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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,2, 0,88 | contestations qui surviennent éventuellement entre les Evêques, restant 2 XII,1, 1,500 | plus d'autres conditions éventuellement déterminées dans la règle, 3 XII,1, 2,525 | effectivement et ceux qui peuvent éventuellement lui survenir dans la suite, 4 XII,1, 2,552 | plus d'autres conditions éventuellement prescrites par les statuts, 5 XX,1, 0,944 | office vacant en droit, mais éventuellement possédé d'une manière illégitime 6 XX,1, 1,959 | les actes qu'elle ferait éventuellement seraient nuls.~ 7 XX,2, 3,974 | saufs les droits acquis éventuellement par contrat, soit en vertu 8 XXII,0, 4,998 | équitable, en utilisant éventuellement la médiation ou le zèle 9 XXII,0, 4,1005 | réparation des dommages, si éventuellement elle est due ; mais l'autorité 10 XXIII,2, 0,1028| du Hiérarque, les sommes éventuellement disponibles après le solde 11 XXIV,2, 1,1093 | et de quelle manière, si éventuellement une question surgit à ce 12 XXIV,6, 0,1130 | moins que le juge ne préfère éventuellement qu'il soit répondu par écrit 13 XXIV,9, 0,1154 | réparation de dommages née éventuellement du délit;~2). si le bien 14 XXIV,10, 2,1168| eux, pour les litiges qui éventuellement pourraient surgir de ce 15 XXIV,10, 2,1177| questions incidentes, qui éventuellement surgissent, seront tranchées 16 XXV,1, 5,1249 | être retenu de ce qui s'est éventuellement produit pendant l'interrogatoire 17 XXV,1, 9,1321 | preuves ne doivent être éventuellement complétées, aussitôt faite 18 XXVI,1, 1,1371 | mariage et les prohibitions éventuellement établies soient mentionnées 19 XXVI,1, 1,1377 | civiles auxquelles elles sont éventuellement tenues l'une envers l'autre 20 XXIX,3, 1,1517 | fera connaître les raisons éventuellement contraires, en leur donnant 21 XXIX,3, 1,1519 | qui s'occupe du recours éventuellement interjeté contre le décret.~