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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,72 | scrutins, trois au minimum, la majorité absolue des suffrages suffit 2 IV,3, 0,107 | scrutin est valide, si la majorité des Evêques, qui sont tenus 3 VI,1, 0,164 | invités que comme hôtes, si la majorité des membres du Conseil des 4 VI,1, 0,166 | décide les affaires à la majorité absolue des suffrages de 5 VII,1, 1,183 | élection est requise la majorité absolue des suffrages de 6 VII,1, 1,186 | unique scrutin a obtenu la majorité absolue des suffrages des 7 VII,1, 4,221 | élection est requise la majorité absolue des suffrages des 8 XV,3, 1,634 | si elle est fréquentée en majorité par des élèves non catholiques.~ ~ 9 XIX,1, 2,924 | force de droit ce qui, la majorité de ceux qui doivent être 10 XIX,1, 2,924 | étant présente, a plu à la majorité absolue des présents ; si 11 XIX,2, 0,934 | obtenu le consentement de la majorité absolue de ceux qui sont 12 XX,1, 1,956 | force de droit ce qui, la majorité des personnes qui doivent 13 XX,1, 1,956 | étant présente, a plu à la majorité absolue des présents ou, 14 XX,1, 1,956 | scrutins sans effet, à la majorité relative dans le troisième 15 XXIV,1, 0,1085 | rendre ses décisions à la majorité des suffrages, et cela pour 16 XXIV,10, 2,1179| arbitrale est prononcée à la majorité du nombre des suffrages.~ ~ 17 XXIV,10, 2,1179| requis et il suffit que la majorité des arbitres la signe.~ 18 XXV,1, 8,1293 | discussion, à moins que la majorité des juges n'ait fixé les