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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,8, 0,1144| révocation.~ ~2 Une fois rendue la sentence définitive, 2 XXV,1, 5,1216 | devant le juge compétent, rendue par une des parties spontanément 3 XXV,1, 7,1283 | vraisemblable que la sentence rendue sans qu'une nouvelle preuve 4 XXV,1, 8,1295 | et du jour où elle a été rendue, avec la signature du juge 5 XXV,1, 9,1303 | irrémédiable, si :~1). elle a été rendue par un juge dont l'incompétence 6 XXV,1, 9,1303 | absolue ;~2). elle a été rendue par une personne dépourvue 7 XXV,1, 9,1303 | défendeur ;~5). elle a été rendue entre des parties dont l' 8 XXV,1, 9,1304 | seulement, si :~1). elle a été rendue par un nombre illégal de 9 XXV,1, 9,1304 | et du jour où elle a été rendue ;~5). elle repose sur un 10 XXV,1, 9,1304 | can. 1302 ;~6). elle a été rendue contre une partie légitimement 11 XXV,1, 9,1307 | ou amender une sentence rendue par lui dans les délais 12 XXV,1, 0,1322 | susceptible d'appel a été rendue.~ 13 XXV,1, 0,1325 | sentence conforme a été rendue, on peut, en tout temps, 14 XXV,1, 0,1326 | 3). la sentence a été rendue par dol de l'une des parties 15 XXV,1, 0,1330 | une sentence définitive rendue entre tiers, qui peut être 16 XXV,1, 0,1333 | la sentence précédemment rendue doit être réformée par le 17 XXV,1, 2,1340 | éparchie dans laquelle a été rendue la sentence au premier degré