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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

demandeur

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,1, 0,1073 | disposition expresse du droit, le demandeur suit le for du défendeur ; 2 XXIV,1, 0,1073 | choix du for est accordé au demandeur.~  3 XXIV,1, 0,1075 | assigné devant le for du demandeur, à condition qu'il n'y ait 4 XXIV,3, 0,1116 | Si le juge prévoit que le demandeur ne tiendra probablement 5 XXIV,3, 0,1116 | même d'office, imposer au demandeur une caution adéquate pour 6 XXIV,7 | Chapitre 7 Le Demandeur et le Défendeur ( 1134-1138 )~  7 XXIV,7, 0,1135 | 1135~Même si le demandeur ou le défendeur ont constitué 8 XXIV,9, 0,1155 | 1155~Le demandeur peut assigner quelqu'un 9 XXIV,9, 0,1156 | reconventionnelle contre le demandeur, ou en raison du lien de 10 XXIV,9, 0,1156 | ou réduire la requête du demandeur.~ ~2 Reconvention sur reconvention 11 XXV,1, 1,1186 | oralement chaque fois que le demandeur est empêché de présenter 12 XXV,1, 1,1186 | acte, qui doit être lu au demandeur et approuvé par lui, et 13 XXV,1, 1,1186 | introductif du procès écrit par le demandeur.~  14 XXV,1, 1,1187 | faits et preuves se fonde le demandeur pour établir ce qu'il allègue ;~ 15 XXV,1, 1,1187 | allègue ;~3). être signé du demandeur ou de son procureur, avec 16 XXV,1, 1,1187 | ainsi que du lieu où le demandeur ou son procureur habitent 17 XXV,1, 1,1188 | sa compétence et que le demandeur a qualité pour ester en 18 XXV,1, 1,1188 | est hors de doute que le demandeur n'a pas qualité pour ester 19 XXV,1, 1,1188 | peuvent être corrigés, le demandeur peut présenter de nouveau 20 XXV,1, 2,1190 | introductif du procès du demandeur, le juge ou le président 21 XXV,1, 4,1205 | tout degré du procès, le demandeur peut renoncer à l'instance 22 XXV,1, 4,1205 | procès; de même tant le demandeur que le défendeur peuvent 23 XXV,1, 6,1274 | la litiscontestation, le demandeur n'a pas comparu et n'a pas 24 XXV,1, 6,1274 | citera à nouveau ;~2). Si le demandeur ne se rend pas à la nouvelle 25 XXV,1, 6,1275 | autre partie.~ ~2 Si le demandeur et le défendeur ont été 26 XXV,1, 8,1291 | prononcera que le droit du demandeur n'est pas établi et renverra 27 XXV,1, 8,1295 | juge ou le tribunal, le demandeur, le défendeur, le procureur, 28 XXV,1, 9,1318 | 1318~1 L'appel fait par le demandeur profite aussi au défendeur 29 XXV,1, 2,1342 | une chose a été adjugée au demandeur, elle doit lui être remise 30 XXV,2, 0,1344 | fondent les requêtes du demandeur ;~2). indiquer les preuves 31 XXV,2, 0,1344 | preuves par lesquelles le demandeur entend démontrer les faits, 32 XXV,2, 0,1346 | exigent, le juge fixera au demandeur un délai pour répondre, 33 XXVI,1, 1,1359 | le tribunal du lieu où le demandeur a domicile, pourvu que les 34 XXVIII,1, 2,1472| tribunal tient le rôle de demandeur.~  35 XXIX,3, 1,1517 | 2 L'autorité révélera au demandeur et aussi à celui qui fait 36 XXIX,3, 1,1518 | a pas été fait et que le demandeur demande de nouveau par écrit


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