1,   1,500   |         renvoi ne peut être mis à exécution sans qu'il ait été approuvé
 6 XVI,8,   5,892   |           aussi longtemps que son exécution lui causerait un préjudice.~ 
 7 XX,0,   0,937    |         précisément la modalité d'exécution de ces prescriptions, à
 8 XXII,0,   4,999  |           demande de surseoir à l'exécution.~ ~2 L'obligation de demander
 9 XXII,0,   4,1000 |           où le recours suspend l'exécution du décret, aussi la demande
10 XXII,0,   4,1000 |         du décret n'en suspende l'exécution, la suspension peut être
11 XXII,0,   4,1000 |    décidera si la suspension de l'exécution du décret doit être confirmée
12 XXII,0,   4,1000 |      dommages, la suspension de l'exécution du décret cesse de plein
13 XXIII,4,   0,1054| expressément ce pouvoir.~ ~2 Si l'exécution des charges imposées est
14 XXIV,1,   0,1079 |          ne s'agisse de la simple exécution d'un legs, laquelle doit
15 XXIV,10,   2,1177|   sentence qui puisse être mise à exécution.~ 
16 XXIV,10,   2,1184|                          1184~1 L'exécution d'une sentence arbitrale
17 XXIV,10,   2,1184|        dans lesquels est admise l'exécution d'une sentence judiciaire.~ ~
18 XXIV,10,   2,1184|        arbitrale doit être mise à exécution par l'Evêque éparchial lui-même
19 XXV,1,   5,1262  |       nécessaire, et assister à l'exécution de l'expertise ; cependant,
20 XXV,1,   6,1272  |        sentence définitive et son exécution.~ ~2 Avant de prendre le
21 XXV,1,   9,1319  |            1319~L'appel suspend l'exécution de la sentence.~ 
22 XXV,1,   0,1323  |        donne lieu à une action en exécution ainsi qu'à l'exception de
23 XXV,1,   0,1325  |         la cause ne suspend pas l'exécution de la sentence, à moins
24 XXV,1,   0,1328  |        remise en l'état suspend l'exécution pas encore commencée de
25 XXV,1,   0,1328  |         été faite pour retarder l'exécution, le juge peut ordonner que
26 XXV,1,   0,1330  |       tiers, qui peut être mise à exécution, peut attaquer la sentence
27 XXV,1,   0,1330  |      sentence elle-même avant son exécution.~ 
28 XXV,1,   0,1332  |          de la lésion, ou que son exécution apportera un préjudice grave
29 XXV,1,   2       |                         Art. 12 L'exécution de la sentence ( 1337-1342 )~ 
30 XXV,1,   2,1337  |      chose jugée peut être mise à exécution, restant sauf le can. 1328 .~ ~
31 XXV,1,   2,1337  |          d'une partie, ordonner l'exécution provisoire d'une sentence
32 XXV,1,   2,1337  |    probablement fondé et que de l'exécution peut résulter un dommage
33 XXV,1,   2,1337  | irréparable, il peut surseoir à l'exécution elle-même ou la soumettre
34 XXV,1,   2,1338  |                            1338~L'exécution ne peut avoir lieu avant
35 XXV,1,   2,1338  |         sentence doit être mise à exécution ; ce décret, selon la nature
36 XXV,1,   2,1339  |                         1339~Si l'exécution de la sentence exige une
37 XXV,1,   2,1339  |      porté la sentence à mettre à exécution.~ 
38 XXV,1,   2,1340  |         doit mettre la sentence à exécution par lui-même ou par un autre.~ ~
39 XXV,1,   2,1340  |    intéressée ou même d'office, l'exécution revient à l'autorité à laquelle
40 XXV,1,   2,1340  |       agit au can. 1069 Par. 1, l'exécution de la sentence regarde le
41 XXV,1,   2,1341  |           sentence, doit mettre à exécution la sentence ;selon le sens
42 XXV,1,   2,1341  |          mode et à la portée de l'exécution, mais non au fond de la
43 XXVII,1,   0,1418|       leur nature, conduisent à l'exécution du délit, l'auteur sera
44 XXVII,1,   0,1418|          spontanément renoncé à l'exécution commencée du délit, est
45 XXIX,3,   0,1511 |           à partir du moment de l'exécution.~ 
46 XXIX,3,   0,1513 |         quand cesse la loi pour l'exécution de laquelle il a été donné;
47 XXIX,3,   0,1514 |     commissoire, de l'acte de son exécution.~ 
48 XXIX,3,   2      |                          Art. 2 L'exécution des actes administratifs (
49 XXIX,3,   2,1522 |         qui est confiée la simple exécution du même acte, ne peut pas
50 XXIX,3,   2,1522 |         ne peut pas refuser cette exécution, à moins qu'il n'apparaisse
51 XXIX,3,   2,1522 |       réalisées : cependant, si l'exécution de l'acte administratif
52 XXIX,3,   2,1522 |           l'exécutant suspendra l'exécution et en informera aussitôt
53 XXIX,3,   2,1523 |   substantielle de la procédure l'exécution est nulle.~ 
54 XXIX,3,   2,1525 |     administratif peut être mis à exécution aussi par le successeur
55 XXIX,3,   2,1526 |  exécutant de mettre de nouveau à exécution l'acte administratif, s'
56 XXIX,3,   2,1526 |          façon que ce soit dans l'exécution du même acte.~ ~