Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 IV,4,   0,121     |      Synode permanent ne peut être constitué, on en informera le Siège
 2 IV,6,   0,138     |         obligations du Métropolite constitué en dehors des limites du
 3 IV,8,   0,147     |        leur Eglise de droit propre constitué dans ce même territoire
 4 VII,1,   1,187    |     canonique, par laquelle il est constitué Evêque éparchial d'une éparchie
 5 VII,1,   3,212    |        pouvoirs spéciaux peut être constitué d'office.~ 
 6 VII,1,   3,213    | obligations de l'Evêque coadjuteur constitué par le Patriarche ; mais
 7 VII,1,   4,231    |          nouvel Administrateur est constitué par la même autorité et
 8 VII,2,   2,245    |          chaque éparchie doit être constitué un Protosyncelle qui, muni
 9 VII,2,   2,252    |           la curie éparchiale sera constitué un chancelier, qui sera
10 VII,2,   3,264    |          Dans l'éparchie doit être constitué un conseil presbytéral,
11 VII,2,   3,271    |         consulteurs éparchiaux est constitué pour cinq ans ; toutefois
12 VII,2,   3,271    |           nouveau collège aura été constitué.~ ~3 Les membres du collège
13 VII,2,   3,271    |     éparchial ou, s'il n'a pas été constitué, au prêtre le plus ancien
14 VII,2,   4,272    |      pastorales le suggèrent, sera constitué un conseil pastoral, auquel
15 VII,2,   4,273    |           Le conseil pastoral sera constitué de telle sorte qu'autant
16 VII,2,   4,274    |            Le conseil pastoral est constitué pour un temps selon les
17 VII,3,   0,301    |       vicaire paroissial peut être constitué pour toute la paroisse ou
18 VIII,0,   0,315   |                    315~1 L'Exarque constitué en dehors du territoire
19 VIII,0,   0,319   |           consulteurs ne peut être constitué selon le can. 271 Par.3,
20 XII,1,   0,422    |      auront leur conseil permanent constitué conformément à la règle
21 XII,1,   1,493    |            sacré, si le membre est constitué dans l'ordre sacré.~ ~2
22 XII,1,   1,494    |       moine de voeux perpétuels et constitué dans l'ordre sacré, s'il
23 XII,1,   1,498    |      expulsé du monastère, qui est constitué dans l'ordre sacré, est
24 XII,1,   1,502    |    monastique et, si le membre est constitué dans l'ordre sacré, le can.
25 XII,1,   2,512    |          autorité supérieure, sera constitué de sorte que, en représentant
26 XII,1,   2,524    |         une congrégation clérical, constitué dans l'ordre de la prêtrise.~ ~
27 XII,1,   2,549    |             pour le membre qui est constitué dans l'ordre sacré vaut
28 XVI,4,   0,732    |           se souvienne qu'il a été constitué par Dieu ministre de la
29 XVI,4,   0,734    |           exclu.~ ~2 Celui qui est constitué en autorité ne doit en aucune
30 XVI,7,   3,804    | invalidement mariage celui qui est constitué dans l'ordre sacré.~ 
31 XXIII,1,   0,1021 |          Dans chaque éparchie sera constitué, autant que nécessaire selon
32 XXIV,1,   0,1084  |            le collège ne peut être constitué, aussi longtemps que dure
33 XXIV,1,   0,1084  |         Eglise patriarcale qui est constitué à l'extérieur des limites
34 XXIV,2,   2,1094  |           les causes pénales, sera constitué dans l'éparchie un promoteur
35 XXIV,2,   2,1096  |       dissolution du mariage, sera constitué dans l'éparchie un défenseur
36 XXIV,7,   0,1135  |      demandeur ou le défendeur ont constitué un avocat ou un procureur,
37 XXIV,7,   0,1136  |           le tuteur ou le curateur constitué par le juge.~ ~3 Cependant,
38 XXIV,7,   0,1136  |    accomplis ; sinon par le tuteur constitué par le juge.~ ~4 Les interdits
39 XXIV,8,   0,1139  |           toujours avoir un avocat constitué par lui-même ou désigné
40 XXVII,2,   0,1453 |           de chasteté et n'est pas constitué dans l'ordre sacré, s'il
41 XXVII,2,   0,1454 |           des religieux ou un laïc constitué dans une charge ecclésiastique,
42 XXVIII,1,   2,1472|            le promoteur de justice constitué auprès de ce tribunal tient
43 XXVIII,1,   2,1474|     longtemps que l'accusé n'a pas constitué pour lui-même un avocat.~