Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 VII,1,   2,199    |  éparchial, comme modérateur, promoteur et gardien de toute la vie
 2 VII,2,   2,243    |      les juges éparchiaux, le promoteur de justice et le défenseur
 3 XXIV,1,   0,1063  |      président, les juges, le promoteur de justice, les défenseurs
 4 XXIV,1,   0,1063  |      président, les juges, le promoteur de justice ainsi que les
 5 XXIV,2,   2       |                     Art. 2 Le promoteur de justice, le défenseur
 6 XXIV,2,   2,1094  |  constitué dans l'éparchie un promoteur de justice qui est tenu
 7 XXIV,2,   2,1095  |   moins que l'intervention du promoteur de justice ne soit ordonnée
 8 XXIV,2,   2,1095  | nature de la chose.~ ~2 Si le promoteur de justice est intervenu
 9 XXIV,2,   2,1097  |    est requise la présence du promoteur de justice ou du défenseur
10 XXIV,2,   2,1098  |       l'une d'elles, aussi le promoteur de justice et le défenseur
11 XXIV,2,   2,1098  |       décision, l'instance du promoteur de justice ou du défenseur
12 XXIV,2,   2,1099  | Evêque éparchial de nommer le promoteur de justice et le défenseur
13 XXIV,2,   2,1099  |  disposition du droit.~ ~2 Le promoteur de justice et le défenseur
14 XXIV,2,   2,1100  |      peut remplir l'office de promoteur de justice et de défenseur
15 XXIV,2,   2,1100  |    dans la même cause.~ ~2 Le promoteur de justice et le défenseur
16 XXIV,3,   0,1104  |     par l'intéressé ou par le promoteur de justice.~ 
17 XXIV,3,   0,1105  |    dans une cause comme juge, promoteur de justice, défenseur du
18 XXIV,3,   0,1106  |       mêmes circonstances, le promoteur de justice, le défenseur
19 XXIV,9,   0,1163  |      par une partie ou par le promoteur de justice pour obtenir
20 XXV,1,   5,1214   |          1214~Les parties, le promoteur de justice et le défenseur
21 XXV,1,   5,1242   |  pourquoi, si les parties, le promoteur de justice, le défenseur
22 XXV,1,   7,1286   |       aussi à l'autre.~ ~3 Le promoteur de justice et le défenseur
23 XXV,1,   7,1289   |    requis les observations du promoteur de justice et du défenseur
24 XXV,1,   8,1295   |   leurs noms et domiciles, le promoteur de justice, le défenseur
25 XXV,1,   9,1307   |     lésées, mais également le promoteur de justice ou le défenseur
26 XXV,1,   9,1309   |      sentence, de même que le promoteur de justice et le défenseur
27 XXV,1,   9,1317   |       défenseur du lien ou le promoteur de justice, la renonciation
28 XXV,1,   9,1317   |       défenseur du lien ou le promoteur de justice du tribunal d'
29 XXVI,1,   1,1360  |        les conjoints ;~2). le promoteur de justice, si la nullité
30 XXVI,1,   1,1364  |      des parties, et aussi le promoteur de justice s'il intervient
31 XXVI,1,   2,1382  |      séparation des époux, le promoteur de justice doit intervenir
32 XXVI,1,   3,1383  |   conjoint, l'intervention du promoteur de justice est requise,
33 XXVII,1,   0,1403 |        après avoir entendu le promoteur de justice, peut s'abstenir
34 XXVIII,1,   1,1469|       du délit l'accusé et le promoteur de justice ainsi que, s'
35 XXVIII,1,   2,1472|     les actes de l'enquête au promoteur de justice, qui présentera
36 XXVIII,1,   2,1472|     le tribunal supérieur, le promoteur de justice constitué auprès
37 XXVIII,1,   2,1473|        après avoir entendu le promoteur de justice et cité l'accusé
38 XXVIII,1,   2,1475| procès peut être faite par le promoteur de justice sur mandat ou
39 XXVIII,1,   2,1477|                     1477~1 Le promoteur de justice, l'accusé et
40 XXVIII,1,   2,1481|       Par. 1 et 1415 .~ ~2 Le promoteur de justice peut faire appel,
41 XXVIII,2,   0,1486|       ait lieu en présence du promoteur de justice et du notaire ;~