Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 IV,1,   0,64     |            toujours sauf ce qui est prescrit au can. 180 .~ 
 2 IV,5,   0,128    |            les normes spéciales que prescrit, pour les diverses circonstances
 3 XII,1,   0,427   |     obligations que le droit commun prescrit aux clercs, à moins qu'une
 4 XII,1,   1,476   |           monastère l'habit monacal prescrit par leur propre règle.~ 
 5 XII,1,   2,523   |           plus long de noviciat est prescrit dans les statuts, il n'est
 6 XII,1,   2,525   |                    525~1 Ce qui est prescrit aux can. 459-461 vaut également
 7 XII,1,   2,538   | conformément aux statuts ce qui est prescrit au can. 473 Par.2.~ ~3 Les
 8 XII,1,   2,550   |           revient pas dans le délai prescrit par les statuts, il sera
 9 XII,1,   2,551   |                      551~Ce qui est prescrit du renvoi ou de l'expulsion
10 XVI,6,   2,758   |        sacré à recevoir ;~3). L'âge prescrit par le droit ;~4). La science
11 XVI,6,   2,759   |                         759~1 L'âge prescrit pour le diaconat est vingt-trois
12 XVI,6,   2,759   |            de plus d'un an de l'âge prescrit par le droit commun est
13 XIX,1,   2,927   |             en observant ce qui est prescrit dans les statuts pour le
14 XIX,2,   0,934   |                   934~1 Si le droit prescrit que l'autorité, pour poser
15 XIX,2,   0,934   |            2, n. 3.~ ~2 Si le droit prescrit que, pour poser un acte
16 XX,1,   0,941    |          laquelle aucun terme n'est prescrit par le droit, ne sera jamais
17 XX,1,   2,963    |           été envoyée dans le délai prescrit, elle est nulle de plein
18 XX,2,   2,972    |       observera le mode de procéder prescrit par le droit, restant sauves
19 XXI,0,   4,983   |             délégant lui-même n'ait prescrit la manière pour la validité.~ 
20 XXIII,2,   0,1028|            veiller à payer au temps prescrit les intérêts d'un emprunt
21 XXIV,2,   2,1098 |              chaque fois que la loi prescrit que le juge entende les
22 XXIV,3,   0,1115 |         causes ou violent le secret prescrit par la loi ou, par dol ou
23 XXIV,7,   0,1135 |        quand le droit ou le juge le prescrit.~ 
24 XXVII,1,   0,1402|        infligée par le procès pénal prescrit dans les can. 1468-1482 ,
25 XXIX,1,   0,1489 |           de promulgation n'ait été prescrit : elles commencent à obliger
26 XXIX,3,   0,1513 |           le droit de celui qui l'a prescrit, à moins qu'il n'ait été