Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 II,1,   0,36     |      à partir du moment de la déclaration faite devant le Hiérarque
 2 XII,1,   1,497   |     prononcera sans délai une déclaration du fait, après en avoir
 3 XVI,1,   0,689   |       public ou par sa propre déclaration faite devant le curé et
 4 XVI,1,   0,691   |     personne, il suffit de la déclaration d'un seul témoin exempt
 5 XVI,1,   0,691   |      toute suspicion ou de la déclaration du baptisé lui-même fondée
 6 XVI,6,   2,761   |       au Supérieur majeur une déclaration signée de sa propre main,
 7 XVI,6,   3,769   | sacrée, doit obtenir :~1). la déclaration mentionnée au can. 761 ,
 8 XX,1,   0,944    |     collation mentionne cette déclaration.~ 
 9 XX,2,   3,976    |      elle est établie par une déclaration de l'autorité compétente.~ 
10 XXIV,0,   0,1055 |    faits juridiques dans leur déclaration;~2). les délits lorsqu'il
11 XXIV,10,   2,1181|     tout recours contre cette déclaration.~ ~4 La sentence arbitrale
12 XXV,1,   5,1219  |   1219~Un aveu ou toute autre déclaration d'une partie n'a aucune
13 XXVI,1,   1      |          Art. 1 Les causes en déclaration de nullité de mariage~(
14 XXVI,1,   1,1375 |            1375~Les causes en déclaration de nullité de mariage ne
15 XXVI,1,   3,1383 | conjugal si ce n'est après la déclaration de mort présumée prononcée
16 XXVI,1,   3,1383 |       ne peut prononcer cette déclaration que si, après avoir fait
17 XXVI,2           |      Chapitre 2 Les Causes en Déclaration de Nullité de~l'Ordination
18 XXIX,1,   0,1492 |       foi ou aux moeurs ou de déclaration de la loi divine, ou sont