Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText | ||
Alphabétique [« »] quiconque 9 quinquennal 1 quinquennat 2 quinze 17 quittant 1 quitte 4 quitté 3 | Fréquence [« »] 17 pénale 17 piété 17 possession 17 quinze 17 rendue 17 réparation 17 salut | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances quinze |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,72 | est pas achevée dans les quinze jours à compter du commencement 2 VII,1, 2,210 | éparchial qui a atteint soixante quinze ans accomplis ou qui pour 3 XII,1, 1,457 | temps manquant, s'il dépasse quinze jours, doit être suppléé.~ ~ 4 XII,1, 1,501 | le membre peut dans les quinze jours avec effet suspensif, 5 XII,1, 2,523 | temps manquant, s'il dépasse quinze jours, doit être suppléé, 6 XXII,0, 4,1001 | le délai péremptoire de quinze jours.~ ~2 Le délai de quinze 7 XXII,0, 4,1001 | quinze jours.~ ~2 Le délai de quinze jours court :~1). Dans le 8 XXIV,4, 0,1119 | estime lésée peut dans les quinze jours utiles interjeter 9 XXIV,10, 2,1181| doit être déposé dans les quinze jours à la chancellerie 10 XXV,1, 9,1311 | le délai péremptoire de quinze Jours utiles, à compter 11 XXV,1, 9,1318 | le délai péremptoire de quinze jours à compter du jour 12 XXV,1, 1,1336 | partie peut recourir dans les quinze jours au même juge qui peut 13 XXV,1, 2,1342 | délai, qui sera d'au moins quinze jours et ne dépassera pas 14 XXV,2, 0,1345 | droit d'envoyer, dans les quinze jours, une réponse écrite 15 XXV,2, 0,1354 | normalement pas au delà de quinze jours.~ 16 XXVI,1, 1,1363 | 2 Passé le délai de quinze jours à compter de la notification, 17 XXVI,3, 1,1391 | curé à renoncer dans les quinze jours.~ ~2 Le curé qui est