Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 VII,1,   1,182   |           les informations et les documents nécessaires pour prouver
 2 VII,1,   4,228   |       détruire ou de modifier des documents de la curie éparchiale par
 3 VII,2,   2,254   |          rédiger les actes et les documents concernant les décrets,
 4 VII,2,   2,254   |          règles, les actes ou les documents à qui légitimement les demande
 5 VII,2,   2,256   |   éparchiale, dans lesquelles les documents concernant les affaires
 6 VII,2,   2,256   |       attention un inventaire des documents conservés dans les archives
 7 VII,2,   2,257   |          la copie authentique des documents qui de leur nature sont
 8 VII,2,   2,258   |          pas permis de sortir des documents des archives de la curie
 9 VII,2,   2,259   |     laquelle seront conservés les documents à garder secrets.~ ~2 Chaque
10 VII,2,   2,260   |        éparchie lui-même.~ ~3 Les documents ne seront pas sortis des
11 VII,2,   2,261   |        avec soin les actes et les documents des archives des églises
12 VII,2,   2,261   |      inventaires des actes et des documents, dont l'un sera conservé
13 VII,2,   2,261   |           sortir les actes et les documents appartenant à ces archives
14 VII,2,   5,278   |         décès, les registres, les documents, les objets sacrés et les
15 VII,3,   0,296   |     fidèles chrétiens et tous les documents qui peuvent avoir une importance
16 VII,3,   0,296   |        des Hiérarques et d'autres documents dont la conservation est
17  X,1,   2,342    |      aptitude est prouvée par des documents requis conformément aux
18 XII,1,   1,453   |          3 En ce qui concerne les documents à fournir par les candidats
19 XVI,6,   3,769   |    empêchement canonique.~ ~2 Ces documents seront conservés dans les
20 XXIII,1,   0,1020|          encore confirmée par des documents.~ ~4 L'autorité immédiatement
21 XXIII,2,   0,1028|  administration ;~8). classer les documents qui établissent les droits
22 XXIII,2,   0,1028|        copies authentiques de ces documents, là où cela peut être fait
23 XXIV,6,   0,1133 |           A la fin du procès, les documents qui sont la propriété des
24 XXIV,6,   0,1133 |          actes judiciaires et des documents acquis au procès.~ ~3 Les
25 XXV,1,   4,1203  |           ils n'ont que valeur de documents.~ 
26 XXV,1,   5,1220  |          est admise la preuve par documents tant publics que privés.~ 
27 XXV,1,   5,1221  |                        1221~1 Les documents publics ecclésiastiques
28 XXV,1,   5,1221  |  prescrites par le droit.~ ~2 Les documents publics civils sont ceux
29 XXV,1,   5,1221  |         tels.~ ~3 Tous les autres documents sont privés.~ 
30 XXV,1,   5,1222  |                          1222~Les documents publics font foi pour ce
31 XXV,1,   5,1222  | disposition en ce qui regarde les documents civils.~ 
32 XXV,1,   5,1224  |                       1224~Si les documents apparaissent raturés, corrigés,
33 XXV,1,   5,1225  |                          1225~Les documents n'ont valeur probante dans
34 XXV,1,   5,1227  |          est tenu de produire des documents, même communs, qui ne peuvent
35 XXV,1,   5,1258  |         ainsi que tous les autres documents et renseignements dont il
36 XXV,1,   5,1259  |     indiquer clairement sur quels documents ou par quels autres moyens
37 XXV,1,   7,1285  |        défenses et les principaux documents, il faut l'autorisation
38 XXV,1,   0,1326  |           soutienne pas ;~2). des documents ont été découverts par la
39 XXV,2,   0,1344  |         en copie authentique, les documents sur lesquels se fonde la
40 XXVI,1,   1,1364 |        publiés, et d'examiner les documents produits par les parties.~ ~