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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,2, 0,89 | Hiérarque, auquel le clerc est immédiatement soumis, et si l'avertissement 2 IV,2, 0,89 | ce clerc durant sa charge immédiatement à lui-même.~ ~3 Le Patriarche 3 IV,2, 0,90 | Evêque éparchial et soumettre immédiatement à lui-même un lieu ou une 4 V,0, 0,154 | ont la préséance d'honneur immédiatement après les Patriarches selon 5 VI,2, 0,175 | 175~Ces Eglises dépendent immédiatement du Siège Apostolique ; le 6 XII,1, 0,413 | pontifical, sont soumis immédiatement et exclusivement au Siège 7 XII,1, 0,413 | éparchial, ils sont soumis immédiatement au Patriarche ou à l'Evêque 8 XII,1, 0,417 | l'institut lui-même est immédiatement soumis.~ ~2) Les Supérieurs 9 XII,1, 0,419 | autorité à laquelle ils sont immédiatement soumis, un rapport sur l' 10 XII,1, 1,486 | monastère stauropégiaque est immédiatement soumis au Patriarche, de 11 XII,1, 1,497 | laquelle le monastère est immédiatement soumis.~ 12 XII,1, 1,501 | au tribunal de l'autorité immédiatement supérieure à celui qui a 13 XII,1, 2,508 | plusieurs maisons, que dirige immédiatement un Supérieur majeur.~ ~2 14 XIX,1, 2,926 | est dévolue à l'autorité immédiatement supérieure ; à la même autorité 15 XIX,1, 2,930 | à la personne juridique immédiatement supérieure, en sauvegardant 16 XXIII,1, 0,1020| documents.~ ~4 L'autorité immédiatement supérieure est tenue d'insister 17 XXIV,1, 0,1063 | physiques ou juridiques soumises immédiatement au Patriarche ;~3). des 18 XXIV,1, 0,1080 | laquelle le tribunal est immédiatement soumis, y consentent.~ 19 XXIV,3, 0,1107 | laquelle le tribunal est immédiatement soumis, réglera cette exception, 20 XXIV,8, 0,1141 | laquelle le tribunal est immédiatement soumis ne permette une exception, 21 XXIV,8, 0,1146 | laquelle le tribunal est immédiatement soumis.~ ~2 De la même manière 22 XXIV,9, 0,1163 | parties, peut par décret immédiatement exécutoire décider, en prescrivant, 23 XXIV,9, 0,1163 | laquelle le tribunal est immédiatement soumis, pourvu que cette 24 XXV,2, 0,1354 | clos l'audience, tranchera immédiatement la cause ; la partie dispositive 25 XXVI,1, 1,1368 | décret par lequel il confirme immédiatement la décision ou il admet 26 XXVI,1, 2,1379 | prendra un décret qui confirme immédiatement la décision ou qui admet 27 XXIX,1, 0,1489 | chose, elles n'obligent immédiatement ou bien un délai plus bref