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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,68 | des sessions du Synode de décider de la légitimité de l'empêchement.~ 2 IV,2, 0,100 | civile ; mais il ne peut décider de ces affaires sans avoir 3 IV,3, 0,104 | des sessions du Synode de décider de la légitimité de l'empêchement.~ 4 VI,1, 0,165 | des sessions du Conseil de décider de la légitimité de l'empêchement.~ ~ 5 XII,1, 1,500 | doit être secret.~ ~2 Pour décider validement un renvoi, en 6 XV,3, 1,633 | toutes les écoles et de décider si elles répondent ou non 7 XXII,0, 4,1000 | supérieure qui ne peut la décider que pour une cause grave 8 XXIV,1, 0,1062 | patriarcale ainsi que le droit de décider dans une récusation intentée 9 XXIV,2, 1,1093 | juge ne s'y oppose, il peut décider provisoirement quelles preuves 10 XXIV,9, 0,1163 | immédiatement exécutoire décider, en prescrivant, si la chose 11 XXV,1, 2,1190 | les parties, il peut le décider par un nouveau décret.~ ~ 12 XXV,1, 5,1227 | mentionnés, le juge peut décider qu'elle soit produite.~ ~ 13 XXV,1, 6,1279 | est pourquoi le juge doit décider sa révocation ; il est validé 14 XXV,1, 7,1281 | graves dangers, le juge peut décider qu'un acte ne doit être 15 XXV,1, 7,1287 | par écrit, le juge peut décider qu'il y ait, devant le tribunal 16 XXV,1, 0,1325 | le tribunal d'appel doit décider par décret si la nouvelle 17 XXV,2, 0,1351 | seulement selon le [?] il peut décider d'admettre de nouvelles 18 XXVII,1, 0,1408| Concile Oecuménique d'en décider autrement.~