Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 IV,2,   0,80     |            la monition n'a pas eu d'effet.~ 
 2 IV,2,   0,89     |             avertissement n'a pas d'effet il procédera lui-même envers
 3 IV,2,   0,95     |        monitions n'obtiennent pas l'effet souhaité, il déférera le
 4 VII,1,   1,183   |           après trois scrutins sans effet, les suffrages se portent
 5 XII,1,   1,467   |           renonciation obtienne son effet aussi en droit civil.~ 
 6 XII,1,   1,501   |          dans les quinze jours avec effet suspensif, ou former un
 7 XII,1,   2,552   |         salutaire est demeurée sans effet ;~3). les causes du renvoi
 8 XII,1,   2,552   |        contre un décret de renvoi a effet suspensif.~ 
 9 XVI,4,   0,728   |       avortement procuré et suivi d'effet, est réservée à l'Evêque
10 XVI,6,   2,762   |       procuré un avortement suivi d'effet, et tous ceux qui y ont
11 XVI,6,   2,766   |             d'un avortement suivi d'effet.~ 
12 XVI,7,   5,825   |           le mariage célébré sous l'effet d'une violence ou d'une
13 XVI,8,   1,867   |          les personnes à recevoir l'effet propre des sacrements et
14 XVI,8,   5,889   |               3 Le voeu émis sous l'effet d'une crainte grave et injuste
15 XVI,8,   5,895   |       autrement il ne produit aucun effet canonique.~ ~ ~
16 XIX,2,   0,932   |          acte juridique posé sous l'effet d'une autre violence ou
17 XX,1,   0,943    |             ce terme, et elle prend effet du jour où l'office est
18 XX,1,   0,943    |            soit l'auteur, n'a aucun effet canonique.~ 
19 XX,1,   0,946    |            d'un office faite sous l'effet d'une crainte grave injustement
20 XX,1,   1,956    |            après deux scrutins sans effet, à la majorité relative
21 XX,1,   1,957    |          sinon, l'élection est sans effet.~ ~3 Si la personne élue
22 XX,2,   0,965    |         fixée par le droit ne prend effet qu'au moment où l'autorité
23 XX,2,   1,970    |          besoin d'acceptation prend effet après que l'acceptation
24 XX,2,   1,970    |  renonciation est dépourvue de tout effet.~ ~2 La renonciation peut
25 XX,2,   2,972    |        contraires.~ ~3 Pour prendre effet, le transfert doit être
26 XX,2,   3,974    |             976 .~ ~2 Pour produire effet, le décret de révocation
27 XXII,0,   4,1000 |          999 Par. 1 produit le même effet.~ ~2 Dans les autres cas,
28 XXIV,8,   0,1144 |            d'un avocat produise son effet, il est nécessaire qu'elle
29 XXV,1,   4,1202  |          1202~La péremption produit effet de plein droit et contre
30 XXV,1,   9,1303  |            rendu sa sentence sous l'effet de la violence ou de la
31 XXVI,3,   1,1391 |            presbytéral a élus à cet effet de manière stable sur proposition
32 XXVII,2,   0,1450|       procuré un avortement suivi d'effet, restant sauf le can. 728
33 XXIX,1,   0,1497 | inhabilitantes n'empêchent pas leur effet, à moins d'une autre disposition
34 XXIX,3,   0,1511 |            acte administratif prend effet à partir du moment où il
35 XXIX,3,   0,1511 |            à un exécutant, il prend effet à partir du moment de l'
36 XXIX,3,   0,1513 |         autorité compétente produit effet seulement à partir du moment
37 XXIX,3,   0,1515 |             proprio, est dépourvu d'effet dans la mesure où il lèse