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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 III,2, 0,54 | Concile Oecuménique n'ont force obligatoire que si, approuvés 2 III,2, 0,54 | son ordre.~ ~2 Pour avoir force obligatoire, les décrets 3 IV,3, 0,107 | décisions synodales obtiennent force de droit ; autrement, on 4 IV,3, 0,110 | patriarcale, qui obtiennent leur force selon les dispositions du 5 IV,8, 0,150 | décisions du Synode, elles ont force de droit dans les limites 6 IV,8, 0,150 | veuillent bien attribuer force de droit dans leurs propres 7 IV,8, 0,150 | Siège Apostolique, elles ont force de droit partout dans le 8 IX,0, 0,322 | cette assemblée n'ont pas force d'obligation juridique, 9 X,1, 2,346 | avant tout aux sacrements la force pour leur vie spirituelle 10 X,1, 2,346 | esprits, la chasteté, la force d'âme ; ils apprécieront 11 XII,1, 1,463 | monastère, restant sauve la force juridique de la profession 12 XII,1, 2,504 | monastique, mais qui a une force propre selon le droit.~ 13 XIX,1, 2,924 | expresse du droit :~1). a force de droit ce qui, la majorité 14 XX,1, 1,956 | disposition du droit commun, a force de droit ce qui, la majorité 15 XXIV,1, 0,1085 | que des décrets qui ont force de sentence définitive.~ ~ 16 XXIV,5, 0,1128 | de son territoire par la force ou empêché d'y exercer le 17 XXV,1, 5,1219 | ont été extorqués par la force ou par une crainte grave.~ ~ 18 XXVII,1, 0,1421 | une peine extorquée par force, crainte grave ou par dol 19 XXVIII,2, 0,1487| 2 Ce recours suspend la force du décret.~ ~3 Il n'y a 20 XXIX,1, 0,1491 | toutes les autres lois ont force seulement dans le territoire 21 XXIX,1, 0,1498 | sous forme de loi a la même force que la loi elle-même et 22 XXIX,1, 0,1498 | acte administratif n'a pas force de loi et oblige seulement 23 XXIX,2, 0,1506 | ecclésial, peut obtenir force de droit.~ ~2 Aucune coutume 24 XXIX,2, 0,1507 | 1507~1 Peut avoir force de droit seulement la coutume 25 XXIX,2, 0,1507 | la loi canonique, obtient force de droit seulement si elle 26 XXIX,3, 0,1513 | précepte particulier perd sa force aussi quand cesse la loi 27 XXIX,3, 1,1520 | 1520~1 Un décret a force de droit après qu'il a été