Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1  X,1,   2,342 |       spécialement la cause du renvoi ou du départ.~ 
 2  X,2,   0,357 |        une éparchie et de leur renvoi de l'éparchie s'applique
 3  X,2,   0,359 |        éparchial une lettre de renvoi signée par cet Evêque et
 4 XII,1,   1,496|   Eglise patriarcale.~ ~10) Le Renvoi des Moines ( 497-503 )~ 
 5 XII,1,   1,497|       les preuves, afin que le renvoi soit juridiquement établi,
 6 XII,1,   1,498| veillera à ce que le procès de renvoi soit engagé selon le droit,
 7 XII,1,   1,500|                       500~1 Le renvoi d'un membre de voeux perpétuels,
 8 XII,1,   1,500|     Pour décider validement un renvoi, en plus d'autres conditions
 9 XII,1,   1,500|          1). que les causes du renvoi soient graves, coupables
10 XII,1,   1,500|        amendement ;~2). que le renvoi ait été précédé, à moins
11 XII,1,   1,500|       la nature de la cause du renvoi n'exclue cela, de deux monitions
12 XII,1,   1,500|     avec la menace formelle du renvoi qui ont été faites en vain.~
13 XII,1,   1,500|    vain.~3). que les causes du renvoi soient notifiées par écrit
14 XII,1,   1,500|        Par.1.~ ~4 Le décret de renvoi ne peut être mis à exécution
15 XII,1,   1,501|             501~1 Le décret de renvoi sera intimé au plus tôt
16 XII,1,   1,501|          2 Contre le décret de renvoi le membre peut dans les
17 XII,1,   1,501|       à moins que le décret de renvoi n'ait été confirmé par le
18 XII,1,   1,501|    recours contre le décret de renvoi ou, s'il s'agit d'un membre
19 XII,1,   1,501|        a confirmé le décret de renvoi ; le Supérieur qui a porté
20 XII,1,   1,501|       qui a porté le décret de renvoi transmettra les actes rassemblés
21 XII,1,   1,502|                     502~Par le renvoi légitime, à l'exclusion
22 XII,1,   2,550|       ou même renvoyé.~ ~8) Le Renvoi de l'Ordre ou de la Congrégation (
23 XII,1,   2,551|     551~Ce qui est prescrit du renvoi ou de l'expulsion dans les [?]
24 XII,1,   2,552|        que dans les statuts le renvoi ne soit réservé à l'Evêque
25 XII,1,   2,552|   soumis.~ ~2 Pour décréter un renvoi, en plus d'autres conditions
26 XII,1,   2,552|  suivantes :~1). les causes du renvoi doivent être graves et,
27 XII,1,   2,552|        une cause suffisante de renvoi, si une monition répétée
28 XII,1,   2,552|      effet ;~3). les causes du renvoi doivent être connues avec
29 XII,1,   2,552|    recours contre un décret de renvoi a effet suspensif.~