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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 X,3, 0,388 | aucune objection contre la concession de cette dignité, y a consenti 2 XII,3, 0,565 | institut en vertu d'une concession du Siège Apostolique ou, 3 XII,3, 0,565 | patriarcal, en vertu d'une concession du Patriarche.~ 4 XIII,0, 0,579 | ce n'est en vertu d'une concession spéciale accordée par le 5 XVI,4, 0,722 | droit lui-même, soit par une concession spéciale de l'autorité compétente.~ ~ 6 XVI,4, 0,722 | vertu de leur office ou par concession du Hiérarque du lieu de 7 XVI,4, 0,724 | compétent pour conférer par une concession spéciale à tout prêtre la 8 XVI,7, 7,848 | à partir du moment de la concession de la faveur ; mais la rétroaction 9 XVI,7, 7,848 | disposition expresse dans la concession.~ 10 XIX,1, 2,921 | prescription du droit soit par une concession spéciale de l'autorité ecclésiastique 11 XIX,1, 2,922 | juridique érigée par une concession spéciale de l'autorité ecclésiastique 12 XX,1, 2,963 | autorité compétente pour la concession de la dispense.~ ~2 Si la 13 XXI,0, 4,982 | Hiérarque, à moins que dans sa concession il n'y ait une autre disposition 14 XXI,0, 4,988 | validement subdélégué sans une concession expresse du délégant.~ ~ 15 XXI,0, 4,988 | validement subdélégué sans une concession expresse du délégant.~ 16 XXIV,4, 0,1123| frais judiciaires ou la concession de l'assistance judiciaire 17 XXV,1, 7,1286 | seconde fois ; mais alors la concession faite à l'une des parties 18 XXV,1, 1,1335 | indemnité des témoins ;~3). la concession de l'assistance judiciaire 19 XXIX,3, 2,1522| 2 Si dans le rescrit une concession de grâce est confiée à l'