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Alphabétique [« »] compatible 1 compatibles 3 compensation 1 compétence 37 compétences 1 compétent 38 compétente 82 | Fréquence [« »] 38 saufs 38 veillera 37 aucun 37 compétence 37 consacrée 37 déterminée 37 effet | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances compétence |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 I,0, 0,15 | 3 Selon le savoir, la compétence et le prestige dont ils 2 IV,2, 0,82 | décrets dans les limites de sa compétence pour déterminer de façon 3 IV,2, 0,83 | faire tout ce qui est de la compétence de l'Evêque éparchial au 4 IV,3, 0,106 | affaires qui relèvent de la compétence exclusive du Synode des 5 IV,3, 0,110 | de l'Eglise patriarcale a compétence exclusive de porter des 6 IV,3, 0,110 | administratifs ne relèvent pas de la compétence du Synode des Evêques de 7 IV,3, 0,112 | patriarcale relèvent de la compétence du Patriarche.~ ~2 L'interprétation 8 IV,3, 0,112 | prochain Synode relève de la compétence du Patriarche qui doit consulter 9 IV,4, 0,119 | quelque affaire relevant de la compétence du Synode permanent doit 10 IV,8, 0,150 | qui n'excèdent pas leur compétence; mais si ces lois ou décisions 11 VII,1, 0,177 | des éparchies sont de la compétence du seul Siège Apostolique.~ 12 VII,2, 2,248 | 2 Dans le cadre de leur compétence reviennent au Protosyncelle 13 VIII,0, 0,311 | autres exarchats sont de la compétence du seul Siège Apostolique.~ 14 VIII,0, 0,314 | nomination de l'Exarque est de la compétence du seul Siège Apostolique.~ ~ 15 IX,0, 0,322 | une façon quelconque la compétence de cette assemblée, est 16 X,1, 1,337 | spécial du séminaire et la compétence des autorités ; ils fixeront 17 X,1, 1,337 | séminaire et qui a aussi la compétence, si le cas l'exige, de les 18 X,3, 0,381 | laïcs et en utilisant leur compétence et leur expérience pour 19 XII,1, 0,414 | mêmes droits sont de la compétence du Patriarche à l'égard 20 XII,1, 1,500 | can. 497 , relève de la compétence du Président de la confédération 21 XII,1, 1,501 | par la voie judiciaire, la compétence en revient au tribunal de 22 XII,1, 2,508 | Supérieur majeur.~ ~2 La compétence pour diviser un ordre ou 23 XVI,7, 0,780 | canonique, restant sauve la compétence de l'autorité civile pour 24 XVI,7, 2,799 | dans les limites de leur compétence, le rescrit du Patriarche 25 XVI,8, 3,880 | restant sauf le Par. 3.~ ~2 La compétence d'instituer, de transférer 26 XIX,1, 2,922 | personne juridique ;~3). de la compétence de qui relève l'administration 27 XXIV,1, 0,1062 | patriarcale, restant sauve la compétence du Siège Apostolique, est 28 XXIV,1, 0,1072 | incompétence du juge, si la compétence établie en raison du degré 29 XXIV,1, 0,1079 | règles ordinaires de la compétence.~ 30 XXIV,1, 0,1080 | devant lui, il obtient la compétence, si les parties et l'autorité, 31 XXIV,4, 0,1119 | exception est proposée contre la compétence du juge, le juge doit la 32 XXIV,9, 0,1155 | elles n'outrepassent pas la compétence du tribunal saisi.~ 33 XXV,1, 1,1188 | que l'affaire est de sa compétence et que le demandeur a qualité 34 XXVI,1, 2,1380 | 1380~En ce qui concerne la compétence du tribunal, le [?]~ 35 XXVII,1, 0,1402| dans les limites de leur compétence, le Patriarche, l'Archevêque 36 XXVII,1, 0,1405| observant les limites de sa compétence en raison du territoire 37 XXIX,3, 0,1510 | dans les limites de leur compétence et par ceux à qui ce pouvoir