Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 VII,3,   0,288    |                     288~Le curé par suite de la provision canonique
 2  X,1,   0,330     |           des clercs peut être, par suite même de conventions, commun
 3  X,1,   1,332     |          droit propre, du moins par suite de conventions à plusieurs
 4  X,3,   0,390     |       subsistance convenable et par suite, pour remplir l'office ou
 5 XII,1,   0,431    |           qui lui adviennent par la suite, il les acquiert pleinement
 6 XII,1,   2,525    | éventuellement lui survenir dans la suite, et disposer librement de
 7 XII,1,   2,547    |            n'ait été contractée par suite de la négligence de l'institut
 8 XVI,7,   2,799    |            externe, même si dans la suite l'empêchement occulte devient
 9 XVI,7,   3,806    |           elle, à moins que, par la suite, une fois séparée de qui
10 XVI,7,   7,851    |           il ait été révoqué par la suite.~ ~2 Cependant, si le consentement
11 XVI,7,   7,851    |             mais a été donné par la suite, la convalidation peut être
12 XX,2,   0,965     |           fixée par le droit ou par suite de renonciation.~ 
13 XXI,0,   4,990    |         autres, à moins que dans la suite il n'ait été empêché ou
14 XXII,0,   4,1005  |         dommages sont survenus à la suite de son décret.~ 
15 XXV,1,   6,1273   |                   1273~1 Si, par la suite, le défendeur se présente
16 XXV,1,   6,1273   |         juge veillera à ce que, par suite de manoeuvres, le procès
17 XXV,1,   0,1326   |            reconnues fausses par la suite que, sans ces preuves, le
18 XXV,1,   0,1326   |           ont été découverts par la suite prouvant indubitablement
19 XXVI,3,   1,1391  |                     1391~1 Si, à la suite d'une enquête, il s'avère
20 XXVIII,1,   1,1469|        décision chaque fois que par suite de nouveaux faits et circonstances
21 XXVIII,1,   3,1483|        dommages qu'elle a subis par suite du délit, selon le can.
22 XXIX,2,   0,1507  |            de recevoir une loi à la suite d'une pratique continue