Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 VII,3,   0,284   |          à moins :~1). qu'il ne s'agisse du membre d'un institut
 2 VII,3,   0,284   |        par écrit ;~3). qu'il ne s'agisse d'un cas spécial, pour lequel
 3 IX,0,   0,322    |     juridique, à moins qu'il ne s'agisse de celles qui ne peuvent
 4 XII,1,   0,430   |       offices, à moins qu'il ne s'agisse, si la règle ou les statuts
 5 XII,1,   1,437   |        ériger, à moins qu'il ne s'agisse d'une transformation qui
 6 XII,1,   1,450   |     accomplis, à moins qu'il ne s'agisse d'un monastère dans lequel
 7 XII,1,   1,450   |     consacrée, à moins qu'il ne s'agisse d'un passage légitime.~ 
 8 XII,1,   1,451   |   Apostolique, a moins qu'il ne s'agisse d'un candidat qui est destiné
 9 XII,1,   1,496   | appartient le droit, bien qu'il s'agisse d'un monastère de droit
10 XII,1,   2,517   |   Apostolique, à moins qu'il ne s'agisse d'un candidat qui est destiné
11 XVI,6,   2,766   |         cause, à moins qu'il ne s'agisse de l'empêchement provenant
12 XVI,7,   2,795   |     religieux, à moins qu'il ne s'agisse de congrégations de droit
13 XVII,0,   5,896  |      demandent librement, qu'il s'agisse d'individus ou de groupes,
14 XX,1,   1,956    |           élu, à moins qu'il ne s'agisse d'élections entre seuls
15 XXIV,1,   0,1079 |      question, à moins qu'il ne s'agisse de la simple exécution d'
16 XXIV,9,   0,1152 |           ans, à moins qu'il ne s'agisse :~1). de délits réservés
17 XXV,1,   5,1247  |         écrit, à moins qu'il ne s'agisse de calcul et de comptes ;
18 XXV,1,   5,1254  |      probante, à moins qu'il ne s'agisse d'un témoin qualifié déposant
19 XXV,1,   8,1291  |        quitte, à moins qu'il ne s'agisse d'une cause jouissant de
20 XXV,1,   0,1331  |          admise et que l'opposant agisse au degré d'appel, il est
21 XXVII,1,   0,1402|          1487 , pourvu qu'il ne s'agisse pas de la privation d'un
22 XXVII,1,   0,1410|    convenable, à moins qu'il ne s'agisse d'une déposition ; dans
23 XXVII,1,   0,1429|          lieu, à moins qu'il ne s'agisse ou d'une maison d'un institut
24 XXIX,1,   0,1491 |      propre territoire ou qu'il s'agisse de lois personnelles ;~2).
25 XXIX,3,   3,1538 |           pouvoir, pourvu qu'il s'agisse d'une dispense que la même