Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 VII,1,   4,233   |        Evêque éparchial, auquel appartiennent de plein droit les droits
 2 VII,2,   2,243   |        qui lui est confiée.~ ~2 Appartiennent à la curie éparchiale le
 3 XII,1,   0,414   |         pas de droit éparchial, appartiennent au seul Siège Apostolique.~ ~
 4 XII,1,   1,440   |        concernant les biens qui appartiennent à la confédération supprimée
 5 XII,4,   0,570   |       la vie érémitique, qu'ils appartiennent ou non à des instituts de
 6 XVII,0,   5,901  |      des non catholiques, qui n'appartiennent pas à une Eglise orientale,
 7 XXIII,0,   4,1009|         les biens temporels qui appartiennent à des personnes juridiques
 8 XXIII,1,   0,1018|     bénédiction ; mais si elles appartiennent à une personne juridique
 9 XXIII,1,   0,1019|       personnels que réels, qui appartiennent au Siège Apostolique, sont
10 XXIII,1,   0,1019|         par cent ans ; ceux qui appartiennent à une Eglise de droit propre
11 XXIII,1,   0,1019|       cinquante ans et ceux qui appartiennent à une autre personne juridique,
12 XXIII,1,   0,1020|        juridique à laquelle ils appartiennent, en observant toutes les
13 XXIII,2,   0,1026|        juridique à laquelle ils appartiennent, un autre aux archives de
14 XXIII,2,   0,1029|       les biens mobiliers qui n'appartiennent pas au patrimoine stable,
15 XXIII,4,   0,1052|         s'agit aux Par. 3 et 4, appartiennent aussi aux Supérieurs généraux
16 XXIV,1,   0,1068 | désigner un d'entre eux, auquel appartiennent sur ce tribunal les pouvoirs
17 XXIV,2,   1,1092 |             1092~Au juge unique appartiennent les droits du tribunal et