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Alphabétique    [«  »]
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privation 13
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privé 18
privée 5
privées 6
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18 subsistance
18 sujets

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

privé

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 X,4, 0,395 | de plein droit il est privé de tous les offices, ministères 2 XII,1, 0,431 | avec sa dignité ; il est privé de la voix active et passive 3 XII,1, 1,491 | l'exclaustration il est privé de la voix active et passive ; 4 XII,1, 1,498 | consentement de son conseil et privé aussitôt de l'habit monastique.~ ~ 5 XV,4, 0,656 | destinés à l'usage public ou privé des fidèles chrétiens ont 6 XVI,0, 0,668 | public ; sinon, il est dit privé.~ ~2 L'autorité compétente 7 XVI,7, 7,845 | consentement soit renouvelé en privé et secrètement ; et cela 8 XVI,7, 7,846 | donne son consentement en privé et secrètement.~ ~3 Si le 9 XVI,8, 5,889 | légitime ; sinon, il est privé.~  10 XXIV,3, 0,1103 | la cause concerne le bien privé des parties, le juge examinera 11 XXV,1, 5,1223 | 1223~Un document privé reconnu par une partie ou 12 XXV,1, 5,1240 | quand la chose est de bien privé, n'estime devoir les admettre ; 13 XXV,1, 7,1283 | ne concernent que le bien privé des parties, si toutes les 14 XXVII,1, 0,1433| déposé de l'état clérical est privé de tous les offices, ministères 15 XXVII,1, 0,1434| attachés ; il est aussi privé de la voix active et passive.~  16 XXIX,3, 1,1517 | danger de dommage public ou privé et elle fera connaître les 17 XXIX,3, 1,1519 | danger de dommage public ou privé s'oppose à ce que soient 18 XXIX,3, 1,1520 | danger de dommage public ou privé s'oppose à ce que le texte


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