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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,2, 3,267 | prêtres qui ont domicile ou quasi-domicile dans l'éparchie et qui en 2 VII,2, 3,267 | prêtres qui ont domicile ou quasi-domicile dans l'éparchie.~ 3 X,4, 0,397 | clercs, ayant domicile ou quasi-domicile dans les limites du territoire 4 XVI,6, 1,748 | patriarcale et qui a domicile ou quasi-domicile dans les limites du territoire 5 XVI,6, 2,759 | candidat qui a domicile ou quasi-domicile dans les limites du territoire 6 XVI,6, 2,767 | clercs qui ont domicile ou quasi-domicile dans les limites du territoire 7 XVI,7, 6,831 | lieu du mariage, domicile, quasi-domicile ou résidence mensuelle ou, 8 XVI,7, 6,831 | du curé du domicile ou du quasi-domicile de l'une des parties, à 9 XIX,1, 1,911 | laquelle elle a domicile ou quasi-domicile ; elle est dite vagabond, 10 XIX,1, 1,911 | nulle part domicile, ni quasi-domicile.~ 11 XIX,1, 1,912 | années complètes.~ ~2 Le quasi-domicile s'acquiert par la résidence 12 XIX,1, 1,913 | laquelle ils sont inscrits ; le quasi-domicile dans le lieu où leur résidence 13 XIX,1, 1,914 | auront un domicile ou un quasi-domicile commun ; mais pour une cause 14 XIX,1, 1,914 | chacun son propre domicile ou quasi-domicile.~ 15 XIX,1, 1,915 | nécessairement le domicile et le quasi-domicile de celui à la puissance 16 XIX,1, 1,915 | il peut aussi acquérir un quasi-domicile propre et, s'il est légitimement 17 XIX,1, 1,915 | curatelle, a le domicile et le quasi-domicile du tuteur ou du curateur.~ 18 XIX,1, 1,916 | par le domicile et par le quasi-domicile chacun obtient son Hiérarque 19 XIX,1, 1,916 | n'a qu'un domicile ou un quasi-domicile éparchial est le curé du 20 XIX,1, 1,917 | 917~Le domicile et le quasi-domicile se perdent en quittant l' 21 XX,1, 1,948 | au lieu du domicile ou du quasi-domicile ou au lieu de résidence.~ ~ 22 XXIV,1, 0,1074 | de son domicile ou de son quasi-domicile.~ 23 XXIV,1, 0,1075 | dont ni le domicile, ni le quasi-domicile, ni le lieu de sa résidence 24 XXIV,1, 0,1079 | tribunal du dernier domicile ou quasi-domicile ou de la résidence, restant 25 XXV,1, 1,1187 | indiquer le domicile ou le quasi-domicile du défendeur.~ 26 XXVI,1, 1,1359 | défendeur a domicile ou quasi-domicile ;~3). le tribunal du lieu 27 XXVII,1, 0,1423| sujets qui ont domicile ou quasi-domicile dans les limites du territoire 28 XXIX,1, 0,1491 | même lieu ont domicile ou quasi-domicile et en même temps demeurent