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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,4, 0,122 | est nommé pour une durée fixée par le droit particulier; 2 XVI,6, 3,772 | spirituelle de la manière fixée par le droit particulier.~ ~ 3 XX,2, 0,965 | déterminé, par la limite d'âge fixée par le droit, par la renonciation, 4 XX,2, 0,965 | déterminé ou à la limite d'âge fixée par le droit ne prend effet 5 XX,2, 0,965 | raison de la limite d'âge fixée par le droit ou par suite 6 XXIII,3, 0,1036| minimale et la somme maximale fixée par le Synode des Evêques 7 XXIII,3, 0,1036| dépasse la somme maximale fixée par le Synode des Evêques 8 XXIII,3, 0,1036| double la somme maximale fixée par le Synode des Evêques 9 XXIII,3, 0,1036| des biens dépasse la somme fixée ou approuvée par le Siège 10 XXIII,3, 0,1037| minimale et la somme maximale fixée par le Synode des Evêques 11 XXIII,3, 0,1037| dépasse la somme maximale fixée par le Synode des Evêques 12 XXV,1, 5,1252 | selon une taxation équitable fixée par le juge, toutes les 13 XXV,1, 9,1302 | nullité d'actes judiciaires fixée par le droit qui, bien que 14 XXV,2, 0,1352 | une nouvelle audience sera fixée.~ 15 XXVII,1, 0,1405| ou obligatoire peut être fixée à sa place par le droit 16 XXVII,1, 0,1415| juge doit atténuer la peine fixée par la loi ou le précepte, 17 XXVII,1, 0,1418| est pas lié par la peine fixée pour le délit consommé,