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Alphabétique [« »] certitude 12 ces 135 cessation 8 cesse 26 cessé 6 cessent 6 cesser 1 | Fréquence [« »] 27 réception 27 recteur 26 aient 26 cesse 26 constitués 26 dignité 26 discipline | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances cesse |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,1, 4,231 | Administrateur de l'éparchie cesse son office avec la prise 2 VII,1, 4,232 | après le compte rendu, il cesse son office, à moins d'y 3 VII,2, 3,270 | le conseil presbytéral cesse et ses fonctions sont remplies 4 VII,2, 4,274 | vacant, le conseil pastoral cesse.~ 5 VII,3, 0,297 | 297~1 Le curé cesse son office par la renonciation 6 X,2, 0,364 | clerc à une éparchie ne cesse que par l'inscription valide 7 XVI,4, 0,726 | agit au can. 722 Par. 4, cesse par la perte de l'office, 8 XVI,7, 6,840 | part du Hiérarque du lieu cesse, si un grave scandale ou 9 XVI,7, 7,843 | dirimant, il est requis que cesse l'empêchement ou qu'une 10 XVI,8, 5,891 | 891~Le voeu cesse par l'échéance du délai 11 XXII,0, 4,1000 | de l'exécution du décret cesse de plein droit.~ 12 XXV,1, 2,1194 | la cause :~1). l'affaire cesse d'être entière ;~2). la 13 XXV,1, 2,1194 | de telle sorte qu'il ne cesse pas, si le pouvoir du délégant 14 XXV,1, 3,1197 | possesseur de la chose d'autrui cesse d'être de bonne foi ; c' 15 XXV,1, 4,1199 | meurt ou change d'état ou cesse l'office en vertu duquel 16 XXVII,1, 0,1409 | scandale ; la peine suspendue cesse entièrement, si dans le 17 XXVII,1, 0,1412 | moins la peine, celle-ci cesse aussitôt, quelle que soit 18 XXVIII,1, 2,1473| doivent être révoquées dès que cesse le motif et elles prennent 19 XXVIII,1, 2,1473| fin de plein droit quand cesse le procès pénal.~ 20 XXIX,3, 0,1513 | L'acte administratif ne cesse pas par la cessation du 21 XXIX,3, 0,1513 | un déroulement successif cesse aussi par la cessation certaine 22 XXIX,3, 0,1513 | perd sa force aussi quand cesse la loi pour l'exécution 23 XXIX,3, 0,1513 | un précepte particulier cesse également quand prend fin 24 XXIX,3, 3,1532 | perpétuel.~ ~2 Le privilège cesse :~1). s'il est personnel, 25 XXIX,3, 3,1533 | 1533~1 Aucun privilège ne cesse par renonciation, à moins 26 XXIX,3, 3,1534 | onéreux pour les autres ne cesse pas par le non-usage ou