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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 III,1, 0,48 | disposition du droit ou de la nature de la chose, les Dicastères 2 IV,2, 0,78 | s'avère autrement de la nature de la chose ou du droit 3 V,0, 0,152 | commun ou ne résulte de la nature de la chose.~ 4 VII,1, 4,229 | droit ou ne résulte de la nature de la chose.~ 5 VII,2, 2,257 | des documents qui de leur nature sont publics et qui concernent 6 VIII,0, 0,313 | droit ou ne résulte de la nature de la chose.~ 7 X,1, 0,330 | en veillant à ce que la nature des rites n'en subisse aucun 8 X,1, 2,344 | des vertus conformes à la nature humaine.~ ~3 Le cycle des 9 XI,0, 0,404 | et à la condition de la nature de chacun, de la doctrine 10 XII,1, 0,425 | commun ou ne résulte de la nature de la chose.~ 11 XII,1, 0,427 | droit ou ne résulte de la nature de la chose.~ 12 XII,1, 1,500 | précédé, à moins que la nature de la cause du renvoi n' 13 XII,1, 2,541 | congrégation conformément à leur nature propre, restant sauf le 14 XII,1, 2,542 | églises, restant sauves la nature de l'institut et la discipline 15 XII,2, 0,554 | droit ou ne résulte de la nature de la chose.~ 16 XII,2, 0,557 | 511-515 , à moins que la nature de la chose ne s'y oppose.~ 17 XII,2, 0,561 | droit ou ne résulte de la nature de la chose, restant saufs 18 XIII,0, 0,574 | poursuite est réservée par leur nature à la même autorité ecclésiastique.~ 19 XVI,4, 0,732 | 732~1 Selon la nature, la gravité et le nombre 20 XVI,7, 3,801 | dirime le mariage de par sa nature même.~ ~2 Si l'empêchement 21 XVI,7, 5,818 | qui pour des causes de nature psychique ne peuvent assumer 22 XVI,7, 5,821 | autre partie, qui de sa nature peut perturber gravement 23 XIX,1, 2,920 | qui correspondent à leur nature.~ 24 XIX,1, 2,922 | personne juridique ;~2). la nature de la personne juridique ;~ 25 XIX,1, 2,927 | personne juridique, par sa nature, est perpétuelle ; cependant 26 XX,0, 0,936 | droit ou ne résulte de la nature de la chose.~ 27 XXI,0, 4,986 | commun ou ne résulte de la nature de la chose ; il exerce 28 XXI,0, 4,995 | commun ou ne résulte de la nature de la chose, les prescriptions 29 XXIV,2, 2,1095 | évidemment nécessaire, vu la nature de la chose.~ ~2 Si le promoteur 30 XXIV,3, 0,1113 | plus, chaque fois que la nature de la cause ou des preuves 31 XXIV,4, 0,1123 | autres questions de cette nature, doivent être régulièrement 32 XXIV,5, 0,1125 | fixer compte tenu de la nature de chaque acte.~ 33 XXIV,9, 0,1149 | toujours opposable et de nature perpétuelle.~ 34 XXIV,9, 0,1162 | 1162~Pour ce qui regarde la nature et l'efficacité d'une action 35 XXV,1, 5,1255 | faire connaître la véritable nature d'une chose.~ 36 XXV,1, 2,1338 | exécution ; ce décret, selon la nature diverse des causes, sera 37 XXVI,1, 1,1376 | appliquer, à moins que la nature de la chose ne s'y oppose, 38 XXVI,2, 0,1386 | observés, à moins que la nature de la chose ne s'y oppose, 39 XXVII,1, 0,1407 | peut infliger la peine, la nature du délit le permet, la peine 40 XXVII,1, 0,1418 | les omissions, de par leur nature, conduisent à l'exécution 41 XXVII,1, 0,1424 | possible en raison de la nature de la peine.~ 42 XXVIII,1, 2,1471| procès pénal, à moins que la nature de la chose n'y fasse obstacle, 43 XXIX,1, 0,1489 | moins que, en raison de la nature de la chose, elles n'obligent 44 XXIX,1, 0,1491 | droit ou ne résulte de la nature de la chose.~ ~2 Aux lois 45 XXIX,1, 0,1505 | droit ou ne résulte de la nature de la chose.~ ~ ~