Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 XII,1,   1,497    |      après en avoir rassemblé les preuves, afin que le renvoi soit
 2 XVI,7,   1,785    |       danger de mort, si d'autres preuves ne peuvent être obtenues,
 3 XXIV,2,   1,1093  |       seulement de recueillir les preuves et, une fois recueillies,
 4 XXIV,2,   1,1093  |    décider provisoirement quelles preuves il faut recueillir et de
 5 XXIV,3,   0,1110  |         dans l'administration des preuves ou dans l'opposition des
 6 XXIV,3,   0,1113  |         nature de la cause ou des preuves est telle que la divulgation
 7 XXIV,3,   0,1113  |      divulgation des actes ou des preuves risque de porter atteinte
 8 XXIV,5,   0,1128  |           peut, pour acquérir des preuves, se rendre même en dehors
 9 XXV,1,   1,1187   |      générale, sur quels faits et preuves se fonde le demandeur pour
10 XXV,1,   3,1198   |    produisent et complètent leurs preuves.~ ~
11 XXV,1,   5        |                        Art. 5 Les preuves ( 1207-1266 )~ 
12 XXV,1,   5,1208   |        Peuvent être produites des preuves de tout genre qui semblent
13 XXV,1,   5,1210   |    procédera pas à recueillir les preuves avant la litiscontestation,
14 XXV,1,   6,1273   |   apporter ses conclusions et ses preuves, restant sauf le can. 1283 ;
15 XXV,1,   6,1276   |         accordé pour produire ses preuves, si la cause est arrivée
16 XXV,1,   6,1276   |          est arrivée au stade des preuves.~ 
17 XXV,1,   7,1281   |               1281~1 Une fois les preuves recueillies, le juge doit,
18 XXV,1,   7,1281   |              2 Pour compléter les preuves, les parties peuvent en
19 XXV,1,   7,1281   |           au juge ; après que ces preuves, si le juge l'estime nécessaire,
20 XXV,1,   7,1282   |        concerne la production des preuves, on en vient à la conclusion
21 XXV,1,   7,1282   |         le juge pour proposer les preuves est écoulé ou que le juge
22 XXV,1,   7,1283   |           bien prescrire d'autres preuves qui n'ont pas été demandées
23 XXV,1,   7,1283   |      intéressé.~ ~3 Les nouvelles preuves seront publiées en observant
24 XXV,1,   7,1289   |          d'après les actes et les preuves, prononcer aussitôt la sentence,
25 XXV,1,   8,1291   |        certitude des actes et des preuves.~ ~3 Cependant le juge doit
26 XXV,1,   8,1291   |           juge doit apprécier les preuves d'après sa conscience, restant
27 XXV,1,   8,1291   |           efficacité de certaines preuves.~ ~4 Le juge qui n'a pas
28 XXV,1,   9,1320   |          2 Cependant de nouvelles preuves sont admises seulement selon
29 XXV,1,   9,1321   |             mais, à moins que les preuves ne doivent être éventuellement
30 XXV,1,   0,1325   |          d'appel en apportant des preuves ou arguments nouveaux et
31 XXV,1,   0,1325   |          de nouveaux arguments et preuves, le tribunal d'appel doit
32 XXV,1,   0,1326   |          tellement fondée sur des preuves reconnues fausses par la
33 XXV,1,   0,1326   |        par la suite que, sans ces preuves, le dispositif de la sentence
34 XXV,2,   0,1344   |      demandeur ;~2). indiquer les preuves par lesquelles le demandeur
35 XXV,2,   0,1349   |                        1349~1 Les preuves sont recueillies à l'audience,
36 XXV,2,   0,1351   |         Le juge peut admettre les preuves qui ne sont pas apportées
37 XXV,2,   0,1351   |           d'admettre de nouvelles preuves seulement selon le can.
38 XXV,2,   0,1352   |          de l'audience toutes les preuves n'ont pu être recueillies,
39 XXV,2,   0,1353   |                    1353~Quand les preuves ont été recueillies, la
40 XXVI,1,   1,1359  |        recueillies la plupart des preuves, pourvu que le Vicaire judiciaire
41 XXVI,1,   1,1363  | instruction de la cause.~ ~4) Les Preuves ( 1364-1367 )~ 
42 XXVI,1,   1,1365  |              1365~A moins que les preuves n'aient par ailleurs pleine
43 XXVI,3,   1,1394  |         présenter, s'il en a, les preuves en sens contraire ;~2).
44 XXVII,1,   0,1402 |           procès pénal et que les preuves du délit soient certaines,
45 XXVIII,1,   2,1479|           recueillir de nouvelles preuves, le tribunal, différant
46 XXVIII,1,   2,1479|         recueillera les nouvelles preuves.~ 
47 XXVIII,2,   0,1486|    informé de l'accusation et des preuves en lui donnant la possibilité
48 XXIX,3,   1,1517  |           les informations et les preuves nécessaires ; elle entendra
49 XXIX,3,   1,1517  |           les informations et les preuves qui peuvent être connues