Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 III,1,   0,46    |           Eglises, selon les normes établies par le Pontife Romain lui-même.~ ~
 2 III,1,   0,46    |            par les normes spéciales établies par le pontife Romain lui-même.~ 
 3 IV,0,   0,58     |       règles spéciales de préséance établies par le Pontife Romain.~ 
 4 IV,2,   0,92     |             des règles spécialement établies il lui présentera un rapport
 5 IV,4,   0,124    |            et régies par des normes établies par lui-même, à moins que
 6 IV,6,   0,138    |             le Siège Apostolique ou établies par ce Siège lui-même.~ 
 7 VII,2,   2,261   |         seront observées les règles établies par l'Evêque éparchial.~ ~
 8 VII,3,   0,296   |            défaut, les dispositions établies par l'Evêque éparchial lui-même ;
 9 XII,2,   0,556   | dispositions que celles qui ont été établies pour les congrégations dans
10 XVI,3,   0,707   |          doivent être soigneusement établies par le droit particulier
11 XVI,4,   0,722   |             en observant les règles établies par l'Evêque éparchial et
12 XVI,7,   6,838   |            doit observer les règles établies par le droit particulier
13 XXI,0,   4,990   |             selon les prescriptions établies pour les actes collégiaux,
14 XXII,0,   4,996  | dispositions concernant les décrets établies dans les canons de ce titre
15 XXIV,0,   0,1057 |      observera les règles spéciales établies par le Pontife Romain.~ ~
16 XXIV,1,   0,1067 |            doit observer les règles établies par le Synode lui-même ou
17 XXIV,5,   0,1127 |             en observant les règles établies à ce sujet par le droit
18 XXIV,10,   1,1165|             l'exige, les formalités établies par le droit pour l'aliénation
19 XXIV,10,   2,1176|           des arbitres doivent être établies dans le compromis lui-même
20 XXIV,10,   2,1181|        négligence des prescriptions établies pour la validité du compromis,
21 XXV,1,   0,1331  |             tenu de suivre les lois établies pour l'appel ; s'il agit
22 XXV,2,   0,1356  |           procédure qui ne sont pas établies pour la validité, afin d'
23 XXVI,1,   1,1371 |         prohibitions éventuellement établies soient mentionnées au plus
24 XXVII,1,   0,1423|             la rémission des peines établies par le droit commun, si
25 XXIX,1,   0,1488 |                  1488~Les lois sont établies par la promulgation.~ 
26 XXIX,1,   0,1491 |          moins qu'elles n'aient été établies pour un territoire déterminé ;