Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 III,2,   0,51     |       dissoudre et d'en confirmer les décrets.~ ~2 Il appartient au même
 2 III,2,   0,54     |                              54~1 Les décrets du Concile Oecuménique n'
 3 III,2,   0,54     |          avoir force obligatoire, les décrets que porte le Collège des
 4 IV,2,   0,82      |               propre :~1). Porter des décrets dans les limites de sa compétence
 5 IV,2,   0,82      |      Patriarche peut ordonner que ses décrets, instructions et lettres
 6 VII,2,   1,242    |               des déclarations et des décrets qui ont été donnés dans
 7 VII,2,   2,254    |              documents concernant les décrets, les ordonnances, les obligations
 8 VIII,0,   0,316   |                               316~Des décrets de l'Exarque, qui gouverne
 9 VIII,0,   0,316   |    Apostolique ou au Patriarche ; des décrets de l'Exarque, qui gouverne
10 XXII,0,   4,996   |           dispositions concernant les décrets établies dans les canons
11 XXII,0,   4,997   |            premier recours contre les décrets du Protosyncelle ou des
12 XXII,0,   4,997   |            éparchial, mais contre les décrets de ceux qui agissent par
13 XXII,0,   4,999   |            premier recours contre les décrets dont il est question au
14 XXII,0,   4,999   |      exception des recours contre les décrets de l'Evêque éparchial par
15 XXII,0,   4,1003  |           Dans les recours contre les décrets administratifs, on observera
16 XXIV,1,   0,1085  |         interlocutoire, ainsi que des décrets qui ont force de sentence
17 XXV,1,   2,1192   |       notification des citations, des décrets, des sentences et des autres
18 XXV,1,   8,1300   |           outre la sentence, sont des décrets qui, s'ils ne sont pas purement
19 XXVIII,1,   1,1470|             actes de l'enquête et les décrets du Hiérarque qui ouvrent
20 XXIX,3,   0,1510  | administratifs sont surtout :~1). les décrets par lesquels pour un cas
21 XXIX,3,   1       |             procédure pour porter des décrets extrajudiciaires~( 1517-