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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,3, 0,1113 | toujours, mais dans le procès contentieux si la révélation de quelque 2 XXIV,8, 0,1139 | juge.~ ~3 Dans un procès contentieux, s'il s'agit de mineurs 3 XXV | TITRE XXV~LE PROCES CONTENTIEUX ( 1185-1356 ) ~ ~ 4 XXV,1 | Chapitre 1 Le Procès Contentieux Ordinaire ( 1185-1342 )~ ~ 5 XXV,1, 6,1270 | sentence, les canons du procès contentieux sommaire seront observés, 6 XXV,1, 9,1308 | selon les canons du procès contentieux sommaire.~ ~2) L'Appel ( 7 XXV,1, 9,1313 | selon les canons du procès contentieux sommaire.~ 8 XXV,2 | Chapitre 2 Le Procès Contentieux Sommaire ( 1343-1356 )~ 9 XXV,2, 0,1343 | être traitées par le procès contentieux sommaire toutes les causes 10 XXV,2, 0,1355 | exclue par le droit le procès contentieux sommaire a été employé au 11 XXV,2, 0,1356 | canons concernant le procès contentieux ordinaire ; cependant le 12 XXVI,1, 1,1375 | être traitées par un procès contentieux sommaire.~ 13 XXVI,1, 1,1376 | en général et le procès contentieux ordinaire, en observant 14 XXVI,1, 2,1379 | parties ne demande le procès contentieux ordinaire, le procès contentieux 15 XXVI,1, 2,1379 | contentieux ordinaire, le procès contentieux sommaire sera adopté.~ ~ 16 XXVI,1, 2,1379 | adopté.~ ~2 Si le procès contentieux ordinaire est adopté et 17 XXVI,2, 0,1386 | en général et au procès contentieux ordinaire, mais non les 18 XXVI,2, 0,1386 | canons relatifs au procès contentieux sommaire.~ ~3 Après l'envoi 19 XXVIII,1, 2,1471| en général et le procès contentieux ordinaire ainsi que les 20 XXVIII,1, 2,1471| canons concernant le procès contentieux sommaire.~ ~2 L'accusé n'