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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,2, 1,240 | seront soumises à la libre discussion dans les sessions de l'assemblée 2 XXV,1, 7 | conclusion de la~cause et la discussion de la cause ( 1281-1289 )~ 3 XXV,1, 7,1287 | actes de la cause.~ ~2 Si la discussion de la cause a été faite 4 XXV,1, 7,1288 | procès-verbal des éléments de la discussion et des conclusions.~ 5 XXV,1, 8,1292 | ponent de la cause ; suit une discussion sous la direction du président 6 XXV,1, 8,1292 | Cependant, au cours de la discussion, chacun est en droit de 7 XXV,1, 8,1292 | 5 Si, dans la première discussion, les juges ne veulent ou 8 XXV,1, 8,1293 | par chaque juge dans la discussion, à moins que la majorité 9 XXV,1, 9,1321 | litiscontestation, on passera à la discussion de la cause et à la sentence.~ ~ 10 XXV,2, 0,1353 | ont été recueillies, la discussion orale a lieu dans la même 11 XXV,2, 0,1354 | 1354~1 A moins que de la discussion n'apparaisse la nécessité 12 XXVIII,1, 2,1476| si elles ont eu lieu, la discussion de la cause doit être faite 13 XXVIII,1, 2,1477| son avocat assistent à la discussion.~ ~2 Il appartient au tribunal 14 XXVIII,1, 2,1477| tribunal de convoquer à la discussion les experts, qui ont prêté 15 XXVIII,1, 2,1478| 1478~Dans la discussion de la cause, l'accusé a 16 XXVIII,1, 2,1479| 1479~1 Une fois la discussion achevée, le tribunal rendra 17 XXVIII,1, 2,1479| la sentence.~ ~2 Si de la discussion s'est dégagée la nécessité 18 XXVIII,2, 0,1486| négligé de comparaître.~2). la discussion orale entre le Hiérarque