Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1  I,0,   0,24     |        devant le for ecclésiastique compétent selon le droit.~ ~2 Les
 2 IV,4,   0,122    |             soit un fidèle chrétien compétent dans le domaine économique
 3 IV,5,   0,126    | renonciation du Patriarche.~ ~2 Est compétent pour accepter la renonciation
 4 IV,7,   0,143    |           consentement du Supérieur compétent.~ ~2 Tous ceux qui doivent
 5 VI,1,   0,159    |          Romain, le Métropolite est compétent pour :~1). ordonner et introniser
 6 VII,1,   1,180   |             ou licencié ou au moins compétent en quelque science sacrée.~ 
 7 VII,2,   2,262   |             soit un fidèle chrétien compétent dans le domaine économique
 8 XII,1,   2,515   |    confirmation du Supérieur majeur compétent ; mais s'ils sont nommés,
 9 XII,1,   2,527   |         profession par le Supérieur compétent, selon les statuts, avec
10 XII,1,   2,553   |             de voeux perpétuels est compétent le Supérieur général ; pour
11 XII,2,   0,562   |            le Supérieur général est compétent pour renvoyer un membre
12 XVI,4,   0,724   |          Hiérarque du lieu est seul compétent pour conférer par une concession
13 XVI,7,   6,832   |        grave inconvénient un prêtre compétent selon le droit, les personnes
14 XIX,1,   2,922   |             for civil ;~5). qui est compétent pour disposer des biens
15 XXIII,1,   0,1020|           droit civil et un conseil compétent, à ce que les droits de
16 XXIII,2,   0,1024|           avoir consulté le conseil compétent.~ ~3 La personne juridique
17 XXIII,4,   0,1049|            intéressés et le conseil compétent, en faveur de la même fondation
18 XXIII,4,   0,1054|            intéressés et le conseil compétent et en observant au mieux
19 XXIV,1           |                   Chapitre 1 Le For Compétent ( 1058-1085 )~ 
20 XXIV,1,   0,1063 |        érigées.~ ~4 Ce tribunal est compétent pour juger par ministère
21 XXIV,1,   0,1073 |             ce n'est devant le juge compétent à l'un des titres fixés
22 XXIV,1,   0,1083 |       savoir lequel d'entre eux est compétent pour une affaire, doivent
23 XXIV,3,   0,1104 |                      1104~1 Le juge compétent doit prêter son ministère
24 XXIV,3,   0,1107 |          délégué, le juge, bien que compétent, est récusé, l'autorité
25 XXIV,4,   0,1119 |     relative, si le juge se déclare compétent, sa décision n'est pas susceptible
26 XXIV,10,   2,1174|        question au tribunal qui est compétent pour juger la cause au premier
27 XXIV,10,   2,1176|        doivent recourir au tribunal compétent pour connaître de la cause.~ 
28 XXIV,10,   2,1182|            un autre qui est le juge compétent pour recevoir l'appel, la
29 XXV,1,   1,1185  |      justice doit présenter au juge compétent un libelle introductif du
30 XXV,1,   1,1185  |        demande le ministère du juge compétent.~ 
31 XXV,1,   1,1188  |            ou le tribunal n'est pas compétent ;~2). s'il est hors de doute
32 XXV,1,   2,1194  |       propre au juge ou au tribunal compétent par ailleurs devant lequel
33 XXV,1,   5,1216  |           oralement, devant le juge compétent, rendue par une des parties
34 XXV,1,   6,1268  |           cause principale, au juge compétent pour régler la cause principale.~ 
35 XXVI,1,   1      |             1357-1377 )~ ~1) Le For Compétent ( 1357-1359 )~ 
36 XXVI,2,   0,1386 |           être adressé au Dicastère compétent de la Curie Romaine, qui
37 XXVII,1,   0,1429|           consentement du Supérieur compétent, ou d'une maison destinée
38 XXIX,2,   0,1507 |         futures.~ ~4 Le législateur compétent, par son consentement au