Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 VII,1,   4,219   |     mort, la renonciation, le transfert et la privation de l'Evêque
 2 VII,1,   4,223   |                 223~En cas de transfert à un autre siège éparchial,
 3 VII,1,   4,223   | compter de la notification du transfert ; pendant l'intérim, dans
 4 VII,3,   0,297   |       par la révocation ou le transfert.~ ~2 A soixante-quinze ans
 5 XII,1,   2,521   |      siège d'un noviciat, son transfert et sa suppression se feront
 6 XX,2,   0,965    |       par la renonciation, le transfert, la révocation et la privation.~ ~
 7 XX,2,   2        |                     Art. 2 Le transfert ( 972-973 )~ 
 8 XX,2,   2,972    |                      972~1 Le transfert ne peut être fait que par
 9 XX,2,   2,972    |    qui est conféré.~ ~2 Si le transfert se fait contre le gré de
10 XX,2,   2,972    |      3 Pour prendre effet, le transfert doit être notifié par écrit.~ 
11 XX,2,   2,973    |               973~1 En cas de transfert, le premier office devient
12 XXVI,3           | Procédure de Révocation ou de Transfert des~Curés ( 1388-1400 )~ 
13 XXVI,3,   0,1388 |      Pour la révocation ou le transfert des curés, il faut observer
14 XXVI,3,   2      |        Art. 2 La procédure du transfert des curés ( 1397-1400 )~ 
15 XXVI,3,   2,1397 |    lui proposera par écrit le transfert et lui conseillera d'y consentir
16 XXVI,3,   2,1399 |   favorables ou contraires au transfert ; s'il estime après cela
17 XXVI,3,   2,1399 |      estime après cela que le transfert doit être fait, il renouvellera
18 XXVI,3,   2,1399 |       éparchial estime que le transfert doit être fait, celui-ci
19 XXVI,3,   2,1399 | celui-ci portera le décret de transfert en disposant que la paroisse
20 XXVI,3,   2,1400 |        1400~ - Dans le cas de transfert, on observera le can. 1396 ,
21 XXVII,1,   0,1430|      disposition vaut pour le transfert pénal à un autre office.~ ~