Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 XII,1,   0,415    |            religieux qui ont commis un délit en dehors de leur maison
 2 XII,1,   1,450    |             peine grave menace pour un délit dont ils sont légitimement
 3 XVI,4,   0,731    |             innocent comme coupable du délit de sollicitation à un péché
 4 XVI,6,   2,762    |                  celui qui a commis le délit d'apostasie, d'hérésie ou
 5 XX,2,   4,978     |              en tant que punition d'un délit.~ ~ ~
 6 XXIV,1,   0,1078  |              le tribunal du lieu où le délit a été commis.~ 
 7 XXIV,9,   0,1152  |        commence à courir du jour où le délit a été commis ou bien, .Si
 8 XXIV,9,   0,1152  |             été commis ou bien, .Si le délit est permanent ou habituel,
 9 XXIV,9,   0,1154  |         dommages née éventuellement du délit;~2). si le bien public le
10 XXV,1,   5,1212   |              réponse ne soit révélé un délit commis par elle.~ ~2 Si
11 XXVII,1,   0,1401 |              les plaies causées par le délit, de telle sorte que ni les
12 XXVII,1,   0,1402 |            pénal et que les preuves du délit soient certaines, le délit
13 XXVII,1,   0,1402 |             délit soient certaines, le délit peut être puni par un décret
14 XXVII,1,   0,1403 |               avoué au for externe son délit au Hiérarque et il a été
15 XXVII,1,   0,1403 |           faire cela, s'il s'agit d'un délit qui comporte une peine dont
16 XXVII,1,   0,1405 |                le droit commun pour un délit peuvent être ajoutées d'
17 XXVII,1,   0,1407 |        infliger la peine, la nature du délit le permet, la peine ne peut
18 XXVII,1,   0,1407 |           monition pour se désister du délit, en lui donnant un délai
19 XXVII,1,   0,1407 |            dire qu'il s'est désisté du délit, celui qui s'est sincèrement
20 XXVII,1,   0,1407 |             est sincèrement repenti du délit et qu'en outre il a donné
21 XXVII,1,   0,1409 |                première fois commis un délit, pourvu que ne presse pas
22 XXVII,1,   0,1409 |               pas commis de nouveau un délit ; autrement il sera plus
23 XXVII,1,   0,1409 |          action pénale pour le premier délit n'ait été éteinte.~ ~2 Si
24 XXVII,1,   0,1412 |           annexée.~ ~2 Si, après qu'un délit a été commis, la loi est
25 XXVII,1,   0,1413 |         dix-huitième année a commis un délit, peut être puni seulement
26 XXVII,1,   0,1415 |        cependant qu'il y ait encore un délit ; bien plus si, selon sa
27 XXVII,1,   0,1416 |                             1416~Si un délit a été commis par un récidiviste
28 XXVII,1,   0,1417 |                commune de commettre un délit, concourent au délit et
29 XXVII,1,   0,1417 |                un délit, concourent au délit et qui ne sont pas expressément
30 XXVII,1,   0,1418 |                chose pour accomplir un délit et cependant, en dehors
31 XXVII,1,   0,1418 |           volonté, n'a pas consommé le délit, n'est pas lié par la peine
32 XXVII,1,   0,1418 |             par la peine fixée pour le délit consommé, à moins que la
33 XXVII,1,   0,1418 |            conduisent à l'exécution du délit, l'auteur sera puni d'une
34 XXVII,1,   0,1418 |                qui est établie pour le délit consommé.~ ~3 Celui qui
35 XXVII,1,   0,1418 |               l'exécution commencée du délit, est libéré de toute peine,
36 XXVII,1,   0,1424 |             est sincèrement repenti du délit qu'il a perpétré et qu'il
37 XXVII,2,   0,1445 |                déposition ; si le même délit a été commis contre le Métropolite,
38 XXVII,2,   0,1447 | excommunication majeure, surtout si ce délit a été commis contre le Patriarche
39 XXVII,2,   0,1453 |              et, s'il persiste dans le délit, peuvent lui être ajoutées
40 XXVII,2,   0,1454 |              faussement quelqu'un d'un délit quelconque sera puni d'une
41 XXVIII,1,   1,1468|              moins vraisemblable, d'un délit, il fera lui-même ou par
42 XXVIII,1,   1,1469|         Hiérarque entendra au sujet du délit l'accusé et le promoteur
43 XXVIII,1,   2,1471|               est pas tenu d'avouer le délit et on ne peut pas lui déférer
44 XXVIII,1,   2,1482|               de façon évidente que le délit n'a pas été commis par l'
45 XXVIII,1,   3,1483|              elle a subis par suite du délit, selon le can. 1276 .~ ~