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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,4, 0,115 | Evêques qui dans l'ordre fixé par le Synode des Evêques 2 IV,6, 0,133 | la province dans le délai fixé par le droit, restant sauf 3 IV,6, 0,133 | de le faire dans le délai fixé par le droit, et aussi de 4 VI,1, 0,159 | même Eglise dans le délai fixé par le droit ;~2). convoquer 5 VI,1, 0,159 | de le faire dans le délai fixé par le droit, ainsi que 6 VII,2, 2,251 | avec l'expiration du temps fixé, par la renonciation acceptée 7 VII,3, 0,297 | par l'expiration du temps fixé, par la révocation ou le 8 XII,1, 1,500 | 4). que le délai utile fixé dans la règle, après la 9 XVI,8, 5,891 | par l'échéance du délai fixé pour réaliser l'obligation, 10 XXII,0, 4,1000 | été formé dans le délai fixé contre le décret ou si le 11 XXIV,9, 0,1152 | si le droit particulier a fixé un autre délai de prescription.~ ~ 12 XXIV,10, 2,1170| nommément, doit être au moins fixé leur nombre et en même temps 13 XXV,1, 4,1200 | faire dans un bref délai fixé par le juge lui-même.~ 14 XXV,1, 5,1233 | tribunal.~ ~2 Dans le délai fixé par le juge seront produits 15 XXV,1, 7,1282 | ajouter ou que le délai utile fixé par le juge pour proposer 16 XXV,1, 7,1286 | répondre dans un bref délai fixé par le juge.~ ~2 Ce droit 17 XXV,1, 7,1289 | délai utile qui leur a été fixé ou si elles s'en remettent 18 XXV,1, 8,1292 | du collège.~ ~2 Au jour fixé pour la réunion, chacun 19 XXV,1, 8,1293 | majorité des juges n'ait fixé les motifs à énoncer ; ensuite 20 XXV,1, 9,1306 | avec l'appel, dans le délai fixé pour l'appel.~ 21 XXV,1, 9,1314 | rendu la sentence n'ait fixé à la partie un délai plus 22 XXVI,3, 1,1393 | pas répondu dans le délai fixé, l'Evêque éparchial renouvellera 23 XXVI,3, 2,1399 | à l'expiration du délai fixé.~ ~3 Une fois ce délai inutilement 24 XXVII,1, 0,1409| entièrement, si dans le délai fixé par le juge le coupable 25 XXIX,1, 0,1489 | long n'ait été expressément fixé.~ ~2 Les lois portées par 26 XXIX,1, 0,1489 | obliger à partir du jour fixé par eux.~ 27 XXIX,3, 1,1517 | défenseur, dans le délai fixé par l'autorité elle-même.~